Le Fonctionnement De La Societe Commerciale

Page 5 * Fiches entreprises et lettres de motivation  Pages 6-7-8 * Conclusion  Page 9 Nous avons visité l’entreprise BSE (Bourgogne Service Electronique) qui a été créée en 1987 au Creusot. C’est une société de développement de produits électro-informatique locale qui s’est mondialisé en ouvrant deux sites, un à Tunis en 1997 pour la production de cartes et d’ensembles électroniques et un à Shenzhen en Chine en 1999 pour les productions électroniques

REMERCIEMENTS Au terme de ce stage à la SGBCI, nous tenons à adresser nos remerciements et à témoigner notre reconnaissance à tous les Responsables de cette prestigieuse société, à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à notre encadrement professionnel et à tous ceux qui nous ont sacrifié leur attention malgré leur emploi du temps très chargé. Nos hommages vont à : Monsieur Bernard LABADENS, l’Administrateur Directeur Général, Monsieur Sionlé YEO, Directeur Général Adjoint, Monsieur

En préalable de cette analyse relative à l’organisation et au fonctionnement de la société NORDIA nous avons défini les principales étapes reprises dans le sommaire ci-dessous. Nos recommandations issues du diagnostic du fonctionnement de l’entreprise ont permis de déterminer une problématique et des recommandations pour élaborer ensuite le modèle d’organisation et d’animation de la force de vente de la société NORDIA. Nous avons souhaité vous présenter cette étude en qualité

DEDICACE INTRODUCTION PARTIE I Présentation de la société Al Omrane  Organigramme de la société  PARTIE II Les Directions de la société : ➢ Direction administrative comptable ➢ Direction Commerciale  ➢ Direction technique   Les attraits et atouts de l’Omrane  • Conclusion Introduction

II - Présentation historique page 3 III - Règles de constitution page 5 IV - Règles de fonctionnement page 7 V - Comparaison et avis argumenté page 9 VI - Sources page 13 I – Introduction : Le sigle SCOP est souvent utilisé à tort, ou par métonymie. En effet, « SCOP » ne devrait désigner que les Sociétés Coopératives Ouvrières de Production. Le terme apparaît pour la première fois dans les textes de loi en 19781

Remerciements Je tiens tout particulièrement à remercier mes maitres de stage et M.RAHHAB SAMAIR pour leur accueil chaleureux ainsi que M.MOUHAMED DARDOURI le directeur général D’AL OMRANE OUJDA de m’avoir accepté en tant que stagiaire au sein de sa société . Je tiens a remercié également M.BOUCHAMMA MOUHSIN, M.KHALDI, M. JAMAL, M .SAIDI et Mme IKRAM. MR HASSAN SBAA, Mme Fatima et tous le personnel d’al Omrane pour leurs soutient durant toute la période du stage. Je remercie mes professeurs

Droit commercial -> celine.tilloy@univ-reims.fr -> Code de commerce -> Revues : JCP entreprise, Le Dalloz, La Revue trimestrielle de droit commercial -> Gazette du Palais INTRODUCTION Le droit commercial réunit toutes les règles spéciales qui sont applicables à certains agents économiques : les commerçants, et qui encadre certaines activités données : les activités commerciales. A l"origine, le droit comm cible une catégorie d'I particulier : les commerçants qui se livrent à une activité spécale

Constitution d’une société et sa gestion : SA et SARL Introduction I- Procédure de constitution Formalité 1 : certificat négatif Formalité 2 : établissement des statuts (acte notarié ou sous seing privé) Formalité 3 : établissement des bulletins de souscripteur et le cas échéant des actes d’apport Formalité 4 : blocage du montant du capital libéré Formalité 5 : établissement de la déclaration de souscripteur et de versement Formalité 6 : publication au journal d’annonces légales

Il apparaît donc nécessaire administrativement un secteur en pleine évolution. ← Les GIE : Groupement d’Intérêt économique ← Les GIP : Groupement d’Intérêt public ← Les EPIC : Etablissement publics à caractères industriels et commerciale ← Les associations loi 1901 à but non lucratif ← Les AAI : autorité administratives indépendants I. L’administration touristique de l’Etat : http://www.tourisme.gouv.fr/fr/z2/stat/chiffres/chiffres_cles.jsp A. Centralisée :

I. Cadre théorique Les observations qui suivent ne concernent que l’imposition des sociétés de capitaux. Nous ne faisons également qu’évoquer les questions de fiscalité personnelle qui exigeraient des commentaires approfondis. La convention fiscale Franco Britannique du 19 juin 2008 comme les précédentes et comme quasiment toutes les conventions fiscales prévoit que les bénéfices des entreprises sont imposables dans l’Etat dans lequel elles disposent d’un « établissement stable » (article 7.1)