Le Gouvernement Révolutionnaire 1793

Marcel Morabito : Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958) Guy Antonetti : Histoire contemporaine politique et sociale (PUF) Serge Berstein et Winock : Histoire de la France politique (tomes 3 et 4) Seuil CHAPITRE 1 – LE LEGS REVOLUTIONNAIRE – L'AVENEMENT DE LA NATION Sur le plan politico-juridique, la révolution de 1789 consiste en un transfert de souveraineté du roi à la nation. Cette dernière devient détentrice du pouvoir suprême, la France devient une démocratie, car la nation

Culture and.... Ce concept, affirment-ils, a aidé les révolutionnaires à percevoir et exprimer leur plus grand espoir utopique : la capacité de la nature humaine d’être transformée par l’action politique. Dans l’optique des révolutionnaires, cette « régénération » peut s’opérer de deux manières différentes. Soudaine, aveuglante, quasi miraculeuse, elle est le produit de la volonté collective qui se manifeste lors des grandes « journées » révolutionnaires, et que les principales fêtes, telle la fête de

gouverner la France . Les thermidorien n’on qu’a leurs disposition que les cadres institutionnel du gouvernement révolutionnaire. Une assemblée ( la convention ) qui reprend le pouvoir qu’elle avat perdu pdt la dictature. Les comités : comité de salut public placer sous le contrôle de la convention . Ces structures ne sont fondé sur aucun texte , nous sommes toujours dans un cadre de gouvernement révolutionnaire. Ce contexte fragilise le pouvoir car pas d’encadrement . La France va traverser une phase

Louis XVI (1754-1793) : Roi de France jusqu’en 1791 puis roi des Français jusqu’en 1792, roi à l’âge de 20 ans. A cause de ses hésitations il crée des mécontentements. Il convoque les Etats généraux et paraît s’en désintéresser. Il joue un double jeu dès l’été 1789 avéré qu’avec la fuite de Varennes. Sa chute est alors inévitable mais retardée par la guerre. Une insurrection a lieu le 10 août qui entraine la fin de la Monarchie. Louis XVI est jugé puis guillotiné le 21 janvier 1793. - Comte d’Artois (1757-1836)

nombre assez limité, qu’il choisit lui-même. Pas de ministre principal car sinon c’est prendre le risque qu’il fasse de l’ombre au monarque. Cette France est, administrativement, divisée en circonscriptions territoriales que l’on appelle des gouvernements. Vient se greffer un second découpage, des généralités, à la tête desquelles on trouve un intendant : l’intendant des généralités, qui joue un rôle important dans la monarchie absolue. Il est nommé et choisit directement par le roi, il a le statut

mesure importante, la loi des suspects (doc 5 page 285), septembre 1793, elle permet de mettre en place la terreur, d'arrêter n'importe qui, les tribunaux populaires. Bilan: dizaines de milliers de gens guillotinés en quelques mois, dans cette période va avoir lieu une guerre d'une violence inouïe contre les vendéens, massacres, où périssent 250 000 personnes (hommes, femmes, enfants, vieillards) -> voir constitution de l'an 1 (1793) page 311 Le pouvoir exécutif appartient à un conseil. Dans les

I/ Bonaparte, un Général de la Révolution, dont il porte les valeurs. A) Son accession au pouvoir permet de consolider les acquis révolutionnaires. Le Général a accepté la révolution «  sans bénéfice d'inventaire ». Il se veut l'héritier de la Révolution et méprise les monarques traditionnels. Il en vient a se proclamer démocrate et partisan de l'égalité sociale, mais il renonce à l'un des principes fondamentaux de 1789 : Le Libéralisme. Cet anti-libéralisme n'exclut pas l'égalitarisme

TE. Le TE veut apparaître comme ayant la souveraineté. Le 17 juin le TE se réunit il accepte que le roi continue à percevoir des impôts de façon provisoire puis décide et prend le nom d'Assemblée Nationale car estime qu'il est la nation. Acte révolutionnaire par excellence. Le TE le 20 juin va accentuer son avantage à travers le serment du jeu de paume. Tous les députés du TE à l'exception d'un s'engage à rester rassembler tant qu'il n'auront pas doté la France d'une Constitution. Le TE veut une monarchie

trop s'avancer, on peut affirmer que la liberté est liée à la notion de libre-arbitre d'Augustin d'Hippone (début du Ve siècle), et la propriété avait été étudiée, après d'autres auteurs beaucoup plus anciens, par John Locke dans son traité du gouvernement civil (1690). L’article 3, qui attribue la souveraineté à la Nation, s’inspire des thèmes des remontrances des Parlements, portées par les nombreux membres du club des Amis de la Constitution, plus connu sous le nom de Club des Jacobins, mais

Empire, décision émanant du Sénat et ayant valeur de loi. -droit de dissolution : droit de dissoudre la Chambre des députés et donc de provoquer de nouvelles élections.  constitution : l'ensemble des lois et textes fondamentaux qui organise le gouvernement d'un Etat, les trois pouvoirs (exevutif, legislatif et judiciaire) et les rapports entre eux   pouvoir executif : pouvoir chargé d'appliquer les loi, de définir la politique de la nation   pouvoir legislatif : pouvoir relatif aux lois, pouvoir