Le Marché Des Adjudications Des Bons De Trésor

amour inconditionnel. 2 SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE NTRODUCTION juridique PARTIE 1 : le fonctionnement juridique comptable et fiscal des OPCVM CHAPITRE 1 : le contexte d’évolution des OPCVM au Maroc Section 1 : état des lieux du Marché des OPCVM au Maroc A- historique des OPCVM B- rôle économique et avantage compétitif dans le paysage financier marocain C- cadre institutionnel des OPCVM Section 2 : Bilan de la reforme des OPCVM A- la mise en place de la fiabilité technique

conditions de vie de la population (routes rurales, électrification, accès à l’eau), tout comme de grands projets (autoroutes, port de Tanger-Med, tramways urbains et lignes ferroviaires, dont le TGV Tanger-Casablanca). Le Maroc dispose d'une économie de marché libérale régie par la loi de l'offre et de la demande, diversifiée et ouverte sur l’extérieur. Pour la réalisation d’une forte croissance économique et créatrice d’emploi, le Maroc a effectué la mise à niveau de son économie nationale par la promotion

qu’ils ont eux-mêmes payée sur les marchandises et les services nécessaires à la fabrication de leurs produits. b) La ferme Ce système est lui aussi très ancien. Il était pratiqué sous la monarchie. Un financier, le Fermier, s’engageait à verser au Trésor le montant de l’impôt. En échange, il disposait du droit régalien de recouvrer l’impôt. L’avantage du système était qu’il libérait l’Etat de toute préoccupation de recouvrement et même d’assiette et de liquidation. L’administration de l’époque

FONCTIONNEMENT DU FONDS92 D/ - APPRECIATION CRITIQUE 98 CHAPITRE III / IMPACTS ET PERSPECTIVES DU DEVELOPPEMENT DE LA TECHNIQUE 100 A - Les facteurs pouvant retarder le décollage de la technique 101 B- L’INSTAURATION D’UN MARCHE HYPOTHECAIRE 105 C- Recommandations pour la réussite du Marché 107 D / TITRISATION ET BANQUES EN DIFFICULTE 113 86 CONCLUSION 119 ANNEXE I : GLOSSAIRE DES TERMES UTILISES 125 ANNEXE II : BIBLIOGRAPHIE 134 ANNEXE III : LE FONDS DE PLACEMENT COLLECTIF EN TITRISATION LOI 10-98

le souci majeur de toutes les banques est «comment concilier compétitivité et rentabilité » parce que la rentabilité est, plus que dans tout autre secteur, la condition du développement. Pour relever ce défit et répondre aux nouvelle données du marché, l’institution bancaire s’est vu contrainte de se transformer en véritable entreprise et d’élargir sensiblement sa conception traditionnelle de gestion. C’est ainsi que le contrôle de gestion a fait son entrée dans le milieu bancaire. Le 1ier

Équivalent étranger : deal. Source : Journal officiel du 28 juillet 2001. accord à taux différé ♦ Abréviation : ATD. ♦ Domaine : Finances. ♦ Définition : Contrat par lequel les partenaires concluent qu’une opération sera réalisée sur la base du taux de marché constaté au moment du dénouement de celle-ci, à une date fixée dans le contrat. ♦ Équivalent étranger : delayed rate settlement (DRS). Source : Journal officiel du 22 septembre 2000. accord à taux futur ♦ Abréviation : ATF. ♦ Domaine : Finances

28 juillet 2001 • Communiqué « Un euro, des euros, des centimes » accord à taux différé ♦ Abréviation : ATD. ♦ Domaine : Finances. ♦ Définition : Contrat par lequel les partenaires concluent qu’une opération sera réalisée sur la base du taux de marché constaté au moment du dénouement de celle-ci, à une date fixée dans le contrat. ♦ Équivalent étranger : delayed rate settlement (DRS). • Recommandation sur les équivalents français du mot coach (22 juillet 2005) Source : Journal officiel du 22 septembre

produits bruts perçus par les sociétés étrangères. Il s'agit d'un prélèvement à la source libératoire de tout autre impôt direct.  12% sur le montant du marché obtenu sur adjudication par une société étrangère, lorsque celle-ci opte pour cette imposition au moment de la déclaration d'existence ou après la conclusion de chaque marché. Ce prélèvement est libératoire de la taxe sur les produits des actions, parts sociales et revenus assimilés. Pendant une période de 5 années, les entreprises

SYSTEME FINANCIER DEVELOPPE 14 A . Une évolution insuffisante du système financier 15 a- Apparition d'un système bancaire à deux niveaux 15 b- Le développement des banques commerciales indépendantes 16 B . Un marché de capitaux embryonnaire 17 a- Apparition des bourses de valeurs 17 b- Bourses de valeurs et privatisations 18 II - PROBLEME D'EVALUATION DES ENTREPRISE 19 A . Méthode d'évaluation 20 a- Calcul de

l’alternance de phases d’expansion et de dépression : - l’expansion résulte d’une augmentation du volume et de la circulation des instruments monétaires dans un contexte de baisse du taux d’escompte (Le taux d’escompte est un taux d’intérêt utilisé sur le marché monétaire pour les prêts à très court terme (quelques jours). Les intérêts sur l’emprunt sont déduits du versement initial et non pas rajoutés au remboursement de l’emprunt comme dans les prêts classiques). Dans cette phase, les négociants recourent