Le Placement Sous Surveillance électronique

Sortir Sortir Login: hfouad Ouvrir le dossier Ouvrir le dossier INBOX: [Aucun sujet] (2 de 2103) Personnel Déplacer | Copier Supprimer | Répondre | Répondre à tous | Transfert | Rediriger | Liste noire | Source du message | Enregistrer sous | Imprimer Revenir à INBOX Message précédent Message suivant Date: Fri, 04 Mar 2011 20:40:49 +0100 De: hfouad@free.fr À: hfouad@free.fr Cc: TD@free.fr, PROCEDURE@free.fr, PENALE@free.fr Objet: [Aucun sujet] UNIVERSITÉ PARIS OUEST

& SERVICES 27 Section I : Le compte bancaire 27 Les comptes à vue 28 Le compte à terme (D.A.T) 31 Section II : Les produits monétiques 32 Cartes de retrait 32 Cartes de paiement 33 Cartes jeunes 38 Section III : Les produits d’épargne et de placement 40 Section IV : Les produits d’assurance et d’assistance… 44 Produits d’assurance 44 Produits d’assistance 46 Section V : Les crédits… 47 Crédits immobiliers 47 Crédits à la consommation 49 Section VI : Autres services 51· Conclusion· Annexes· Bibliographie

❖ Le dahir portant loi n°1-93-212 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne ; ❖ Le dahir portant loi n°1-93-213 relatif aux Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières. L’objectif de cette réforme était de moderniser, de manière substantielle, le marché à travers : ❖ La création du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières qui a pour mission de veiller à la protection

dès lors, ne pas servir exclusivement les intérêts des actionnaires. Ce qui implique que les conditions nécessaires doivent être remplies afin de pouvoir exercer la fonction bancaire de manière stable et continue. Le comité de direction prend, sous le contrôle du conseil d’administration, les mesures nécessaires pour s’assurer que la banque dispose d’une structure de gestion qui lui est propre et qui est appropriée à l’activité qu’elle mène ou entend mener, d’une organisation administrative et

Universite Sidi Mohamed Ben Abdellah Systèm Ecole nationale de commerce et de gestion Rapport Economie Monétaire et Techniques Bancaires Réalisé par: Sous la Direction de : Bencheikh Mohammed Yassine Bouri Mohammed M. le professeur M.Benali Année Universitaire 2012/2013 1 123456- Organisation et surveillance des systèmes de paiement Normalisation des moyens de paiement Système des règlements bruts du Maroc (SRBM) Système interbancaire marocain de télécompensation (SIMT)

122-8 du code pénal conçoit le prononcé de sanctions pénales uniquement à l'encontre des mineurs âgés de plus de treize ans. Les mineurs délinquants de moins de treize ans ne peuvent faire l'objet que de " mesures de protection, d'assistance, de surveillance et d'éducation ". Tandis que les mineurs entre seize et dix-huit ans peuvent être soumis à l'obligation d'effectuer un travail d'intérêt général "présentant un caractère formateur ou de nature à favoriser l'insertion sociale" Il existe différentes

contrats de location sont attendus au cours de l’été 2010. Des Normes révisées sur la consolidation et les accords conjoints sont également prévues. Les pressions exercées sur l’IASB ont ravivé l’urgence d’aborder les préoccupations entourant sa surveillance et celles concernant le programme de convergence de l’IASB et du FASB. Dans le cadre de son Examen de l’acte constitutif 2008-2010, l’IASC Foundation a apporté d’autres modifications à ses structures de gouvernance. Un changement notable a trait

besoin de capitaux. Mais « L'intermédiaire » n'aura pas disparu pour autant puisque c'est lui qui aura étudié le dossier, proposé un prix d'introduction et mis en place le montage financier préalable à l'entrée en bourse (activités de conseil, de placement, de montage, de suivi des opérations d’émission). A. Marché réglementé et non réglementé Un marché réglementé doit respecter cinq conditions cumulatives (selon la Directive Européenne) : • porter sur des instruments financiers, • le

[pic] Les modalités des interventions publiques de l’Etat dans l’économie SOUS LA DIRECTION DE : Mr. EL BOUGHARI Anouar Elaboré par : KOUMILA MARRAKCHI MOHAMMED Introduction Chapitre 1 : les modalités d’intervention directes Section 1 : La prise en charge d'activités économiques Section 2 : L'encadrement des activités économiques Chapitre 2 : les modalités d’intervention indirectes Section 1 : le partenariat

technologies dans le domaine de la sécurité et de l’infor- mation. Non seulement nous disposons maintenant d’outils qui permettent de détecter de plus en plus de faits problématiques se déroulant dans l’espace public (par exemple, à l’aide de la vidéo- surveillance, de systèmes d’alarmes ou de radars, etc.), mais cet espace public se trouve aujourd’hui virtuellement dédoublé, multipliant par là les occasions de transgression. En effet, on ne peut plus se contenter aujourd’hui de gérer ce qui se passe