Le Plan Comptable Des Collectivités Locales Marocaine

n° 41-05 relative aux 1038 organismes de placement en capital-risque. Pages Avoirs et liquidités détenus à l'étranger par les marocains résidant à l'étranger transférant leur résidence fiscale au Maroc. Dahir n° 1-15-25 du 29 rabii II 1436 ( 191évrier 2015) portant promulgation de la loi n° 63-14 relative aux avoirs et liquidités détenus à l'étranger par les marocains résidant à l'étranger transférant 1045 leur résidence fiscale au Maroc. Exercice de la médecine. Dahir n° 1-15-26 du 29 rabii II

avant l’engagement irrévocable et permanent d’Attijariwafa Bank en tant que banque citoyenne, dans le financement de l’économie en particulier le financement des Petites et Moyennes Entreprises, vu que celles-ci constituent le noyau de l’économie marocaine.      C’est dans ce cadre que s’inscrit mon présent rapport visant à donner une idée générale  des missions des chargés d’affaires, qui comprendra deux parties, la première portera sur une présentation générale de la banque, tandis que la deuxième

.............................................................................................................. 80 II.2.1.4. Renforcement du ciblage des populations démunies et lutte contre la pauvreté ................... 80 II.2.1.5. Communauté marocaine à l’étranger .................................................................................... 84 II.2.2. Amélioration des conditions de vie des populations .................................................................... 84 II.2.2.1. Programmes

des amortissements et provisions 44 2.3.5.1 Amortissements (Article 10- F- 1 du C.G.I.) 44 2.3.5.2 Provisions (Article 10-I-F 2° du C.G.I.) 48 2.3.5.3 Provisions réglementées 50 2.4 PASSAGE DU RESULTAT COMPTABLE AU RESULTAT FISCAL 53 2.4.1 Réintégrations fiscales : 53 2.4.2 Déductions fiscales : 53 CHAPITRE III DEFICIT REPORTABLE 54 3.1 DEFINITION 54 3.2 CONDITIONS D’ADMISSION 54 3.3 ETENDUE DU DELAI DU REPORT DEFICITAIRE

Plan Introduction ............................................................................................................................. 2 Chapitre 1 : Le capital immatériel : approche théorique et conceptuelle ........................... 6 Section1, Notions sur le capital immatériel: définitions, concepts et actualités...... 6 Section 2, Les composantes et la mesure du capital immatériel ............................... 9 Chapitre 2 : La richesse immatérielle des nations : un regard sur

DEFINITION 3 1.2 PERSONNES IMPOSABLES 4 1.3 TERRITORIALITÉ DE L’IMPOT 8 1.4 EXONERATIONS 11 CHAPITRE II BASE IMPOSABLE 29 2.1 RESULTAT FISCAL 29 2.2. PRODUITS IMPOSABLES 30 2.3 LES CHARGES 40 2.3.4 Charges non déductibles 43 2.4 PASSAGE DU RESULTAT COMPTABLE AU RESULTAT FISCAL 53 CHAPITRE III DEFICIT REPORTABLE 54 3.1 DEFINITION 54 3.2 CONDITIONS D’ADMISSION 54 3.3 ETENDUE DU DELAI DU REPORT DEFICITAIRE 55 3.4 ORDRE D’IMPUTATION DES DEFICITS 55 CHAPITRE IV RETENUE A LA SOURCE 57 4.1 LES PRODUITS DES

D’EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE Le Commissaire aux Comptes face à la première application des normes IFRS Auteur Mlle Fadoua TAHARI Président du jury : Monsieur Abderrahim BOUAZZA (Direction de la Direction de la Supervision Bancaire, Bank Al Maghrib) Directeur de recherche Monsieur Abdelaziz ALMECHATT (Expert-comptable DPLE) Suffragants Monsieur M’hemmed ELHAMZA (Expert-comptable DPLE) Monsieur

ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE LE PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES : EXAMEN DES INSUFFISANCES PAR RAPPORT AUX SPECIFICITES DU SECTEUR ET PROPOSITIONS D'AMELIORATION Auteur : M. Redouane ROUISSAM Président du jury Directeur de recherche Suffragants : M. Abdelkrim HAMDI (Expert-comptable DPLE) : M. Abdelaziz ALMECHATT (Expert-comptable DPLE) : M. Abdelkader MASNAOUI (Expert-comptable DPLE) M. El Mostafa EL

ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE LE PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES : EXAMEN DES INSUFFISANCES PAR RAPPORT AUX SPECIFICITES DU SECTEUR ET PROPOSITIONS D'AMELIORATION Auteur : M. Redouane ROUISSAM Président du jury : M. Abdelkrim HAMDI (Expert-comptable DPLE) Directeur de recherche : M. Abdelaziz ALMECHATT (Expert-comptable DPLE) Suffragants : M. Abdelkader MASNAOUI (Expert-comptable DPLE) M. El Mostafa EL ASFARI

et dans Son Discours du 18 Mars 2003, Sa Majesté le Roi Mohammed VI a consacré la part du lion au secteur de l’investissement et des entreprises. La Région de l’Oriental émerge aujourd’hui comme un des nouveaux pôles de croissance de l’économie marocaine. Par sa position privilégiée, l’Oriental est incontestablement au cœur d’enjeux stratégiques pour le Maroc, mais aussi pour l’intégration de l’économie maghrébine. CHAPITRE PREMIER : L'économie du Maroc est une économie de marché, classé comme faisant