Le Plan Comptable Des Collectivités Locales Marocaine

Publier un mémoire | Flux Financement des PME au Maroc: Contraintes et perspectives par Ali ELAMRY ESC Toulouse - Master spécialisé en audit comptable et financier en environnement international 2007 Dans la categorie: Economie et Finance    | Disponible en mode multipage | Thèse pour l'obtention de Master Spécialisé en Audit Comptable et Financier en Environnement International FINANCEMENT DES PME AU MAROC :CONTRAINTES ET PERSPECTIVESCONTRAINTES ET PERSPECTIVESPRÉPARÉE PAR : EL AMRY

Plan I- IMPOTS DIRECTS p2 1°/ IMPOTS SUR LE REVENU (I.R) P2 2°/ IMPÔT SUR LES SOCIETES (I.S.) P13 3°/ TAXE PROFESSIONNELLE (T.P) P18 4°/ TAXE D’HABITATION (T.H) P21 5°/ TAXE DE SERVICES COMMUNAUX (T.S.C) P22

ISCAE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE LE PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES : EXAMEN DES INSUFFISANCES PAR RAPPORT AUX SPECIFICITES DU SECTEUR ET PROPOSITIONS D'AMELIORATION Président du jury Directeur de recherche Suffragants DÉDICACE Je dédie ce travail de recherche à mes Chers Parents, ma Chère Femme, Mes frères, Ma sœur, Mes tantes et toute

CYCLE D’EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE Le Commissaire aux Comptes face à la première application des normes IFRS Auteur Président du jury : Mlle Fadoua TAHARI Monsieur Abderrahim BOUAZZA (Direction de la Direction de la Supervision Bancaire, Bank Al Maghrib) Directeur de recherche Suffragants Monsieur Abdelaziz ALMECHATT (Expert-comptable DPLE) Monsieur M’hemmed ELHAMZA (Expert-comptable DPLE) Monsieur Abdelmajid

Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale 1 Préambule : La construction d’un état démocratique moderne est un processus dans lequel notre Pays est engagé depuis de nombreuses années, et qui connaît une accélération forte avec l’adoption du nouveau texte constitutionnel de 2011. Parmi les éléments fondateurs d’une démocratie, l’instauration d’une politique fiscale juste et équitable constitue un pilier majeur. Cette question est de fait abordée dans la nouvelle

secteur touristique avec le code des investissements touristiques, ➢ 1986 : Autorisation de recevoir les dépôts du public et de pratiquer les opérations de banques, ➢ 1988 : Ouverture des guichets aux opérations bancaires, ➢ Avril 2000 : Plan de redressement et de développement du C.I.H. ➢ Aout 2004 : Recentrage du C.I.H sur son métier de base : le financement de l'immobilier. ➢ 2006 : Le Groupe Caisses d'Epargne rejoint le tour de table de Massira Capital Management, principal

majeure dans le monde, en effet, le tourisme mondial connaît un développement important au cours de ces dernières années, les statistiques disponibles pour l’année 2000 montrent que plus de 680 millions de touristes ont voyagé à travers le monde. Sur le plan de l’emploi, le tourisme, au niveau mondial a crée plus de 300 millions d’emploi, soit 12% de l’ensemble de la main d’œuvre employée, surtout que le secteur touristique croît à une grande vitesse passant de 657 millions de personnes en 1999 à plus

BANCAIRE MAROCAIN] ESTEM Sommaire CHAPITRE 1: LE SYSTÈME BANCAIRE MAROCAIN : 2 SECTION 1 : EVOLUTION DU SYSTEME BANCAIRE 2 Paragraphe 1 : Les mutations du système bancaire 2 Paragraphe 2 : La loi bancaire de 1993, Dahir portant loi n°1-93-147 5 Paragraphe 3 : La loi bancaire février 2006, Dahir n°1-05-178 portant loi n°34-03 8 Paragraphe 4 : Apports de la loi portant modification des statuts de BAM 11 SECTION 2 : LES STRUCTURES ET L’ORGANISATION DU SYSTÈME BANCAIRE MAROCAIN 13 Paragraphe

à la dimension de la fraude fiscale chez les entreprises,que nous espérons apporter quelques éléments de réponse à la problématique suivante : dans quelle mesure, la fraude fiscale constitue-t-elle un véritable phénomène dans la pratique fiscale marocaine ? L’approche de cette question mérite d’être appréhendée en deux étapes : Dans une première partie, nous retraçons les aspects de la réalité de la fraude fiscale chez les entreprises à travers la démonstration de ses causes et manifestation ;

TIC TNB TP TPA TPCAPS TPCVM TPI TPPRF TPS TS TSAVA TSI TTC TTNB TU TVA VIT Bénéfice Net Réel / Résultat Net Réel Bénéfice Net Simplifié / Résultat Net Simplifié Contribution Complémentaire sur le Revenu Global des Personnes Physiques Commission Locale de Taxation Commission Nationale de Recours Fiscal Contribution sur les Revenus Professionnels ou Fonciers Exonérés en totalité de l’IGR Groupement d’Intérêt Economique Impôt Agricole Impôt sur le Revenu Impôt sur les Bénéfices Professionnels Impôts