Le Plan Comptable Des Collectivités Locales Marocaine

Cadre juridique et réglementation de la profession bancaire Section 1 : Loi bancaire et modernisation du cadre juridique Section 2 : Conditions d’Exercice de l’activité des établissements de crédit. (Agrément, dispositif prudentiel, réglementation comptable, protection clientèle) CHAPITRE 2 : Obligations et responsabilités du Banquier Section 1 : Les différentes obligations du banquier Section 2 : La responsabilité du banquier (contractuelle, délictuelle, disciplinaire et pénale.) CHAPITRE 3 : La

Droit FISCALE | | |L’évolution du système fiscale marocain | |depuis l’élaboration de la loi cadre fiscale | | | |

cadre favorable ? PLAN Volet I : politique fiscale:cas général 1/ définition de la politique fiscale 2/ rôle et objectif de la politique fiscale 4/ les principes de la politique fiscale * le principe de la neutralité * le principe d'équité * le principe d’équivalence * le principe de simplicité 5/ Enjeux de la politique fiscale Volet II : politique fiscale : cas marocain 1/ les différents

est une entité territoriale de droit public doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière. Dés l’indépendance une grande importance est accordée aux collectivités qui exercent dans leurs établissements un travail divers et gigantesque. Certes , elles jouent un rôle primordial dans la décentralisation. Le citoyen marocain n’a toujours pas besoin de retrouver à sa ville natale pour avoir et régler ses pièces administratives, l’acquisition de ces pièces se fait dès lors de la commune

travaux de l’Instance Centrale de Prévention de la Corruption (ICPC) et l’Unité de Traitement du Renseignement Financier (UTRF) destinée à la lutte contre le blanchiment de capitaux). Quant à l’encouragement de la mise à niveau des entreprises marocaines, il consiste prioritairement à l’adoption des procédés suivants : _ L’ajustement du cadre institutionnel : Il s’agit de l’affermissement du processus de dynamisation, de modernisation, du développement de la compétitivité et la synergie des

Institutions Administratives et Politiques PROFESSEUR : M. Abderrazzak EL GOURJI Année Universitaire : 2013-2014 [1] Pr. A. EL GOURJI Institutions Administratives et Politiques LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES ET POLITIQUES PLAN DU COURS Introduction Générale Chapitre Préliminaire : la notion d’Etat Première Partie : Les Institutions Administratives Chapitre I : La notion de l’Administration Chapitre II : Les institutions administratives territoriales : administratives

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE SUPERIEUR DE GESTION Promotion 2005/2007 Les contraintes environnementales du monopole postal marocain: éléments d’une régulation MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION PAR M. Mohamed EL ACHHAB JURY: Président: M. Bouzid AZZOUZI Directeur de la recherche Professeur à l’ISCAE Suffragants: M.Lhassen HANNAOUI Professeur à l’ISCAE M.Zakaria ABOUDDAHAB Professeur à l’Université Mohammed

COMMERCE CYCLE D’EXPERTISE COMPTABLE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D'EXPERT-COMPTABLE Régime Fiscal des Zones Franches du Maroc Etude Comparative, Analyse Critique Et Recommandations Générales AUTEUR : MLLE LAILA MECHBAL PRESIDENT DU JURY : M. JAMAL MIKOU, DIRECTEUR DE LA ZONE FRANCHE DE TANGER DIRECTEUR DE RECHERCHE : M. HAMDI ABDELKRIM, EXPERT COMPTABLE DPLE SUFFRAGANTS : M. KHALID MOUNTASSIR, EXPERT COMPTABLE DPLE M. RACHID SEDDIK SEGHIR

|Section 3 : Résultats du contrôle de régularité des marchés de l’Etat ……... |23 | |Chapitre II : Le contrôle comptable des marchés de l’Etat ……………… |28 | |Section 1 : Le contrôle des marchés de l’Etat par les comptables de la Trésorerie Générale …………………………………………. | | |

opérations annexes, notamment : le change, la bancassurance etc.… Au niveau de notre pays, la banque est le principal circuit de financement de l’économie. Elle joue un rôle prépondérant dans le développement des différents secteurs. Le système bancaire marocain a connu diverses réformes qui en font aujourd’hui un système moderne adapté aux besoins de la société comme à ceux des entreprises. Le présent rapport est donc le fruit d’une petite expérience que j’essayerai de décrire en retraçant les tâches