Le Pouvoir Legislatif En Droit Romain

Les sources du droit, Gaius L’auteur : Gaius, IIème siècle après JC, sous le règne de l’empereur Adrien, professeur de droit, dont les dates de naissance et de mort sont mal connues, nous pouvons supposer qu’il est appelé par son prénom contrairement à tous les citoyens romains qui bénéficient d’un nom de famille, d’un prénom, et d’un surnom. Ce qui nous laisse penser que Gaius était un esclave affranchi, quelqu’un de très mystérieux en tout cas. Il a inspiré Justinien. La nature du texte :

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Le droit de la période ancienne, de la période de l'ancienne France(jusqu'à 1789) ce qui représente 13 siècle . Ces 13 siècle d'histoire sont décomposés en 3 période: de l'effondrement de l'empire romain(476) jusqu'à 987 à l'avènement d'Hugues Capet : Haut moyen âge, on l'appelle encore période franque, c'est une période qui a vu se succéder 2 dynastie, la période mérovingienne et la dynastie carolingienne .( période non traité) 987 début

|Introduction au droit romain | |Les sources formelles du droit romain. | Introduction : Définitions : Sources formelles du droit : ses modes de formation, de production ; les formes données à l’expression des principes et solutions juridiques, et à la création des institutions. En droit romain, il existe

Suite 16/11/11 Section 2 : le rayonnement d'un modèle universaliste l'articulation entre le droit commun au savant le jus commune , et le droit a chaque nation de Rome Paragraphe1 : l'inflence du jus commune sur les droit particulier il ne vienne pas a ce substituer au droit des particulier le jus commune il vient l'ordonner , l'organiser, la rationaliser, le travail des doctores legus c'est d'harmoniser le pluralisme juridique , le moyen age est l'age du pluralisme A- l’harmonisation

date de 1804 qui fait le rayonnement du droit français dans le monde. C est la méthode la codification plus que le contenu. Il y en a eu d’autres toutefois c est le code civil français qui s’est imposé (car tout premier et plus connu) il a été a l origine de nombreuses initiatives, tentatives, de codification qui fut la marque de fabrique des systèmes romano germaniques On entendra parler de famille romano germanique qui met en lumière l apport du droit romain. On parle aussi de tradition civiliste

HISTORIQUE AU DROIT Le latin n ‘est pas une langue morte Objet : Le droit sert à cerner la chose juridique Depuis les temps anciens les Hommes du droit tentent de le définir, on peut retenir la définition du juriste consulte Celse rapporté par Ulpien et celons laquelle «  jus est ars boni et aequi » cette définition allie le bien commun et l’équité pour définir cet art qu’est le droit. Depuis le XIXème siècle on note un nouvel effort de réflexion pour définir de manière contemporaine le droit et a

INTRODUCTION Lorsqu’Hugues Capet est arrivé au pouvoir en 987, le pouvoir royal était au plus bas. Il faut savoir ceux qui l’ont élu Roi étaient plus puissants que lui. De l’avènement de Hugues Capet au règne de Louis VII qui s’achève en 1180, les rois légifèrent essentiellement par privilèges, on dit qu’ils accordent des privatae leges (lois particulières). La portée de ces lois est limitée au domaine d’autorité du Roi, c'est-à-dire un peu près à l’Île de France. Cependant, l’idée d’un Roi

et carolingiennes 476 : fin de l’invasion des barbares sur l’Empire romain. A partir du 3ème siècle, les attaques deviennent de plus en plus dangereuses pour l’Empire romain obligeant l’empereur Adrien à construire des murs au 2ème siècle. L’empire arrête de s’étendre et les barbares sont bloqués aux frontières ce qui va créer une pression barbare sur les romains. Les barbares veulent faire parti de l’Empire romain, ce sont des vagues de migrations, ce ne sont pas forcément les traditionnels

Formation historique au droit Bibliographie : * Carbasse (petit livre rouge (droit grec) * Lovisi (Mésopotamie, droit hébraïque) * Castaldo * Ellul (institutions de l’antiquité) Thème 1 : L’orient ancien, la naissance du droit L’idée de justice, liée à celle du droit, est également ancienne. Dès que l’on trouve une civilisation on trouve du droit. (Ex : Mésopotamie). Il existe une constante dans le monde entier (connu), les 3 religions monothéistes s’accordent toutes sur

apogée. En effet, le fils de Pépin le Bref réussit à ce que l’Europe occidentale passe du morcellement à l’unité, usant du droit et de son charisme pour se faire. Force est de constater qu'avec cet Empereur, l'ancien royaume des Francs connut à nouveau une expansion importante et devint une formation prépondérante. De plus, il aboutit à la restauration de l’Empire romain en 800, en s'alliant avec l'Église. En effet, Charlemagne est couronné empereur à Rome le 25 décembre 800 par le pape Léon