Le Pouvoir Législatif De 1789 à 1848

ANTIQUITE La Gaule du sud est à distinguer de la Gaule « chevelue » ou celtique. Marseille est fondée par les Grecs en -600, cité commerçante, elle fonde des comptoirs sur la côte méditerranéenne (Nice, Agde, Sète, Antibes…). En -125, le sud est conquis par Rome, en -121 est fondée la province de la Narbonnaise profondément romanisée. La Gaule celtique : les Celtes peuplent la Gaule en 2 vagues, aux environs de -750 (1er âge du fer) et de -450 (2ème âge du fer). La Gaule celtique est organisées en

PARTIE 1- THEORIE GENERALE DU DROIT CONSTITUTIONNEL Chapitre 1- Le cadre de l’exercice du pouvoir Section 1- L’État Trois acceptions courantes du mot Etat :  Il désigne d’abord les pouvoirs publics : les gouvernants par rapport aux gouvernés. Le domaine de l’Etat s’oppose à celui de la société civile.  Il désigne aussi le pouvoir central (Paris), par opposition aux collectivités locales.  Il désigne enfin, plus globalement, une société politique organisée (en ce sens, on parle

 La séparation des pouvoirs mis à jour le 15.04.2010 Elaborée par Locke (1632-1704) et Montesquieu (1689-1755), la théorie de la séparation des pouvoirs vise à séparer les différentes fonctions de l’Etat, afin de limiter l’arbitraire et d’empêcher les abus liés à l’exercice de missions souveraines. Si cette théorie est souvent invoquée dans les régimes démocratiques, elle a été plus ou moins rigoureusement mise en pratique. La France a, pour sa part, développé sa propre conception de la séparation

Droit Constitutionnel AES Introduction : I – Règle de droit A - Définitions Règle de droit : Conforme à la règle. dans un premier sens, ensemble des règles juridiques qui régissent les hommes et dont la violation est sanctionnée par l’autorité publique.: droit objectif. Et c’est aussi le pouvoir reconnu à l’individu, sur une chose ou à l’encontre d’une autre personne. Propriétaire d’un objet : on a le pouvoir dessus. Droit de propriété. Droit sur un individu : mariage, droit d’obliagtion

S’ORGANISENT LES REGIMES POLITIQUES DEMOCRATIQUES ? A – Qu’est-ce qu’un régime politique démocratique ? a) – Système politique et régime politique 1. Un système politique est formé d'un ensemble d'institutions (pouvoirs publics, partis politiques, groupes d’intérêts…), de règles et de comportements politiques des acteurs, qui agissent en interaction pour accéder et exercer le pouvoir politique. Un système est un ensemble d’éléments interdépendants, c’est-à-dire liés entre eux par des relations telles

1er séance : Droit constitutionnel @ Toutes les 2 séances quelques questions… I- ^Chapeau (A)(B) … A- B- II- A- B -  Plan dit historique, « avant »- « après » /« création » « exécution » Plan didactique « Qualification » - « Régime »/« Principe » - « Conséquence » Plan d’opposition « Sanction légale » - « Sanction conventionnelle » / Plan technique « Principe » - « Exceptions » / « Texte »- « Principe » / « Cas général »-« Cas particulier » / Introduction : 1er

France à la recherche d’un équilibre politique (1848-1914) Intro Il a fallu plus d’un demi -siècle à la France pour trouver un régime stable et solide : la République, qui s’est construite difficilement et au gré de multiples rebondissements. Nous pouvons alors nous poser la question de savoir quels ont été les événements et les acteurs de la vie politique française de l’époque qui ont fait d’un régime stable une construction difficile. Nous commencerons par voir que la France a hésité

politiques et par les différents processus de participation a la vie politique (élections, manifestations, sondages etc. ) La vie politique peut être analysée comme la lutte pour la conquête du pouvoir politique ainsi que les règles du jeu politique. Chaque vie politique est différente en fonction de son cadre institutionnel, de son époque et de la société dans laquelle elle intervient, on ne peut donc pas comparer la vie politique française a la vie politique anglaise ou américaine. _Un régime politique

roi et instauration d’un système laïc. ==> Rend possible une vie politique moderne • Révolution française s’inscrit dans ce qui s’appelle les révolutions Atlantiques: ensemble des révolutions du XVIII au XIXème siècle. Les citoyens a droite: contre la R, et a gauche : pour la R • Révolution marque un tournant car fin des privilèges: -le peuple rentre dans la politique grâce au vote et les activités politiques(revendications) Emerge deux types de vote: -vote au suffrage universel -suffrage

L’ASSEMBLEE NATIONALE EN France Recherche effectuée par : -Zineb Bouazzaoui -Zohor kettani -F.Z Chemal REMERCIEMENT : Nous tenons à remercier notre professeur de culture et civilisation : Monsieur M.Bachnou qui nous a donné l’opportunité d’effectuer cette recherche qui nous a permis d’acquérir un savoir profond en la matière. Ainsi que ces informations nous serons bénéfiques et dans le domaine professionnel et dans le cadre de nos études. PLAN : I- Introduction II- L’histoire