Le Pouvoir Royal En France Sous L Ancien Régime

des sanctions qu’il entraîne. OBJET DU COURS : L’analyse du processus de formation du Droit. C’est à dire son évolution à travers ses sources, à travers l’étude des grandes périodes historiques connues par l’Europe (plus particulièrement la France), depuis l’antiquité Romaine jusqu’aux codifications Napoléoniennes. PARTIE 1 : Le lègue de l’antiquité : Le Droit Romain Le droit est considéré comme le génie propre de Rome. Le peuple Romain a été appelé « Le peuple du Droit » ou « Le peuple

La Géographie de la France |Géographie de la France | |[pic] | |Continent |Europe | |Région |Europe de l'Ouest | |Coordonnées |47°N 2°E | |Superficie |41e rang mondial | | |551 600 km² |

nation, la hiérarchie sociale basée sur les ordres, et la reconnaissance des corps intermédiaires – ces derniers apparaissent comme autant d’anachronismes moyenâgeux. D’une part en effet, les préjugés religieux devenant incompréhensibles, l’institution royale est dépourvue de justifications, et les intérêts de la nation peuvent se trouver opposés à ceux du roi; d’autre part la hiérarchie des ordres et des corps issue d’une longue tradition, apparaît aux hommes du 18ème siècle comme contraire à la Raison

Titre 1 : L’appauvrissement et le morcellement des sources du droit au cours des premiers siècles du Moyen Age (fin du V ème sDEUXIÈME PARTIE : L’ANCIEN DROIT FRANCAIS OU L’HÉRITAGE JURIDIQUE DU MOYEN-ÂGE ET DE L’ANCIEN RÉGIME Introduction(1) Définition - L’Ancien droit français désigne l’ensemble des règles juridiques applicables sur le territoire français, depuis la fin de l’Antiquité jusqu’à la Révolution française. - L’Ancien droit

‘’tout droit’’ Le droit est l’ensemble des règles orales ou écrites qui dicte la conduite et les rapports entre les hommes d’une même société. | ------------------------------------------------- LECON 1/ LE DROIT DANS L’ANTIQUITE DE L’ORIENT ANCIEN AUX CITES GRECQUES L’antiquité période qui date e 4 milles ans avant notre ère. On observe qu’il y a une partie du monde qui plus colonisée tel que l’Irak, Iran, Turquie, Palestine … C’est une zone très peuplé, le point commun de ces civilisations

Chapitre 3 :  Le droit pénal de l’ancienne France (XIIème-XVIIIème)Section 1 : La diversité des sources du droit pénal§1 Le droit pénal des chartes de franchises : la limitation des prérogatives seigneurialesElles concernent les communautés urbaines et rurales : à la fin du XIIème les villes commencent à renaîtreCette renaissance est liée à plusieurs facteurs éco : stabilité, développement des échanges commerciauxCes communautés se sentent suffisamment fortes pour s’opposer à leur seigneur, elles

Introduction générale.   Réfléchir sur la manière dont se développe une règle juridique. Tenter d’expliquer le présent par le passé. Claude Levi Strauss Il n’y a que dans le passé  qu’on peut comprendre le présent. 16e Siècle Michel ? Chancelier de France « Qui n’oubliera le passé aura soin de l’avenir ». Le droit d’aujourd’hui n’est pas né ex nihilo. Il est le fruit d’une évolution. La règle de droit tend à devenir une pure donnée technique. La règle porte en elle-même des préoccupations qui dépassent

gouverné par un roi et par des magistrats de -753 a -146 Le droit classique : debute de -146 et fini en 284, c’est le plus utilisé encore aujourd’hui. La periode du bas empire : la loi est imperiale a partir de 284. L’empire se dive en deux sous le regimes de deux empereurs, ces deux empereurs se proclament uniques. Mais l’empire romain d’occident chutera en 476. Rome nous a donné les concepts d’etat, les rois français au moyen age vont utiliser ces concepts pour recreer l’etat français. Section

et s’achève en 27 avant notre ère par la prise de pouvoir d’Octave. Débute alors l’Empire qui va avoir un destin assez long, il s’achève en 476. Depuis quelques siècles les Barbares vont ébranler le pouvoir et le gouvernement. L’empire romain d’orient réceptionne les attributs du pvr de l’occident, et continue d’exercer un pouvoir et va durer jusqu’au 15ème siècle, 1453 à Bizance les troupes ottomanes pénètrent ds la capitale et prennent le pouvoir, début d’un autre Empire : l’Empire Ottoman qui se

des huns se disloque, c’est une grande menace qui s’efface pour l’empire romain, ainsi que pour les peuples germains qui peuvent désormais s’installer et s’organiser. Entre 455-476, l’empereur romain ne porte plus qu’une titube façade, le pouvoir appartient en majorité au généraux, quelques peu barbares dans leurs modes d’action. En 476, Odoacre, dépose le dernier empereur romain romulus Augustus, qui n’est encore qu’un enfant. Il rapporte les insignes impériaux ceci car il reconnaît la supériorité