Le Pouvoir Royal En France Sous L Ancien Régime

écrit La Cité de Dieu pour répondre aux angoisses de St Jérôme et aux antichrétiens. Distingue la cité de Dieu de la cité des hommes, le spirituel et le temporel. Façon de penser l’après romanité pour les chrétiens. St Augustin est tué en 431. Le pouvoir de l’empereur se désagrège, jusqu’en 476. Chute de l’empire romain d’Occident. Romulus Augustule est déposé à la suite d’un coup d’Etat et renvoie les insignes impériaux à Constantinople. Sur le moment, l’événement n’a aucune portée, rien n’a changé

C.  Caractère  général         -­‐  Exception  loi  supplétive       -­‐  loi  d’ordre  public   II  Historique       A.  Droit  Romain     B.  Ancien  droit  (sous  l’Ancien  Régime)     C.  Période  révolutionnaire     D.  Période  napoléonienne   III  Les  sources  modernes  du  droit        Notion  préalable  :  hiérarchie  des

l’initiative des pouvoirs publics, mais ces derniers sont également inviter à le réformer. Une codification présente des avantages. Effectivement, elle conduit toujours à simplifier le droit applicable, puisqu’elle rassemble les textes éparpillés en un seul volume. Il devrait alors en résulter une simplification du droit. Pourtant, le seul avantage, est qu’elle déclenche un progrès du droit. Il est logique de comprendre que les règles nouvelles doivent être meilleures que les anciennes. Cependant, on

Pyramides, Rivoli, Arcole, Austerlitz, Friedland... Ancien Régime (Renaissance XVIe - Révolution Fr 1789): avant la Révolution, trois ordres sociaux: le clergé, la noblesse et le tiers-état. Coup d'Etat du 18 brumaire en 1799 met fin au Directoire (95-99) et à la Révolution française et amène Napoléon au pouvoir. Monarchie constitutionnelle de 1791: Un Roi (Louis XVI) mais une Constitution (abolit le droit divin du roi qui lui donnait le pouvoir absolu, fin de la monarchie absolue) 1804: proclamation

Babylone -4s à 539 avant JC, apogée vers 2000 avant JC car des sociétés s’unissent pour établir pouvoir royal qui existe son influence en Phénicie -texte de nature juridique plus vieux que le code d’Hammourabi comme le code d’Ournama ; qui reprend décision de justice ; code de l’Iminisrar en sumérien -code d’Hammourabi émane du pouvoir royal ; origine divine, manifesté par l’image qu’il présente sous forme de prologue -droit descendance divine -les paroles sont des règles -l’ homme reçoit toujours

XVe siècle à 1789 (Révolution française) ou 1815 (congrès de Vienne après les guerres napoléoniennes) Période contemporaine : de 1815 à aujourd’hui La France ( « Francia » ) apparait dans l’Histoire au milieu du Ixe siècle (844), lorsque les petits-fils de Charlemagne se partagent son empire : La Francie occidentale devient la France La Francie médiane ( ou Lotharingie ) constitue la Lorraine et le nord de l’Italie La Francie orientale devient l’Allemagne Plan : I. Origines du

population vivant sur un même territoire et qui est soumise à un pouvoir politique légitime et indépendant. D'un point de vue de territoire, le royaume de France naît véritablement qu'au IXe siècle. La nation: cette notion et le sentiment d'être les sujets d'un même royaume apparaît seulement au XIIIe siècle. Le pouvoir politique: reconnu légitime par les personnes qui lui sont soumises, et indépendant des autres royaumes/pays. En France, l'idée d'un royaume légitime et indépendant est très rapide:

Les différents régimes politiques De nombreux termes sont aujourd’hui utilisés pour définir des régimes caractérisés par un pouvoir politique fort, par un pouvoir qui limite l’exercice des libertés fondamentales. § 1 : Les formes anciennes de régimes autoritaires A) La classification d’Aristote 1) Les différentes formes de régimes politiques Aristote est l’un des auteurs qui a essayé d’établir une classification des régimes, dit autoritaires. On trouve également une comparaison chez Platon

pas sous la monarchie. Le ministre est appelé par le roi qui siège à ces côtés, il est qualifié de ministre d’Etat. Il est à la tête des départements et des administrations. Plus tard cela deviendra un ministère. Le ministre est un homme important de l’état. Il existe des administrations sous la monarchie mais ce ne sont pas des ministères. I) Nombre et nature des départements ministériels A) La chancellerie de France La chancellerie est le département qui dépose les sceaux royaux, il

généraux de 1789 le 5 mai, c’est la les 1ère dates révolutionnaires. Mais si la révolution commence dans les faits ses origines sont plus ancienne. Ière Partie: Institutions et sources du droit a la révolution (1789-1799) IIème Partie: Institutions et sources du droit à la période napoléonienne (1799-1814) IIIème Partie: Institutions et sources du droits sous les Monarchies rétablies: la Restauration et la Monarchie de juillet (1814-1848) IVème Partie: Institutions et sources du droit a partir