Le Proces Du Roi Louis Xvi

droit divin en Mésopotamie. La Mésopotamie se situe au proche Orient (Irak actuel), c'est la civilisation la plus ancienne. On y trouve, un premier roi : URUKANIGA. Il va ordonner la rédaction du premier code, qui rassemble diverses lois. Plusieurs souverains en Mésopotamie ordonnent la codification du Droit. La tentative la plus célèbre est celle du roi de Babylone HAMMOURABI rédigée vers 1750 avant notre ère. Ce droit contenu dans ces codes est un droit divin. Les règles de droit ont été données

la république C'est à ce moment là que la justice pénale et la justice civile se divisent. A) La procédure civile La question qui va rapidement se poser est de savoir si tous les litiges peuvent donner lieu à un procès? Dans ce monde romain qui sort de l'archaïsme le procès a quelque chose de très public, de très apparent. La procédure commence par une dénonciation publique. A parti de ce moment là l'affaire privée devient publique car elle risque de mettre en péril l'ordre public. De ce

respectables, il faut qu’elles soient conformes à un droit idéal. B) Les lois soumises à des règles supérieures Exprimés de manière remarquable dans une tragédie de Sophocle (Antigone). (Le roi Créon avait refusé toutes sépultures aux condamnés à mort en raison de la révolte des citoyens de Thèbes. Antigone (nièce du roi) n’étant pas d’accord va aller enterrer son frère et ne présentera pas d’excuse. Elle finira par mourir.) Elle a dû obéir à des lois supérieures, éternelles, divines… Question étudiée

noblesse => impôt du sang et donc exemptée des autres impôts le reste : le commerce (la noblesse ne peut pas commercer sans perdre son rang). Le Roi, au départ, vers le Xème siècle était un personnage sans pouvoir, sans territoire, et à force de conquêtes, il est devenu le personnage politique le plus important au pt de pouvoir dire avec Louis XIV “l’Etat c’est moi”. A la fin du XVIIIème S les valeurs changent car l’économie prend de plus en plus de place : le commerçant, le financier, le

renouveau c’est la réf protestante. Or, celle ci a été précédée par un nb colossal de réf catholiques. Ce schéma laisse sous entendre que dès que la contre réf a eu lieu, la réforme protestante n’aurait plus de légitimité. C’est la raison pour laquelle Louis XIV révoque l’Edit de Nantes. Ce que les Protestants reprochent aux Catho n’est pourtant pas de mal vivre mais de mal croire. Csq : aujd on a l’idée que ce qui caractérise le MA n’est autre que la prolifération de réf. La réf protestante n’a pas

Première partie : Un roi pour un royaume XIIIème siècle se caractérise avant tout par : - la prospérité du royaume car il profite des mouvements de paix des siècles précédents et des efforts de reconstruction du royaume par les souverains. Les échanges économiques se multiplient au point de parler de révolution commerciale qui permet l’enrichissement de la population et le renouveau intellectuel notamment au niveau des villes qui ne cessent de se développer. Elles deviennent les foyers des

les Calas, de confession protestante, sauf l'un des fils, Louis, converti au catholicisme, continuent à pratiquer leur foi, et cela suffit pour que le capitoul David de Beaudrigue, convaincu par des rumeurs de voisinage alléguant la volonté de Marc-Antoine de choisir réellement la religion catholique, exige un complément d'enquête et fasse soumettre Jean Calas à la question. L'étranglement est infligé à Jean Calas après le verdict du procès par le parlement de Toulouse. Ce dernier le condamne à mort

une confédération de 7 village de cette région du Latium, sous la direction de Rome, union fédérative basé principalement sur la célébration de certains cultes. A partir de ce moment là, né la Royauté, cette fédération est placée sous l'autorité d'un Roi, qui est à la fois tiré de certaines familles non exclusifs, héréditaire mais aussi sélectives (qui donnera place aux Sénateurs). Beaucoup de légende, seulement 7 Rois selon la tradition de 753 à 509 av Jc. C'est aussi le passage de la simple confédération

démocratique et sociale comme l’affirme l’article 2 de la Constitution du 4 Octobre 1958. Objectif du cours est de nous permettre de conforter ou acquérir des connaissances qui vont compléter les enseignements de droit positif. Nous verrons le Roi de France à Napoléon. Cette période place la France sur le chemin de l’institution moderne mais le IX siècle après la recherche de l’équilibre des pouvoirs, que naît peu à peu une démocratie parlementaire. L’histoire institutionnelle de la France

sieur Lepaute, confrère de son père et horloger du roi ; celui-ci s’attribue, peu de temps après, le mérite de l’invention. Le jeune Caron, alors, se défend : le 13/11/1753, il rédige une lettre, un Mémoire à l’Académie des Sciences, puis le 15, une lettre au Mercure. Le 23/02/1754, l’Académie des Sciences lui donne gain de cause. Cette victoire lui ouvre le chemin de la fortune car l’inventeur est invité à la Cour où il explique, au lever du roi, son mécanisme. Il rencontre Mme Franquet dont