Le Registre De Commerce Au Maroc

 Filière MANAGEMENT ET GESTION DES ENTREPRISES Lieu BANQUE MAROCAINE POUR LE COMMERCE ET L’INDUSTRIE BMCI Réalisé par : Encadré par : MLLE. Asmaa RADY M. BOUTARA INTRODUCTION CHAPITRE I : PRESENTATION DE LA BANQUE MAROCAINE POUR LE COMMERCE ET L’INDUSTRIE : 1 I- HISTORIQUE : 1 1-INTRODUCTION : 1 2-PRINCIPALES ETAPES DU DEVELOPPEMENT DE LA BMCI : 2 II- STRUCTURE ET ORGANISATION : 3 1-PRESENTATION :

Justice et règlement des litiges commerciaux au Maroc Actualisation au 3 mai 2006 © MINEFI – DGTPE Pour en savoir plus : Le guide « s’implanter au Maroc » disponible à la Mission Economique et à la librairie du commerce international – Ubifrance 10 av. d’Iéna 75016 Paris Tél : 01 40 73 34 60 Fax : 01 40 73 31 46 Prestation réalisée sous système de management de la qualité certifié AFAQ ISO 9001 Dans le cadre de la modernisation des institutions et de la politique d’attraction des investissements

de caisse : CONCLUSION La BNP a développé ses activités au Maroc depuis 1940, via sa filiale marocaine la BNCIA (Banque Nationale pour le Commerce et l'Industrie en Afrique). La BMCI (Banque Marocaine pour le Commerce et l'Industrie) a vu le jour en 1964, lors du processus de marocanisation. En 2000, le groupe BNP fusionne avec le groupe Paribas qui était également présent au Maroc depuis le début du siècle. Son bureau de représentation y a été très actif dans l'activité

complétant la loi n°5-96 sur la société en nom collectif, la société en commandite simple, la société en commandite par actions, la société à responsabilité limitée et la société en participation. La SARL est la forme sociale la plus répandue au Maroc, de ce fait et afin de stimuler la création d’entreprises, notamment, la Très Petite Entreprise le Dahir n° 1-06-21 du 15 moharrem 1427 (14 Février 2006) portant promulgation de la Loi n° 21-05 a modifié les dispositions de la Loi n°5-96 sur la société

Supérieur de Technologie de Meknès département Technique de Commercialisation et de Communication pour leur formation et leurs conseils. Année universitaire : 2009-2010 3 Dédicace Remerciements Introduction Générale Partie I : Le CREDIT AGRICOLE DU MAROC Section 1 : Présentation générale du Crédit Agricole Section 2 : Rôle et activité de la CRCA comme banque Section 3 : Présentation de quelques services Partie II : les travaux effectuées Conclusion Année universitaire : 2009-2010 4 Dans le cadre

page 7 Résultat et conclusion page 8 INTRODUCTION Dans le cadre du BTS commerce international j’ai effectué un stage dont le but était de faire de la prospection et du suivi clientèle. Pour cela j’ai démarché plusieurs entreprises et c’est la S.A Cumarex, située dans le nord du Maroc à Tétouan dont l’activité est la conserverie de poisson qui a répondu favorablement à ma demande, et ma pris durant 2 mois du 4 juillet au 28

ROYAUME DU MAROC INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE Le 31 Décembre 2012 INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE Table des Matières NOTE DE PRESENTATION ........................................................................................ 29 PREMIERE PARTIE : REGIME DES REGLEMENTS ENTRE LE MAROC ET L'ETRANGER. ...................................................................................................................... 31 TITRE I : REGIME GENERAL DES REGLEMENTS

sur le code du commerce. Le 1er code de commerce a été fait adopter le août 1913 en même temps que le droit des obligations et des contrats (DOC). Ces deux testes ont une importance capitale dans la mesure où ils constituent la base du Droit marocain. Leur intérêt réside dans le fait que leur application s’est étendue dans long années. Le DOC continu à être appliquer alors que le code de commerce de 1913 a été remplacé par le code de commerce de 1er aout 1996. Progressivement le Maroc a adopté des

- 2ème partie : Descriptions des produits de la banque Crédit Agricole. - 3ème partie : les Taches effectuées. PREMIERE PARTIE [pic] Le Crédit Agricole du MAROC (CAM) joue, depuis sa création en 1961, un rôle essentiel dans le financement de l'agriculture et dans le développement du monde rural. Le Crédit Agricole pérennise ce rôle de promotion du monde rural à travers son développement de Banque Universelle

sollicitation, si le propriétaire n'a pas commencé à exploiter l'invention, s’il n'a pas commercialisé le produit en quantité suffisante pour satisfaire aux besoins du marché marocain ou s’il a abandonné l'exploitation ou la commercialisation du brevet au Maroc depuis plus de trois ans. Les licences obligatoires ne peuvent être délivrées qu’après une tentative de négociation préalable avec le détenteur du brevet. En outre elles doivent servir principalement à approvisionner le marché marocain. Seul un tribunal