Le Roi Et La Coutume

trop vaste n’a pas conservé son unité. (Cf. carte p 55 TD) A cet égard, cette Europe du partage de Verdun de 843. Cet empire divisé subit une redivision, car à chaque héritage, on doit partager dans la tradition franque un royaume entre les fils du roi. L’autorité politique centrale s’affaiblit et c’est autour des chefs régionaux que s’organise l’autorité effective sur le territoire. Au cours du Xème siècle apparaissent de grandes principautés territoriales dirigées par des dynasties d’anciens agents

et se fait doter des symboles de l’empereur (tunique, bâton de commandement, couronne, se fait dénommer Auguste.) Plus que roi des francs, il prend progressivement une place d’Empereur. Clovis meurt en 511. Il a unifié les territoires conquis et constitué une royauté romaine et barbare. I. Les fondements de la royauté mérovingienne A/ La puissance militaire Le roi est avant tout un chef militaire légitime, reconnu par ses soldats : c’est la caractéristique des chefs barbares. Il s’agit

-27 284 Royauté République romaine Empire On sait que pendant cette période Rome a connu plusieurs régimes: royauté (-753 à -509)-fondation de la ville par les étrusques- ce régime qui élit un roi qui change chaque année déplait à l'aristocratie romaine => révolution en -509. Les riches familles vont tenir compte de l'histoire et mettre en place des magistrature (pas de personnalisation du pouvoir) et un sénat (toujours occupé par les grandes

une véritable science juridique, ce qui veut dire qu'ils ont su penser et théoriser le droit. Selon la chronologie traditionnelle, l'empire romain d’occident s’est effondré en 476 avec la destitution du dernier empereur Romulus Augustule par Odoacre roi de la tribu des Hérules. Sur les ruines de l’empire vont apparaitre de nouveaux royaumes Francs, qui seront dominés d’abord par la famille royale des Mérovingiens avant de l’être par celle des Carolingiens. Il y a donc une modification profonde des

sur un postulat. La norme est faite par les individus qui s'y soumettent.   - La coutume :  Source du droit essentiel dans l'histoire et moins importante aujourd'hui.             ► Usages, pratiques répétées, acceptées par tous et qui deviennent ainsi obligatoire. Lieu : Milieu professionnel (Ex : Usage bancaire), en droit international (Pour ne pas faire concurrence aux différentes lois des états, des coutumes s'appliquent, portant le nom de LEX MERKCATORIA).   - Les juges : Pouvoir de juridiction

préfectoraux ou même de police et de police municipale… A côté de ces règles de droit d’écrit se maintiennent encore, dans certaines sociétés (plus en occident), des règles orales, qui s’imposent à tous car elles se sont ancrées dans les esprits : coutumes, usages … C’est parce que elles sont en usage depuis très longtemps qu’elles sont ancrées et qu’elle ne peut pas être remises en cause. On peut également parler des principes généraux du droit qui sont de grandes règles et des principes qui s’imposent

Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l’origine de la fondation de Rome. Cette légende est étable dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est présenté comme le fils d’un roi troyen Enée, qui est lui-même le fils de Priam, il est présenté également comme le descendant du Dieu Mars. Ils auraient fondé Rome un 21 avril. L’archéologie a permis de dégager sur une des sept collines de Rome, le Palatin, des fonds de cabanes

• L’animus de la coutume qui consiste dans la répétition d‘un comportement donné et à une conviction partagée que se conformer à ce comportement est obligatoire. Quand on a qu’un seul de ces éléments on a simplement un usage, une pratique sociale, pas de caractère obligatoire. Les coutumes issues des usages, sont considérées comme immémoriales. Ce comportement existe depuis plus longtemps que ce que la mémoire peut appréhender. Alors il n’a pas vraiment d’auteur. « la coutume est fille du temps »

qui a pour but de limiter ou d'encadrer l'exercice de la vengeance privée, c'est un droit pour ces hommes-là, entre les hommes et les familles. Sur ces bases le système judiciaire va évoluer lentement vers un type de justice rendue sous l'autorité du roi pour assurer l'ordre, la paix. SECTION 1 : Les tribunaux. Traduisent la dualité de traditions à l'époque Franque, les hommes libres fiers de leur indépendance, et le pouvoir royal. Il existe donc deux tribunaux. • PARAGRAPHE 1 : Le tribunal

de faire la loi. On est dans la plus pure tradition royale, depuis le XIIIe siècle, le Roi de France et ses conseillers ont fait de la loi l’instrument de la restauration de l’autorité royale en France. Le Roi et le Roi est Empereur en son royaume. Il disposait de l’imperium qui est l’ensemble des prérogatives (faire la guerre…). Pour les légistes de Saint Louis, l’imperium se dit souveraineté. La loi du Roi s’impose à tous à l’extérieur parce qu’il est justement souverain. Le Pape ne peut aller