Le Roi Et La Coutume

rapport avec ce qui c'est fait avant. La construction européenne intellectuelle qui permet ce triomphe. La loi dont nous allons parler est une loi royale qui est justifier par le divin = la Religion. La loi est ce que veut le roi. Il est devenu souverain. A cette époque le roi peut le faire mais va t il le faire ? La loi sera présente mais l’auteur de la loi change car après révolution française l’outil reste le même et il est donné au peuple. Le triomphe est théorique et conceptuel. On en rêve avant

l'étroitesse de la loi des 12 tables : + de prétentions et d'exécution. → Ce procès en 2 temps : fait intervenir : le Ministre de la Justice (phase 1), et le Juge (phase 2). ''Ce qui plaît au prince a force de loi '' → Prince : empereur et pas un Roi. Empereur de l'empire Romain qui va s'emparer des sources du dt. B. Formule du préteur. Un préteur délivrait une formule (une tablette de cire) à une des partie. Désormais formule + ouverte. Ce ne sont + des actions de la loi mais des actions prétoriennes :

rassemble autour de grands seigneurs, cette période ignore la notion d’État. 2- Du XIIe au XVe L'occident assiste à un fabuleux renouveau économique, intellectuel, l’État resurgit c'est le retour du roi qui reprend peu à peu son autorité avec l'aide de l’Église. 3/ L’Ancien Régime ou les Temps Modernes - 1453/1789 1789 : Révolution française

ARBITRAIRE C. Les limites juridiques de l’absolutisme : le rôle de la coutume En dépit des difficulté avec ses Parlements, le roi est le législateur suprême. Mais il nepeut légiférer que dans le domaine de l'ordre public. En effet le vaste secteur du droit privé estrégi par des usages populaires répétés, par des coutumes. Situation qui, ici encore, s’apparentemal à l’idée que nous nous faisons de l’absolutisme monarchique.La coutume est un usage juridique oral qui tire sa force de la répétition, et

rencontrer des résistances. La première va venir du roi de France, pour qui le droit romain apparait comme le droit de l’empereur du Saint Empire romain germanique. Il craint que l’empereur ne se serve du droit romain pour affirmer sa supériorité. Il est très méfiant à l’égard de ce droit ; mais vers 1235, une école de droit romain s’installe à Orléans, le roi s’aperçoit alors du profit qu’il peut tirer du droit romain, qui devient une armature permettant au roi de France d’affirmer son pouvoir tout à la

personnalité des lois à la territorialité du droit. A la chute de l'empire roman d'occident, et l'europe va recuperer un heritage juridique du droit romain ,que va passer dun droit commun «  Jus commune » et également des droits propres locaux comme la coutume les legislations royales etc, appelé «  Jus propria ». Le 12eme siecle marquera l'apogé du droit canonique et le droit romain en Europe, et nous allons voir le haut moyen age et la transition entre la pero des lois et la territorialité du droit

Commentaire d’Extrait de Tractatus de Jean de Terre Vermeille de 1419. « Le roi est mort vive le roi ». Cette formule utilisée au moment du roi de France tendait à régler le problème important d’interrègne de l’époque, et donc d’organiser la succession au poste de souverain. Le document Extrait de Tractatus de Jean de Terre Vermeille de 1419 constitue un extrait d'un traité juridique, ou le droit de succession à la couronne est abordé. En effet, ce texte fut rédigé pendant une période de l'histoire

reconstitution de l’Etat ? En 987, Hugues Capet devient roi, avec lui nait la dynastie des capétiens qui a été la dynastie la plus faible de l’histoire de France. Son pouvoir n’est plus fondé sur le sacre, depuis 888 le nouveau fondement du pouvoir royal est contractuel : ce sont les aristocrates qui élisent le roi qui est donc prisonnier de ses engagements envers eux. Ainsi à l’avènement d’Hugues Capet on a un roi faible et un pouvoir cristallisé. Ce roi finira par être un seigneur parmi tant d’autres qui

INTRO : La figure du Roi est un thème récurrent dans les Pensées de Pascal. Le roi, la royauté sont souvent des sujets de comparaisons et de critiques. Nous nous sommes donc interrogés sur les différentes figures que pouvait prendre le Roi : D'abord il est envisagé comme un véritable souverain qui impose le respect à son peuple. Mais c'est également un homme fragile, qui connait les mêmes doutes et se pose les mêmes questions que n'importe quel autre être humain. Et enfin nous nous rendrons compte

(Dieux domestiques), dieux que l’on honore dans son foyer Il atterrit dans le Latium (Italie central) il va épouser la fille du roi Latimus, Lavinia et crée la cité Lavinium, de cette union est né un fils Iule, qui va fonder à son tour une cité Albe et pendant plusieurs siècles rien ne se passe jusqu’au 8e siècle où éclatent une crise dynastique à Albe, où règne un roi Proca qui à deux fils Numitor et Amulius, Numitor a une fille Rhea Silvia, bagarre entre les deux frères, Amulius gagne et décide