Le Roi Et Le Parlement Au 18 Siecle En France

congrès de vienne : Le congrès de Vienne est la rencontre des monarques européens suite à la défaite de Napoléon Bonaparte en 1814. Ce congrès a lieu à Vienne dans la capitale autrichienne du 18 septembre 1814 au 9 juin 1815. L’objectif de ce congrès est de redécouper les territoires européens repris à la France, mais également assurer la paix en Europe en rétablissant l’équilibre des puissances Européennes en empêchant l’émergence d’un pays dominant. Les grands vainqueurs de Napoléon Bonaparte sont

en premier lieu des institutions juridictionnelles de l'ancienne France (I). Ensuite, il sera question de l'appareil de justice sous la Révolution et l'Empire (II). Et pour terminer, nous évoquerons la rénovation des institutions juridictionnelles au 19e et 20e siècle (III). La complexité des institutions juridictionnelles de l'ancienne France Les débuts de la dynastie Capétienne se révèle difficile, l'autorité du Roi ne s'exerçant que sur un domaine aux dimensions réduites. Cela explique

Introduction aux institutions politiques Intro : Qu'est-ce que le droit constitutionnel ? Dans tous les Etats existe un parlement, qu'il soit bicaméral (France) ou monocaméral (Grèce). Ces parlements ont tous une organisation différente. Il existe plusieurs façon d'analyser les institutions : Journalistes : Ils posent parfois des problèmes politiques de fond. Historiens : Ils se demandent quelle est l'origine historique et sociale. Politistes : Ce qui les intéressent sont

Droit constitutionnel Sous l’ancien régime, avant 1789, il n’y avait pas de constitution écrite mais coutumière (non écrite). En 1789, Louis 16 convoque les état généraux (parlement) et vont se proclamé assemble national constituante (chargée de rédiger une constitution). Il vont se reconnaitre assemblée législative. Puis en 1791, cette assemblée se dote d’une constitution (septembre 1791, dure 10 mois). Elle comprendra 207 articles. On va inclure la déclaration des droits de l’homme et du citoyen

définie par le niveau dans lequel elle se situe sur la hiérarchie des règles de droits (point de vu formel). Le droit constitutionnel est le droit spécifique de l’Etat, c’est un système d’organe Le droit constitutionnel moderne remonte au XVIIIème siècle avec la monté du constitutionalisme : la liberté et le pouvoir sont deux réalités antinomiques, il faut comprimer le pouvoir pour assurer la liberté. Il faut le limiter par des règles d’organisation de l’Etat : une constitution. Le pouvoir qu’il s’agit

rapport avec ce qui c'est fait avant. La construction européenne intellectuelle qui permet ce triomphe. La loi dont nous allons parler est une loi royale qui est justifier par le divin = la Religion. La loi est ce que veut le roi. Il est devenu souverain. A cette époque le roi peut le faire mais va t il le faire ? La loi sera présente mais l’auteur de la loi change car après révolution française l’outil reste le même et il est donné au peuple. Le triomphe est théorique et conceptuel. On en rêve avant

Français 1) A la mort de Louis XIV, la France possède plusieurs colonies et mène des guerres permanentes (les colonies servant de sources de soldats supplémentaires). Situation économique : La situation économique est catastrophique, les guerres ayant un coût exorbitant constant ajouté aux dépenses énormes de la Cour de Versailles, l'État atteint un déficit budgétaire sans précédent. Situation religieuse : Louis XIV, partisan du gallicanisme (église Catholique indépendante du Pape) décide

d’acquérir de nouvelles terres dans l’océan Indien au nom du roi, d’y frapper de la monnaie, d’y commander des troupes, d’y exercer la justice et d’y pratiquer des activités commerciales et diplomatiques. Causes -Les grandes découvertes permettent l’ouverture sur le monde de l’économie européenne - Afin de concurrencer l’Espagne et le Portugal dans l’exploitation des territoires découverts par leurs explorateurs, l’Angleterre, les Pays-Bas et la France, optent pour un système original d’exploitation : les

phénomène récent. Ce n’est pas une question seulement technique. Les puissances occidentales justifient le droit international par le fait qu’elles étaient des nations civilisées. Cet eurocentrisme a commencé à s’effacer dés la seconde moitié du 20ème siècle. Pourquoi cette suprématie est-elle sur le retour ? Le déroulement de la 1ère guerre mondiale, les boucheries sur les fronts entre les puissances civilisées, et la manière dont on a mené la guerre, dans le désespoir de la situation… les chaînes de

carrefour des traditions. 17 A. Début de l’Ancien régime : 3 hypothèses. 17 B. Ancien régime : carrefour de 3 traditions. 17 Chapitre 1. Époque franque : l’éclatement juridique. 17 Section 1. Fin d’un empire. 18 1. L’installation des Barbares. 18 2. Une mosaïque de peuples. 18 Section 2. Organiser la coexistence des peuples 19 1. Les droits barbares et le droit romain. 19 A. Personnalité des lois. 19 B. Juxtaposition de lois. 19 C. L’exemple du droit lombard. 20 Section 3. Renaissance