Le Roi Et Son Domaine

Révolution. Il offrira ainsi un modèle de gouvernement que tenteront d'imiter avec plus ou moins de succès la plupart des souverains européens jusqu'à la fin du XVIII ème siècle. La monarchie absolue est caractérisée par une concentration des pouvoirs, le roi détient les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire. Elle est certes un tremplin au pouvoir royal mais son exercice au bénéfice de tous est remis en question. Le 16ème siècle est marqué par une grande crise, des hérésies se développent, des schismes

va s’interroger sur l’exercice de la royauté, autrement dit les modalités de sa possession et sa transmission. Il cerne sur les règles qui la conditionnent ainsi que les principes qui en découlent (indisponibilité de la couronne, inaliénabilité du domaine, plus tard continuité du pouvoir royal). Cet écrit de Terre Vermeille démontre qu’il y a une migration du droit privé au droit public de la succession au royaume de France et élabore une nouvelle vision de la dévolution de la couronne et

vainqueurs militairement, leur droit reste très coutumier et peu évolué. Ils vont donc, sur modèle romain commencer à rédiger leur droit en latin. Ils rédigent trois textes : · La loi des wisigoths  promulguée par le roi des wisigoths. Sur la sécurité juridique, reprend de nombreux éléments du droit romain · La loi burgonde (502)

juin 1190, avant de partir en croisade, le roi Philippe II d’Auguste rédige une ordonnance royale dite l’ordonnance-testament qui instaure une sorte d’administration royale avec ses outils. Cela nous montre un tournant à partir du règne de Philippe Auguste du rôle politique du pouvoir dans la société dans le cadre de la monarchie féodale en France. En effet, rappelons que dans ce système politique, le pouvoir est symbolisé par une seule personne, le roi de France, qui est au-dessus des seigneurs

autonomie au détriment du roi. Dans un premier temps les comtes ont été instauré par le roi afin qu’il puisse faire respecter son autorité dans l’intégralité de son royaume. Les comtes étaient les porte-parole du roi, ils exerçaient les pouvoirs du roi pour le roi, ils n’étaient à l’époque mérovingienne que de simple exécutants. C’est sous la dynastie carolingienne plus précisément sous Charles le Chauve qu’ils vont commencer à acquérir de plus en plus de force face au roi notamment avec le capitulaire

en ce moment d'ailleurs. On a régressé non pas en sciences exactes (accumulation de progrès) mais ailleurs pas vraiment, notamment dans la culture générale; "tout est culture : le vélo l'est, le foot l'est aussi". La culture, c'est le domaine du savoir, le domaine de la connaissance. Nous avons perdu dans la compréhension du monde. Et la formule d'Héraclite (philosophe grec) selon laquelle le temps est un fleuve où tout coule, et qui va tranquillement vers sa fin, vers l'universel du cosmos est fausse

nécessaire parfois de l’assortir de sanction. Pour pouvoir s’imposer la règle juridique doit être légitime, donc reconnue. La légitimé de l’auteur de la règle de droit varie d’une époque à l’autre (sous l’ancien régime le législateur légitime c’était le Roi (qui la tirer lui-même du fait qu’il était souverain de droit divin), survient la révolution, et à ce moment la les règles de droit émane d’une autorité légitime qui émane d’élue de la nation, c’est l’essence démocratique). Le droit a pour fonction

suzerain n’est pas le seigneur de tout le monde : il commanda à ses vassaux qui commandent à leur tour à leurs vassaux (« le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal »). Le roi utilise le droit féodal (la commise) et le droit privé. Il acquiert du territoire : -Soit par voie de testament : la Provence est entrée dans le domaine du roi, « pourvu qu’il ne touche à rien » (attributions, droit, fiscalité, etc.). -Soit par apanage (Bourgogne à la mort de Charles Téméraire en 1470). -Soit par confiscation

de Clairvaux 1155 : première ordonnance d’un roi capétien. Elle n’a pu être effective que grâce à de grands personnages réunis par le roi. 1158 : Diète de Roncaglia 1199 Jean sans Terre, roi d’Angleterre Jusqu’au 13ème : hôtel le roi (officiers domestiques) + curia regis. 13ème : Politique d’Innocent III : suzerain des princes d’Europe + Jean de Blanot : docteur dans les deux droits, prof de droit, institutes de Justinien, potestas du roi + le roi devait vivre de ses revenus + justice seigneuriale

En 987, Louis V, dernier roi carolingien, meurt sans laisser de fils. Hugues Capet lui succède et fonde la dynastie des Capétiens. A cette époque, le royaume n’est pas très étendu et appartient aux grands seigneurs. D’abord faibles et menacés par ceux-ci, les rois capétiens imposent progressivement leur autorité. Malgré la guerre de Cent ans et les difficultés, le roi reste l’autorité incontestée du Royaume. Comment les rois capétiens ont-ils construit malgré cela l’Etat Royal de France ?