Le Roi Et Son Domaine

FEUDAL SYSTEM Un noble s'est mis en gage pour être le vassel d'un roi, ou un domestique à une cérémonie. Ils se sont mis à genoux avant le roi et ont juré un serment de fidélité. Ceci a été connu comme acte d'hommage et de fidelité. Le serment de la fidélité a été censé lier pendant la vie. N'importe qui l'a cassé serait considéré en tant que traître. Le serment était « père, je vont bien à votre homme. » Au fond du système féodal étaient les personnes qui ont composé la classe sociale,

L'organisation de la cour seigneuriale Section 2 - L'atomisation des sources du droit §1 - Une législation royale en voie d'extinction §2 - Le règne sans partage de la coutume A - Définition et caractère de la coutume B - Domaine et cadre de la coutume C - La preuve de la coutume D - Le roi et la coutume : un rôle de gardien et de censeur §3 - L'essor du droit canonique CHAPITRE 3 – L'APPORT DES DROITS SAVANTS : DROIT ROMAIN ET DROIT CANONIQUE (XIIème- XVème) Section 1 - La renaissance du droit romain

ne peut se réunir lui- même, ildoit être convoqué par un magistrat. Comment agit- il ? Il dispose de l’auctoritas qui est une notion essentielle en droit romain dont l’idée est d’augmenter l’efficacité d’un acte juridique ou d’un droit. Les domaines d’action du Sénat sont : - L’élaboration de la loi - Le vote du budget - L’arbitrage des conflits entre les provinces de l’Empire A partir du moment où l’un de ces éléments prend le dessus, l’équilibre est détruit. B.Le passage à l’Empire

Valeur Même si les juristes de l'époque conçoivent le droit comme un ensemble juxtaposé pas forcément hiérarchisé de règles d'origine diverses, la supériorité des lois fondamentales vis à vis des autres normes semble incontestable. Les lois du Roi lui sont soumises. De cette manière on condamne en théorie les actes législatifs et les traités internationaux contraires aux lois du royaume. Même si ces dernières priment sur les lois, les traités et l'autorité souveraine des rois, la difficulté vient

« Le roi empereur en son royaume » - au XIIIème siècle, la notion de souveraineté nationale commence à entrer dans les esprits. Depuis la bataille de Bouvines ou le roi de France Philipe-Auguste vainqueur de la coalition de Jean sans Terre et du Saint Empire Romain Germanique en 1214 rentre triomphalement dans Paris ou le peuple l’acclame, les habitants du royaume de France commence à avoir le sentiment inédit d’appartenir à un pays d’être un même peuple, et non plus seulement d’habiter sous l’emprise

devant des juges. Cette présence se comprend, les parties à l’acte vont faire constater leur accord par une personne susceptible de la connaître en cas de litige. A la fin du troisième millénaire avant notre ère, apparaît aussi la personne du roi. L’intervention du roi est bien plus efficace que celle du juge ; la valeur du document va se trouver parfaitement établie par l’autorité de cette figure souveraine. Le droit devient, est aussi une prérogative du pouvoir. II. Le droit du pouvoir Dès

Chancelier, Contrôleur général des finances : Pouvoirs rivaux, symboles de la mutation monarchique | Le roi gouverne entouré de quatre secrétaires d’état, d’un chancelier et d’un contrôleur général des finances. A l’origine le roi dirige le royaume avec sa maison, c’est-à-dire avec ses domestiques. Par exemple il y avait un chancelier qui gardait le sceau du roi, et en même temps qui gardait le sceau de la France. Ces domestiques appelés officiers de la couronne avaient un statut, ils étaient

Chapitre 2 Un roi pour la monarchie [pic]Le terme de monarchie renvoie à l’unicité à l’exercice du pouvoir. Il faut donc déterminer celui ou celle qui va monter sur le trône. Il n’est donc pas étonnant que la généalogie soit dans les anciennes sociétés une activité très politique en effet l’arbre généalogique permet d’illustrer l’ancienneté de la famille c'est-à-dire dans l’esprit du temps le caractère respectable de cette famille. L’arbre généalogique permet aussi de fixer les parentés

souveraineté Texte de Jean Bodin : Ce texte parle de la souveraineté. Bodin va chercher à définir la souveraineté. Il va parler de celui qui en France est souverain et examiner son pouvoir, ce qui fait la marque du souverain au sens juridique. Le roi est tellement souverain qui peut casser toutes les lois qui vont contre lui. Cependant, il ne peut pas toucher aux lois fondamentales du royaume. La souveraineté vient de la loi divine. Pour lui la souveraineté est « la puissance absolue et perpétuelle

Chrétienté, des « États » commencent à émerger. La guerre, aux origines de l’État La guerre est permanente aux xive et xve siècles, et la genèse de l’État se fait grâce à la guerre et par elle. Pourquoi fait-on la guerre ? Elle s’impose à un prince (roi, empereur, république, cité, souverain en général) pour défendre ou accroître son aire d’influence, et pour affirmer son pouvoir à l’extérieur ou à l’intérieur. La grande différence entre la période médiévale et la période moderne, c’est le passage