Le Régime Parlementaire Avec Montesquieu

même homme, ou le même corps des principaux, ou des nobles, ou du peuple, exerçaient ces trois pouvoirs: celui de faire des lois, celui d'exécuter les résolutions publiques, et celui de juger les crimes ou les différends des particuliers » a écrit Montesquieu dans son plus célèbre ouvrage l’esprit des lois. Cette magnifique citation peut aller de paire avec l’article 16 de la DDHC de 1789 qui dispose que « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs

la C° de l’Etat. Dans la démocratie athénienne seule une petite quantité de la population participe au pouvoir de la Cité. Car nombreux sont exclus du corps de citoyens (femmes, étrangers, mineurs, esclaves). A l’époque moderne on considère un régime comme démocratique s’il pratique le suffrage universel. Sociétés occidentales : à partir du 19e le droit de vote est attribué à la population masculine majeure (femmes depuis 44 en France, 71 en Suisse). On exclut les populations malades ou étrangères

réflexions de philosophes Français et étrangers après observation du système de monarchie parlementaire en Grande-Bretagne. Cette théorie a surtout été élaborée par Locke (1632-1704) et Montesquieu (1689-1755) durant le XVII° siècle. Montesquieu disait : "Pour qu’on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir." Il part du constat que dans le régime de la monarchie absolue, les trois fonctions sont le plus souvent confondues et détenues

Durant de longues décennies, la plupart des manuels et traités de droit constitutionnel français ont consacré un chapitre à la question de la « séparation des pouvoirs » et ils l’ont présentée de la manière suivante. Dans De l’esprit des lois, Montesquieu aurait le premier érigé une théorie selon laquelle, au sein d’un État, et afin que tout despotisme soit écarté, devraient se trouver trois « pouvoirs » confiés à des personnes ou à des corps distincts. Il s’agirait des « pouvoirs » exécutif, législatif

TD n°7 Il faut distinguer deux types de régime politique : le régime présidentielle existant au états unis et parlementaire propre aux états européens. Ces deux régimes sont lié a la pratique par les états de la notion de séparation des pouvoirs dont le respect est nécessaire pour la sauvegarde de la démocratie. Cette séparation des pouvoirs a été conceptualisé par deux théoriciens Locke (philosophe anglais 1632 1704) il a écrit un ouvrage « traité sur le gouvernement civil » en1690 dans cet

législative Fonction moderne, c'est l'affirmation de cette fonction qui va conduire à la théorie de la séparation des pouvoirs en Angleterre. Le roi ne gouverne plus par la grâce de Dieu, mais en se fondant sur des lois. La fiscalité de l'Ancien Régime a beaucoup posé problème car elle était trop arbitraire. => En Angleterre, Bill of Rights de 1628 : "Personne ne peut être contraint de prêter malgré soi de l'argent au roi." Cette fonction législative va se détacher du pouvoir du roi, car ce pouvoir

des droits individuels,la séparation des pouvoirs aurait comme objectif de défendre les libertés ; les deux notions n’en feraient donc qu’une. Pourtant, à lire Montesquieu, principal théoricien français de la séparation des pouvoirs au XVIIIe siècle, on constate que celle-ci n’a pas pour but de créer un régime démocratique mais un régime mixte, qui associerait des éléments démocratique (élection d’une chambre législative par le peuple), aristocratique (chambre des nobles) et monarchique (présence

réelle B. Les formes nées de la colonisation et de la décolonisation Leçon 2 : La classification des régimes politiques Section 1. Les classifications anciennes §1. Les classifications antiques A. La distinction d’Hérodote B. L’apport de Platon C. La classification d’Aristote 2 UNJF - Tous droits réservés D. De l’Antiquité à Montesquieu §2. La classification selon Montesquieu A. Le gouvernement républicain B. Le gouvernement monarchique C. Le gouvernement despotique Section

est un droit qui débouche sur le suffrage universel. Conception démocratique qui aspire à une démocratie directe. Paragraphe 2 : la souveraineté nationale Au contraire, selon cette théorie d’Emmanuel Sieyès, curé du tiers état, inspiré de Montesquieu défend une autre approche, il considère que l’entité titulaire de la souveraineté dans l’état est une entité abstraite : la nation composée des hommes et des femmes et aussi qui renvoi aux générations passées, c’est l’héritage spirituel d’une communauté

• LE RÉGIME PRÉSIDENTIEL • « The President is at liberty, both in law and conscience, to be as big a man as he can ». C'est de cette formule que Woodrow Wilson (vingt-huitième président des EU) pose le principe de «présidentialisation» du régime - une accentuation du pouvoir par la dation du pouvoir exécutif au président. Le régime des États-Unis d’Amérique est la seule illustration durable de l’un des grands modèles de constitutionnalisme classique: le système présidentiel (Stéphane Rials). Le