Le Rôle Du Transitaire

Produit INTRODUCTION Situés à la rencontre du monde de la mer et du monde de la terre, les ports constituent de véritables outils de croissance et c’est à ce titre qu’on les qualifie de « poumons » des économies nationales. Les ports jouent donc, un rôle primordial dans l’économie nationale et dans les échanges commerciaux de notre pays, dont la quasi‐totalité emprunte la voie maritime. Ils sont l’un des principaux outils industriels et commerciaux pour le développement économique et social du pays

----------- 97 11) Le suivi de la marchandise ----------------------------------------------------------------------------- 97 12) Calcul des coûts ----------------------------------------------------------------------------------------- 98 13) Le rôle des intermédiaires ------------------------------------------------------------------------------ 99 13.1) Introduction ---------------------------------------------------------------------------------- 99 13.2) Les principaux intervenants -------

un certificat de jauge (délivré par la douane) : la jauge brute est le volume total du navire, la jauge nette est le volume commercialement utilisable. On mesure ce volume en tonneau de jauge ( un tonneau = 100 pieds = 2,83 m3). Une description du rôle de l’équipage. II - LES TECHNIQUES DU TRANSPORT MARITIME A – Bref aperçu des différents types de navires 1. Les navires spécialisés les vraquiers (bulkers) : navires citernes tels que pétroliers, transporteurs de gaz liquéfié, les minéraliers

certificat de jauge (délivré par la douane) : la jauge brute est le volume total du navire, la jauge nette est le volume commercialement utilisable. On mesure ce volume en tonneau de jauge ( un tonneau = 100 pieds = 2,83 m3). - Une description du rôle de l’équipage. II - LES TECHNIQUES DU TRANSPORT MARITIME A – Bref aperçu des différents types de navires 1. Les navires spécialisés - les vraquiers (bulkers) : navires citernes tels que pétroliers, transporteurs de gaz liquéfié, les minéraliers

certificat de jauge (délivré par la douane) : la jauge brute est le volume total du navire, la jauge nette est le volume commercialement utilisable. On mesure ce volume en tonneau de jauge ( un tonneau = 100 pieds = 2,83 m3). - Une description du rôle de l’équipage. II - LES TECHNIQUES DU TRANSPORT MARITIME A – Bref aperçu des différents types de navires 1. Les navires spécialisés - les vraquiers (bulkers) : navires citernes tels que pétroliers, transporteurs de gaz liquéfié, les

nécessaires au déplacement de marchandises (…) en son nom (….) » Ch. Com. 16 fev 1988. Il est libre de choisir les voies et moyens (à la différence du contrat avec un transitaire): le mode de transport et l’entreprise de transport. Beaucoup de contentieux encore sur cette question : parfois commissionnaire dit que n’était que transitaire car son client lui a donné une liste d’entreprise, et pour CA s’agissait d’une liste indicative. Quand un transporteur sous-traite il devient de facto un commissionnaire

auprès de EACCE pour se conformer aux normes de qualité d’emballage requises à l’exportation des agrumes et primeurs, poissons et fleures … 2- Formalités Douanières : Les Formalités Douanières sont, dans la plupart des cas, affaire de transitaire, il s'agit de: - La Conduite des marchandises en douane : c'est la formalité qui consiste à présenter, dans les 24 heures qui suivent leur arrivée, les marchandises aux services des Douanes par le moyen d'un document représentant la partie

différends Comprendre la « loi qui s’applique » Respecter les normes internationales 39 39 39 39 40 41 41 42 41 42 42 42 42 7.3 7.4 7.5 31 31 32 9.3 9.4 9.5 7.6 7.7 Emballage des marchandises Marquage et étiquetage Assurance fret Transitaires et courtiers en douane 32 32 7.8 33 33 9.5.1 Conformité aux principes de la RSE 9.5.2 RSE et corruption 9.6 Responsabilité sociale des entreprises 7.10 7.11 7.9.2 Documents commerciaux 7.9.1 Documents d’expédition 7.9

« points de transit ». Au niveau de chaque point de transit, se trouve un intermédiaire spécialisé qui prend en charge la marchandise, réalise les différentes formalités de transit conformément aux instructions qu’il a reçu : c’est le transitaire. Les transitaires ont de plus en plus varié leurs prestations. Alors que leur activité principale se limitait à assurer le passage de la marchandise en transit (manutention, formalité de déclaration en douanes, obtention de certificats et autorisations…)

pour le période de congé. - Frais généraux : il se constitue des frais administratifs du service de transport et qui s’ajoute au frais de personnel pour donner un cout complet d’exploitation de véhicule - Le cout d’emballage : l’emballage joue un rôle essentielle lors de l’expédition de la marchandise, il est aussi un support d’information pour chaque prestataire de la chaine logistique. - La nature et la fragilité de la marchandise à un impact sur la détermination du cout d’emballage, ils peuvent