Le Rôle Du Transitaire

Ministère de l’Economie et des Finances. Elle exerce aujourd’hui une triple mission. Les missions de la douane * Mission économique : La douane fournit chaque mois les statistiques du commerce extérieur de la France. * Mission fiscale : Son rôle initial était de percevoir des taxes et des droits. Actuellement, elle contrôle les mouvements de marchandises à l’entrée et à la sortie du territoire. Les seuls droits qu’elle perçoit sont des droits de douane à l’importation des pays tiers à l’Union

d'intermédiaire entre ceux là et les autorités portuaires. Son rôle consiste assister les navires dès leur arrivée aux formalités d'arrivée, transmettre aux commandants des navires avant leur arrivée à Casablanca toutes les informations nécessaires pour mettre les navires en conformité avec les règlements nationaux. Cette communication se faisait par e-mail, téléphone, fax, courrier postal. Pendant les séjours des marins, le département à le rôle de la prise en charge de ces derniers en cas de maladies

impôts indirects est chargée d'étudier et d'élaborer les projets de textes législatifs et réglementaires en matière de douanes et de taxes intérieures de consommation et d'assurer l'exécution de la législation et la réglementation dans ce domaine. Son rôle se résume dans les deux points suivants:  Appliquer les lois et règlements en matières de contrôle extérieur et des changes et de la taxe sur la valeur ajoutée dans les conditions et limites fixées par les textes régissant ces matière ;

par le biais : • d'une formation rigoureuse du personnel et du contrôle permanent ; • du rajeunissement du parc matériel roulant; • de l'actualisation et de la mise au point des textes réglementaires en vigueur. 2.2 Présentation des activités transitaire: 2 .2.1 Les opérations de dédouanement à l’import et à l’export (aérien et maritime) 2.2.2. Les opérations de transit : En plus de l’import et l’export, TAG fait aussi dans le transit. « Le transit consiste dans la faculté de transporter

marchandise dans le cadre d’une opération de transport international. En général le chargeur n’est pas en relation directe avec l’autorité portuaire. Il noue une relation commerciale avec différents opérateurs : agents maritimes*, consignataires*, transitaires*, ou éventuellement manutentionnaires, à qui il confie sa marchandise. Les armateurs sont les clients d’un port « côté mer », et les chargeurs sont les clients « côté terre ». les services aux navires Il s’agit des entreprises qui interviennent

 EXPORT BTS CI Session 2010-2011 SOMMAIRE Introduction…………………………………………………………………………...........  1 1. Présentation  de  l’entreprise  SDV……………………………………………….  1 1.1. L’entreprise  et  ses  activités…………………………………………………..…1 1.2. Mon rôle durant le stage……………………………………………………….. 2 2. Différentes  étapes  d’une  opération  d’import/export  …………………….…. 2 3. Opération  d’import  ……………………………………….……………………..... 3 Conclusion……………………………………………………………………………….… 5 Annexes 1. Présence  de

transports terrestres L’assurance du transport L’organisation du transport Les partenaires du transport : Transporteur vs transitaire : Le transporteur : Chargé du transport physique de la marchandise d’un point à un autre Nécessite de gérer soi-même les ruptures de charge et les différents intermédiaires Intéressant pour de très grosses expéditions Les partenaires du transport Le transitaire : Chargé d’organiser un transport de bout en bout (l’architecte) Un seul interlocuteur, celui qui va organiser l’ensemble

d’une police d’assurance D- Déterminer le rôle de la douane • connaissance des rôles : E- connaître Les régimes douaniers F- établir la déclaration unique des marchandises fiscal, économique, protectionniste….. G- connaître Les différents circuits dédouanement F- comprendre le mode de calcul des droits tax • Distinction des différentes catégories de régimes douaniers applicables • adaptation de la déclaration au régime douanier G- choisir le transitaire • précision des déclarants en douane • application

remercier tout particulièrement aussi mon encadrant professionnel Madame Fatima LOURIKI pour son accueil et l’expérience enrichissante dont elle m’a fait profiter durant mon mois de stage. INTRODUCTION : Les échanges internationaux jouent un rôle très important sur le plan économique du pays .Ces derniers se font à l’aide de moyens de transport maritimes ,aériens ou terrestres selon des incoterms désignés avant de conclure le contrat de vente de marchandises entre le client et le fournisseur

il y a donc des différences radicales et des polyvalences notables dans la qualité stratégique des pièces et des coups. Mais surtout, les anciens et les nouveaux acteurs n’en sont encore qu’au stade où ils doivent trouver ou inventer eux-mêmes leur rôle et leurs ressources, c’est-à dire les définir et les construire. Si les nouveaux coups autorisés ne sont pas bien définis, les nouveaux buts du jeu le sont tout aussi peu. Le transport des marchandises suscite moins d’intérêt que celui des personnes