Le Rôle Du Transitaire

fournisseurs Les armateurs L’agent consignataire L’entreprise portuaire Le transitaire Les livraisons par route et voie ferroviaire Conclusion Introduction : Les entreprise portuaires Algériennes génèrent des emplois, le port d’Oran regroupe à lui seul une population de 3000 employés, comme il regroupe aussi une population diversifiée vivant des transports maritimes telle que : les armateurs, consignataires, transitaires, ect Le port d’Oran se positionne en matière d’activités calculées par

domiciliation de l’engagement d’importation C. La préparation de l’arrivée de la marchandise II. La déclaration unique des marchandises A. Etablir la DUM : a. Le propriétaire de la marchandise b. Le transitaire en douane c. Les personnes titulaires d’une autorisation B. La déclaration de la DUM C. Comment remplir les différentes cases ? III. Le circuit de dédouanement A. Au niveau du service transit B

impôts indirects est chargée d'étudier et d'élaborer les projets de textes législatifs et réglementaires en matière de douanes et de taxes intérieures de consommation et d'assurer l'exécution de la législation et la réglementation dans ce domaine. Son rôle se résume dans les deux points suivants:   Appliquer les lois et règlements en matières de contrôle extérieur et des changes et de la taxe sur la valeur ajoutée dans les conditions et limites fixées par les textes régissant ces matière ;. De prêter

conclu un contrat de transport et s’engageant a effectuer ce transport par fer, route, mer, air, fluvial ou en combinant ces différents modes de transport. Si l’acheteur instruit le vendeur de délivrer les biens à une tierce personne, par exemple un transitaire qui n’est pas transporteur, on estimera que le vendeur à rempli ses obligations de délivrer les biens qui seront alors sous la responsabilité de cette tierce personne.   Un terminal de transport signifie une gare, un terminal de fret, un terminal

simplification des circuits du manifeste…). I. Organisation et Rôle : a. Au niveau économique L’Administration des Douanes assume de plus en plus une fonction économique, axée sur le développement de nos exportations : Protection des producteurs Marocains qui se manifeste par les contingentements d’importation, par la nécessité d’obtenir des licences d’importation pour les importateurs et par la perception de droits d’importation. Son rôle est de protéger le commerce et l’industrie nationale (

puisque aussi bien dans les cas de perfectionnement actif ou passif, la valeur ajoutée des produits semi-finis est essentiellement constituée de frais de transport. C/ Les transitaires : Il y a confusion autour du terme "Transitaire" dans la mesure où il n'apparaît pas dans le registre du commerce. A l'origine le transitaire désignait un prestataire de service lequel avait un "savoir-faire" dans les opérations courantes de "Transit". C'était avant tout un "agréé en douane" qui bénéficiait (et qui

cas de paiement à vue, et quand le vendeur paie ses transporteurs à échéance (60 jours par exemple), il est possible de placer le bénéfice réalisé dans un compte en attendant de payer ses transporteurs. III Les Auxiliaires de transport et leur Rôle : On distingue les commissionnaires des mandataires. COMMISSIONNAIRE • Organise et coordonne une mission • A le choix de ses sous-traitants. • Est responsable de ses fautes mais aussi de celles de ses correspondants (on parle

Structure Pour mener à bien ces différentes activités, la Société GETMA dispose de plusieurs services. A priori, on distingue trois grands ensembles : - le service Shipping dont le rôle principal est la consignation de navires. Sa mission commence par des formalités administratives relatives à tout navire dont GETMA à la responsabilité. Elle se poursuit avec le chargement ou déchargement des marchandises que l’on désigne par opération de quai. Spécialement dans le cadre des ces opérations

DSS NCM PIGIER Analyse de la procédure de dédouanement lors d’une mise à la consommation D3 Aérien UATAM INTRODUCTION Créée en 2000 par Mme Coulibaly D.Oumou, UATAM est une société de transit qui emploie environ quinze (15) personnes. Son rôle est d’effectuer les opérations de dédouanement pour le compte de son client, tant à l’import qu’à l’export. Elle assure également la mise à la disposition des marchandises dans les locaux de ses clients. En effet, la procédure de dédouanement part

générale des transports et marché des transports 8 III. - Rôle de l’Etat, les organisations professionnelles 11 IV. - Histoire et évolution de la politique des transports 12 V. Les conventions internationales, les institutions spécialisées des Nations-Unies 14 Chapitre 2 : Les auxiliaires des transports intérieurs et internationaux 19 I- Rôle, obligations et responsabilités de chaque intervenant 19 II- Les commissaires, les transitaires, les affréteurs et les groupeurs 19 III- Exploitation du bureau