Le Territoire De Letat

Introduction de quoi on va parler on partira de lEtat de la France il faut 3 srie dinstitutions une territoire, une population, et un pouvoir souverain lEtat doit fonctionner avec des institutions disons quil 3 srie institutions politique (droit constitutionnel), institutions administratives (ce que nous tudieront qui est la suite de cours de constitutionnel) les institutions politique font les lois et linstitutions administrative ils les font marcher pour les mettre en uvre, il faut rendre les

Franois LETAT ET SES FORMES LEtat est un tre norme, terrible, Cyclope dune puissance et dune maladresse indigne, enfant monstrueux de la force et du droit. Si lEtat est fort il nous crase, sil est faible nous prissons Paul VALERY, Regard sur le monde actuel Gallimard, Folio Essai, rd.1988. INTRODUCTION Etudier lEtat cest tudier une forme de pouvoir politique parmi dautres . Plus prcisment cest se pencher sur lexercice dun pouvoir encadr par des REGLES DE DROIT qui se matrialise par lEtat. Le droit

se rattachent la Constitution dun pays. Ensuite cest la discipline intellectuelle , la science ayant pour objet le droit constitutionnel dans sa premire signification. Elments constitutifs de lEtat Ce sont les lments essentiels pour qualifier lEtat. Sil en manque un , il ny a plus dEtat. Ce sont le territoire , la population et la puissance publique. Nation La Nation se distingue du peuple en ce quelle est un tre abstrait qui transcende les gnrations autour dun intrt commun ( gnrations mortes et

subjectif li a la personne application du droit objectif du point de vue individuel facult dagir. Dans un sens objectif Selon le juriste franais Jean Gicquel, le droit objectif dsigne lensemble des rgles de conduite humaine edictes et sanctionnes par lEtat dans le but de rgir les relations sociales en y faisant rgner lordre et lautorit Le droit cest lensemble des rgles rgissant les relations sociales Cest lorganisation des individus en socit qui est en cause et qui fait que le droit appartient aux sciences

entité artificielle qui se superpose au region naturel ( cf Jean Gicquel ). L'etat correspond a un espace ou se trouve une population déterminé. On définie un etat a partir de 3 éléments : un territoire , une population , une autorité politique .A) l'etat , un territoirepour qu'il existe , il faut un territoire , qui délimite la sphere d'exercice de ses compétences. Cela signifie que l'etat a des frontieres reconnu par des accords , enregistré par l'ONU . Aujourd'hui , l'onu 191 etat , avec des formes

Linfluence du droit romano-germanique Le droit romain De lempire romain, on retient la premire place lEtat. LEtat est au centre de la socit. Cest lui qui dfinit lidal commun. LEtat est premier, cela veut dire quon carte tout ce qui ne vient pas de lui comme la coutume. LEtat est la loi. La loi est la volont de lEtat. Linfluence chrtienne Dans lempire byzantin, cest la loi qui dfinit le droit commun. Cest lEtat qui dfinit lintrt public. Le christianisme apporte la notion de bien commun. Il amne galement

lequel des etat souverain et independant decide de sassocier par des accords qui donnent naissance a des structure commune qui prennent la forme la dune structure etatique. Section 1. Letat unitaire La france constitue de ce point vu un modele detat unitaire. Luniter est enoncer comme le principe meme de lorga de letat. En 1792 tout de suite avec lidee de republique est une et indivisible. La france est une republique indevisible laique,democratique et social. Paragraphe 1 L'etat unitaire centraliser

Chapitre VI. Quel rle pour lEtat dans lconomie Avant dvoquer le rle de lEtat il est important den dfinir les contours. Quest ce que lEtat Au sens large, lEtat dsigne lensemble des Administrations Publiques (APU). Il comprend les administrations centrales de lEtat (ou lEtat au sens strict), cest dire le pouvoir lgislatif (assembles), le pouvoir judiciaire (les institutions judiciaires), et le pouvoir excutif (Chef de lEtat, Gouvernement et ensemble des ministres et des administrations centralises

pol fr est saisie par le droit juridique? Peut on parler d'un droit politique au même titre que le droit constitutionnel ? Le droit c'est la vie, le pb des rapports de la soc pol et du droit est ainsi prealable à tte théorie de la soc pol et de letat , distinctes par leur cheminement a travers des siecles et par lobjet et le mobile qui les anime le droit et la soc pol ce sont peu à peu rapprochés mais la complexité de leurs rapports est au centre de pl ? Ex: Qui domine l'autre ? Il est vrai, le

chapitre 2 : la civilisation hébraïque Lhistoire de ce peuple sont a l'origine des conception chrétienne, cela commence au milieu du 3ieme millénaire sur une region que lon appel maintenant la palestine. a l'origine un peuple philistins. ce territoire était peuple de tribut dorigine assez divers , dorigine cemitique et des populations qui viennent degypte. on a peu dinformation sur ces tributs, on sapercoit quelles ont migre. on trouve une plus grande fixité vers la fin du 19ieme siècle avant