Legitimite Royale Heredite Ou Election

sceller dans le même document un compromis entre les différentes forces politiques qui a un moment se mettent d’accord. -Mythe de l’unité fondatrice. -La constitution a un projet pour le futur. C’est un appui sur l’accord passé pour asseoir la légitimité des régimes futurs. III. Les conceptions de la constitution A. La conception mécanique de la constitution Historiquement, la constitution a été imaginée comme une mécanique, une machinerie. Les rouages qui vont créer un certain équilibre. Cet

c’est un mécanisme qui règle le conflit éternel entre l’exécutif et le législatif. Ce mécanisme est devenu une arme tactique donnée au chef de l’État (surtout en Grande-Bretagne) pour choisir le moment le plus favorable à son parti de tenir des élections législatives, et donc une arme dans l’exercice et la conquête du pouvoir. Le droit constitutionnel a connu depuis le 18e siècle une évolution considérable : il demeure un droit de l’État, mais intéresse de plus en plus les droits de l’homme. Il

politiquement et institutionnellement. * Les francs vont essayer de ré-organiser une l’A° et la justice, ce qui permet la consolidation du royaume. Après avoir vu la conception du pouvoir royale, nous evoquerons la construction d’une organisation Aive et judiciaire Section 1: La construction du pouvoir royal Lorsque Clovis conquiert la Gaule et etabli son royaume, la conquête militaire ne suffit pas à l’installation de ce nouveau royaume. En effet, la Gaule est habitée par les gallo-romains

le pouvoir central et le peuple ; ensuite ils avaient un devoir d’aide : ca peut être une aide militaire, mais c’est surtout l’aide financière, ils donnaient leur autorisation pour créer les impôts. L’institution était placée sous la suggestion royale, chaque ordre avait un nombre égal de députés, cette réunion commencé toujours par un discours du Roi « Os Apertum » ce qui veut dire « ouvrir la bouche » il exposé les motifs de la réunion et l’ordre du jour. Ensuite chacun se retire pour délibérer

satisfaites. Les égyptiens symbolisent la justice par une balance. La fonction du roi est de réaliser sur terre l'idéal des dieux (idéal de justice au bénéfice des hommes pour le bien commun de la société). - le droit vient des dieux - la fonction royale : le pharaon est responsable devant les dieux de ses actes. B.Les droits de l'ancien empire Absolutisme monarchique : ce n'est pas du despotisme dans la mesure ou le pharaon connait les limites de son pouvoir : - limite morale (il doit respecter

La tradition germanique Cette tradition est contenue dans les titres, Clovis portait le titre de roi « rex ». Tout comme son père l’avait porté puis un peu plus tard on parlera du roi des francs. Et ce terme montre l’aspect personnel du pouvoir royal, il est roi de ce peuple des francs. Donc par le titre on voit que le roi reste le roi de son peuple. C’est un signe d’influence germanique. Et les germains n’avaient qu’une vision floue de l’état. Ce qui les intéressait c’était les relations entre

importe la population de l’état). Les états participent à l’élaboration de la constitution fédérale (principe de participation). CHAPITRE 2 : L’ETAT ET LES THEORIES JURIDIQUES. Les philosophes du droit et les juristes se sont penchés sur la légitimité du droit. L’état peut il être limité par le droit ? L’état, instance souveraine, monopolise la violence légitime, il créé le droit, peut il en être soumis ? Etats de droit, notion qui symbolise le renouveau du droit constitutionnel. L’état de

essentielles : la coutume (La coutume revêtait une importance considérable au cours de l’Antiquité romaine ou grecque ou pendant le Moyen Age [appelées alors consuetudines]) et la loi (La loi nécessite donc une autorité sociale forte qui dispose d’une légitimité particulière qui lui permette de créer unilatéralement le droit. Cela a été progressivement le cas en France dès le règne de Philippe le Bel [1285-1314] et définitivement à partir de la Renaissance). Force contraignante : cet élément est caractéristique

modernisée, qui va soutenir le centralisme étatique . Ce développement lui permet d'avoir la main mise sur les sources du droit et les modalités de leurs sanctions judiciaires. Les différentes étapes historiques, avancées/stagnation/recul du pouvoir Royal. I:La fin d'une ère pour le christianisme Depuis la fin du XIè siècle, l'occident souhaite une société chrétienne des nations puissante pour concentrer celle des infidèles, défendre l'ordre chrérient contre toute tentative d’envahissement et pour

et se dirige vers l'Ouest. Les résistances face à César sont faible car les élites Gauloises collaborent très rapidement. En -52, César pense qu'il peut retourner à Rome pour prendre le pouvoir tout entier. Mais c'est Pompée qui remporte les élections Romaines. César décide de repartir en Gaulle mais pendant son absence, l'opposition s'est organisée. Parmi eux, Vercingétorix entreprend de faire face à César. Ces individus s'affrontent en 2 batailles en -52 : La bataille de Gergovie