Legitimite Royale Heredite Ou Election

règle soit fondée sur l'esprit ou la marche des institutions, elle doit paraître naturelle, être conforme vec la conception que l'on se fait du système politique . Ex : l'habitude prise par le 1er ministre5e république de démissionner après chaque élection législative ou présidentielle. On considère que c'est naturel, logique , tout le monde l'a fait. f) La composante jurisprudentielle du DC : La 2e moitié du XX e siècle a vu l'essor des juges constitutionnels à travers l'€, ceux-là qui sont

devient une ville. Grande politique d’urbanisation, d’assèchement des marais du fleuve Tibre. Le ressort territorial de la cité de Rome est encore petit : ne dépasse pas le Latium. Ces familles ont subi l’invasion étrusque qui met en place un pouvoir royal étrusque fort, fondé sur la religion. Il ne s’agit plus d’une monarchie fédérale, mais d’une monarchie urbaine. Le pomerium a certainement été tracé par Tarquin l’Ancien, cinquième roi légendaire de Rome (règne de ~616 à ~578 av. J.-C.), et non par

d'occident en 476 à la révolution. L'ancien régime commence avec le premier roi de France/ le royaume des francs, c'est Clovis, qui règne entre 481 et 511 avec 496 qui est la date de sa conversion au christianisme, le moment de son baptême. L'institution royale française qui existe à l'époque de Louis XVI, existe dans son principe dès l'époque de Clovis, et la numérotation des rois commence dès l'époque de Clovis. On a une divison de l'histoire monarchique française en trois étapes: les rois de la

conçoit le projet de subvention territoriale. On a pris une assemblée de notables qui regroupe des aristocrates, des notables, qui comptent dans les provinces, des personnes influentes, pour que ces personnes donnent leur avis. Il recherche une légitimité pour appuyer son projet. Premier échec : il n’est pas compétent. Le roi décide alors de saisir le parlement qui doit aussi donner son avis. Le Parlement de Paris est le parlement principal. Les cours du parlement sont amenées à donner leur

situations, d’actes, fait avec la conscience qu’il s’agit bien d’une règle de droit obligatoire qui s’impose au publique. A l’époque il fallait aussi que la coutume reçoivent l’assentiment (consentement) d’une autorité locale, ou encore un assentiment royal. La coutume est normalement orale, en tout cas avant sa codification (soumis à la loi), et elle se prête à interprétation, de ce fait la sécurité juridique n’est pas toujours assuré. De plus, le plaignant doit prouver l’existence de la coutume,

structures de l'état carolingien se sont effondrées. Le point fort des carolingiens est la pratique du sacre (initié par Pépin le Bref en 751). Il modifie la nature de l'autorité royale. Ce rite est très prestigieux : le roi carolingien reçoit l'onction des saintes huiles = il est roi par la grâce de dieu. L'autorité royale doit donc être mise au service de la justice et de la paix. Cette théocratie a pour but de faire régner le message chrétien sur un territoire et des populations aussi nombreux que

réconciliation, et finalement Pepin le Bref va dépêcher deux émissaires à Rome, pour rencontrer le pape Zacharie dans le courant de l'année 750. Et les deux émissaires rencontrent le pape et lui demande "en france, le roi n'exerce plus le pouvoir royal, est ce un bien est ce un mal?". et à cela le pape réponds "il vaut mieux appeler roi celui qui possède le pouvoir plutôt que celui qui ne l'a pas." et après, Zacharie ordonne que Pépin soit fait roi afin que l'ordre ne soit pas bouleversé. Pépin est

L’empire essaye de se structurer, se centraliser. Au début du 3ème siècle, la dynastie des Ceveres essaye de faire une monarchie absolue. B- L’avènement d’une monarchie « absolue » L’empire devient une monarchie militaire. L’empereur tient sa légitimité de l’armée, et plus du Sénat. Il ne partage pas le pouvoir avec le Sénat : les juristes entrent en scène. Ils sont les plus réputés, ils ont façonnés 10 siècles de droit romain, et réfléchissent beaucoup au droit. Le plus célèbre d’entre eux est

troyen qui aurait échappé à la guerre, se serait exilé et aurait voyagé jusqu’en Italie. Cette légende sert avant toute chose à démontrer que les romains ont des origines aussi anciennes et aussi nobles que celles des grecs et ainsi à assurer leur légitimité vis-à-vis de leur territoire. Vers 850 av JC, Enée s’arrêt à Carthage au cours de son périple vers l’Italie et subjugue la reine Didon (Élissa) qu’il délaisse bien vite. Cet épisode est lui aussi présent pour montrer la supériorité des romains,

1. Le mundium 2. Le ban B. Pouvoirs d’origine romaine §2 – Charlemagne ou l’idée d’Empire retrouvée I. La nouvelle conception du pouvoir A. La théocratie royale 1. Le sacre royal 2. la doctrine théocratique B. La rénovation de l’idée impériale II. La transmission du pouvoir 1. L’élection et ses correctifs 2. Election fictive et effective III. Les attributs du pouvoir Section II – L’administration du royaume franc §1 – L’administration centrale I. L’entourage du roi 1