Les Civils 14 18

CAROT “Les gouvernements ne peuvent pas agir seuls. La société civile et les entreprises privées ont un rôle-clé à jouer” 2 SOMMAIRE INTRODUCTION p.5 I - DEVELOPPEMENT DURABLE, QUELQUES REPERES p.6 II - LA COMMUNICATION : UN SECTEUR EN RETARD p.10 III - LES IMPACTS DU SECTEUR p.12 IV - LA PRESSION CROISSANTE DES PARTIES PRENANTES p. 14 V - LA COMMUNICATION RESPONSABLE p.16 VI – LE PANORAMA DES BONNES PRATIQUES p.18 VII - POURQUOI ET COMMENT S’ENGAGER POUR UNE AGENCE ? p.20 LE CARNET

....................................................... 13 3.1 Faits marquants du site .............................................................................................. 14 3.2 Chiffres clés................................................................................................................ 14 3.3 Organisation du site................................................................................................... 15 3.4 Activités du site..................................

Introduction. Avec la loi sur le PACS du 15 novembre 1999 apparaît une définition du concubinage. Le concubinage va être définit dans le Code civil. A partir de cette date donc, le couple n'est plus seulement le couple marié mais aussi le couple non marié. Le couple c'est l'union de deux personnes, et la seule forme d'union organisée juridiquement c'est le mariage. Même si aujourd'hui il y à des droits consacré aux autres formes de couples, le mariage reste une institution que beaucoup de gens

Recherche Manuel de Falla 1. Date et lieu de naissance. Manuel de Falla est né à Cadix en Espagne le 23 novembre 1876. 2. Date et lieu de mort. Il est mort le 14 novembre 1946 à l'age 69 ans en Argentine. 3. En 1907, dans quelle ville s'installe t-il ? Il s'installe à Paris. 4. Quel compositeurs y rencontrent-ils ? Cites en 2 en précisant leurs dates. Il y rencontre Claude Debussy et Maurice Ravel en 1907. 5. Pourquoi doit-il retourner dans son pays 7 ans plus tard ?

clients * Charges d'exploitation TOTAL DE L'INVESTISSEMENT (1) DA : Durée d'Amortissement par année 850 000 1 3 1 1 1 150 000 100 000 100 000 100 000 200 000 150 000 300 000 100 000 100 000 200 000 2 2 2 2 350 000 1 350 000 350 000 14 193 136 5 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 4 5 2 3 100 000 2 000 000 700 000 500 000 400 000 900 000 50 000 190 000 310 000 280 000 3 500 000 1 500 000 300 000 220 000 150 000 75 000 9 000 95 000 90 000 100 000 2 000 000 700 000 500 000 400 000

Fiches salariés (extraits) page 12 Annexe 8 : Réglementation et procédures relatives à la gestion du personnel page 13 Annexe 9 : Courrier électronique du 2 décembre 2002 de la SARL VETISPORT page 14 Annexe 10 : Extraits des bulletins de paye des mois d’août et novembre de Laurent BEILLE page 14 Récapitulation des annexes à rendre avec la copie : Annexes A à C Les annexes à rendre sont distribués en un exemplaire, il ne sera pas distribué d’exemplaires supplémentaires AVERTISSEMENT

d’être mandataire. La collaboration des parties au contrat d’agence s’inscrit dans la durée. L’agent est le chargé d’affaires permanent d’une entreprise auprès d’une clientèle déterminée. Ainsi que l’indique expressément la directive européenne du 18 décembre 1986 : «L’agent commercial doit, dans l’exercice de ses activités, veiller aux intérêts du commettant et agir de bonne foi. En particulier, l’agent commercial doit : a) s’employer comme il se doit à la négociation et, le cas échéant, à la conclusion

lois dans l’espace et dans le temps 8 ♣ L’application des lois dans l’espace 8 ♣ L’application des lois dans le temps 8 ♣ Les trois etapes de l’entrée en vigueur d’une loi : 8 ♣ Les deux types de lois : 8 o Lois civiles 8 o Lois pénales 8 II. La Coutume 9 III. La Jurisprudence 9 Chapitre 2 : Les sources internationales 9 I. Les traités internationaux 9 ♣ Comment un traité entre en vigueur ? 9 II. Les règles communautaires 10

le triomphe des libertés démocratiques (MTLD) sont arrêtés. 1955 *26 janvier:Jacques Soustelle est nommé gouverneur général d'Algérie. *31 mars: l'état d'urgence est proclamé dans les Aurès et la Grande Kabilie et la censure est instaurée. *18-24 avril: le FLN participe à la conférence du Tiers-monde à Bandoeng. La conférence exprime sa solidarité avec l'Algérie combattante. *16 mai: les effectifs de l'armée française en Algérie sont portés à 100 000 hommes. L'Assemblée générale de l'ONU

indus 1880-1900 ; Gaz, électricité…) Cette situation du salariat aura gardé une dimension médiévale malgré plusieurs avancées. Au 19 ème siècle on commence à décrire le paupérisme des salariés, dont la misère était souvent pire que l’agriculteur du 18 ème. → Cette indignité du salariat persistera très longtemps. → En 1922, le Parti Radicale inclura dans son programme une abolition du salariat. (Aujourd’hui le salariat n’est plus une condition indigne). → En 1932, le sociologue François Simiand (Durkheimien)