Les Compilations Justiniennes

l'empereur a certains juristes qui offrent a ces juristes le droit de rendre des consultations juridique. Pour la semaine prochaine ; Commentaire séance 2 texte 3 extrait du code de Justinien , constitution impérial , notion a connaître : lois des citation , le code théodocien , compilation de justinien , qui ai justinien Controle 5eme séances : Lois des 12 tables a savoir : son contenu , comment elle a été rédigée et dans quel contexte, Source du droit à : édit du préteur , constitution impérial.

les rescrits ont une valeur restreinte au thème de la requête mais encore une fois, l’empereur peut les qualifier de normes sur lesquelles il sera possible de se baser lors de situations similaires ; ceci justifie la place des rescrits dans les compilations. d) Les mandats Les mandats sont des actes correspondant à des ordres de l’empereur envers ses fonctionnaires. L’empereur donnant les mêmes ordres à de nombreux fonctionnaires, les mandats sont considérés telles des lois. L’imperium est le

empires ! La partie occidentale continuera à utiliser le droit romain mais petit à petit ils vont commencer à utiliser des formes simplifiées. L’empire d’orient quant à lui progresse sur le droit romain. Au 6eme siècle après JC l’empereur Justinien commande une compilation de tout le droit romain existant. Durant des siècles (jusqu'au 11eme siècle) la partie occidentale ignorera les progrès fait en orient (apogée du droit romain). La partie occidentale perd l’utilisation du droit romain pour un ordre

les sources du droit romain- Emergence de nouvelles sources de droit : édit de préteur, doctrine des juristes-consultes, les lois de sénatus-consultes, les constitutions impériales … > Droit post-classique 284 à 565> 565 : mort de l’empereur Justinien- Durant cette période les sources du droit sont constitués de leges = constitutions impériales- La procédure extraordinaire apparait : confie aux juges impériaux la solution des affaires, le droit s’étatise CHAPITRE 1 :Les origines coutumières (VIII

II (1ère compilation du Bas Empire)! !476 : Chute de l’empire romain d’occident! ! HAUT MOYEN-AGE !481 : Clovis, roi des Francs. Instauration de la dynastie mérovingienne! !502 : Loi Gombette par les Burgondes! !506 : Rédaction du Bréviaire d’Alaric par Alaric II (wisigoths)! !507 : Rédaction de la Loi Salique par Clovis jusqu’à la fin de son règne! !511 : Fin du règne et mort de Clovis! !527 : Début du règne de Justinien! !533 : Publication des compilations justiniennes! !565 : Mort

Mésopotamie, le code d’Hallourabi, la loi des 12 tables au milieu du 5eme siècle… C’est le premier véritable code civil des romains. Au 6eme siècle après JC, en Orient, l’empereur de Byzance Justinien dans les années 1529 décide de faire rédiger par des praticiens et des hommes de droit un certain nombre de compilations. Il se trouve confronté à un problème qui revient constamment : une multitude de lois ont été promulguées et donc plus personne ne s’y retrouve. Les gens ne savent plus quelles règles sont

En 527, Justinien devient empereur d'Orient et 528, il ordonne la compilation de l'intégralité du droit. Par la constitution Deo Auctore du 15 décembre, Justinien demande l'élaboration d'un Digeste comportant le ius, c'est à dire de la jurisprudence. Il constitue l'un des quatre recueil du Corpus Juris civilis, soit le Code de Justinien. A travers la constitution Tanta du 16 décembre 533, Justinien présente la réalisation du Digeste {appelé en grec les Pandectes), justifie sa démarche et expose

désormais fixés les droits privés des citoyens et les relations des citoyens et de la justice. Les juristes considèrent qu’avec la Loi des XII Tables, la République a élaboré le plus important monument législatif que Rome ait connu jusqu’aux compilations de Justinien au VIe sicèle. La restauration républicaine a amené au pouvoir deux consuls qui font voter trois lois faisant de la République romaine un régime patricio-plébéien : ‘ l’inviolabilité des tribuns de la plèbe est affirmée, ‘ une autorité

rassembler l’œuvre des prudents, c’est-à-dire de la doctrine. Les réponses des prudents avaient une force comparable à celle de la loi. Leur rassemblement aura aussi force de loi. L’Œuvre est entreprise par Justinien, « pieux, heureux, glorieux, vainqueur et triomphateur ». Présentation brève de Justinien, empereur d’Orient qui veut restaurer la grandeur de l’Empire romain. Le Digeste participe à cette restauration. Le Digeste s’inscrit d’ailleurs dans un mouvement entamé quelques années auparavant avec

code va demeurer le code officiel jusqu'à la nouvelle compilation ordonne par l'empereur Justinien. Mais en occident le code va connaître un essor autrement diffèrent .Il va survivre a la chute de l'empire, or dans les royaumes barbares qui lui succèdent ce code va demeurer la source essentiel de la connaissance du droit romain et ceux jusqu'au compilation de Justinien 4)LES COMPILATION DE JUSTINIEN A l'avènement de l'empereur Justinien en 527 , la prolification réalisé au 5eme siècle va se