Les Compilations Justiniennes

donnent pas en gnrl le texte, ils se contentent d’analyser les dispositions les + importantes. Comme ces txt st des œuvres privé, ils n’ont aucune garantie privé . Debut du 4ème les choses commencent a changer et on voit apparaitre de nouvelles compilations qui st tres # et vt tenter de remedier a ces imperfections. Ce st également des œuvres privé mais ces collections donnent l’integralité des txt qu’elles rassemblent . Ds les 2 cas il s’agit de collections de rescrits qui concernent essentiellement

MA ou le drt etait dominé par le systeme de la personnalité des l.Cette révol jurid c'est fites du fait de la redecouvte en occident des écrits de justinien. CHAPITRE 1 : LA REDECOUVERTE DES COMPIL DE JUSTINIEN SECTION I : lES CIRCONSTANCES DE CETTE REDECOUVERTE Ce sont des circonstances prticulieres car durant tt les haut MA le drt e Justinien est résté presque totalt ignoré des occidentaux; Le corpus juris civilis avait été envoyé au pape vigile en 554/555 a la reprise de l'italie sur les

permettant de passer de rouleau au livre que l’on feuillette avec la commodité que cela représente. Pour Norbert Rouland : c’est un ensemble de textes plus ou moins systématisés à l’intérieur d’un plan général établit suivant des critères divers de la compilation, d’assemblage de sources moins ordonnés, consistant surtout dans leur simple réunion. La codification est une entreprise qui a préoccupé les peuples depuis bien longtemps. On en trouve déjà des exemples dans l'antiquité du bassin méditerranéen.

dans la partie orientale de l’Empire : Corpus Juris Civilis de Justinien Après la chute de l’empire d’occident en 456, celui d’orient se maintient. Entre 528 et 554 de nombreuses compilations juridiques sous le nom de corpus juris civilis ou compilations de Justinien. Sa volonté est de restaurer la grandeur de l’empire de Constantinople en restaurant son droit. Il confie a Tribonien la mission de compiler le droit. 1. Le Code Compilation de la législation impériale, utilisation de tous les codes précédents

d’un seul Empire. On veut sauver l’unicité de l’Empire. 1) Des œuvres de compilation au service de l’Empereur. Le code Grégorien (291) et code Hermogénien (295). Le terme de code n’est pas approprié pour ces œuvres car le code est la somme du droit pour une branche donnée. Il y a eu une réflexion sur le droit. Il n’est pas question de commission, de raisonnements, de théorie ici. Les œuvres sont vraiment de la compilation. Deux juristes ont mis en ordre le droit et l’ont présenté sous forme de

le rendre esclave. L'obligation juridique va servir a désigner la situation dans laquelle se trouve le débiteur. Elle revêtira alors un sens passif. b. Le sens passif de l'obligation Cette définition va être présente dans les institutes de Justinien qui sont des textes rédigé au 6 ème siècle après J-C. L'obligation y est définie comme un lien de droit par lequel nous sommes astreints de manière nécessaire a payer quelque chose conformément au droit de la cité a laquelle on appartient. Cette

contexte nouveau et très universitaire que les professeurs élaborent une théorie des sources du droit afin d’accorder aux différentes sources de droit une place par rapport aux lois romaines. Cette réflexion s’appuie sur les passages des Compilations de Justinien qui traitent des rapports entre la lex et la consuetudo (coutume). Raisonnant ds ce cadre, on considère que lex désigne la loi romaine et que consuetudo fait allusion aux autres formes de disposition normative telle que la coutume. I. Exaltation

chute de Rome, l’empire devient exclusivement Byzantin. On considère d’ailleurs que les deux grands monuments du Droit Romain se retrouvent pour l’un, au début de cette période : la Loi des XII TABLES ; et pour l’autre à la fin : Les Compilations de l’empereur Justinien (rédigées entre 529 et 533 après J.C.). Le Droit Romain représente aussi l’apport majeur de Rome aux siècles ultérieurs, et plus particulièrement en Europe et en France. L’étude du Droit Romain permet de mieux appréhender les

Le droit justinien L’élaboration du Corpus juris civilis Justinien (483-565) était l’empereur de l’empire d’Orient de 527 jusqu’à sa mort en 565. Durant tout son règne il s’efforça de redonner à l’empire romain son prestige qu’il avait autrefois. Pour cela il va donc ce lancer dans une vaste campagne de conquête pour agrandir son empire. A sa mort il légua donc un immense empire ainsi qu’une compilation du droit romain, le corpus juris civilis. Face au trop grand nombre de constitutions

et une intelligence qui va faire date. Le droit français va se construire sur ces fondements. En Droit, durant la république post classique les acquis vont permettre aux juristes consultes de parachever l’édifice par l’élaboration des grandes compilations, codifications. II/ Le droit romain post-classique (IIIe-VIe s ap JC) A partir du IIème siècle ap JC : le Bas Empire. # Les apparences républicaines ont disparu. Les empereurs assument le fait de vouloir concentrer l’ensemble des pouvoirs