Cours de droit constitutionnel
Comment se fait-il qu’un individu, arrive à commander, d’où vient ce pouvoir de gouverner ?
C’est le fondement de l’exercice du pouvoir royal. Il tirait se fondement de dieu, il tirait se pouvoir de la religion, un fondement théocratique. Et les philosophe se sont demandé si s’était normal, comme Grotius : Il a voulu laïcisé le pouvoir politique.
Cette tentative a été poursuivi par d’autre auteurs comme Rousseau « contrat social ». Dans ce processus on retrouve des anglais comme John Locke ou Hobbes, parlent de contrat politique. Cette richesse des idées du siècle des lumières que les révolutionnaires français vont utiliser.
1789 = passage d’une souveraineté divine vers une souveraineté démocratique. Les bourgeois disent au roi, que s’il y a une souveraineté elle vient du peuple.
La déclaration des droits de l’homme et du citoyen, c’est le résultat d’un ensemble d’idées pour avoir les droits inhérents à la personne humaine.
La DDHC peut être classé en deux rubriques :
- La reconnaissance des droits inhérents et inaliénable aux hommes avec trois principes forts :
o la liberté : La liberté à la fois de se déplacer, liberté de penser, d’association, liberté religieuse. o l’égalité : C’est un principe aussi fondamental même si ce n’est pas encore très réel, l’égalité devant la loi, devant l’impôt etc… o le droit de propriété : c’est le domicile etc. et la décision importante, lors des nationalisations avec une indemnisation sur la base du droit de propriété.
Marx, fait une distinction entre liberté formelle et matérielle, il disait que le droit de propriété est un moyen de perpétuer la domination des bourgeois sur les prolétaires.
- Les principes de gouvernement, avec trois principes :
o La loi est impersonnelle, général. Tout le monde est placé sous un pied d’égalité ; c’est l’expression de la volonté générale.