Les Fonctions De Droit Objectif

........... 1.2.2 Identification des risques ................................................................... 1.2.3 Traitement des risques ....................................................................... 2. 2.1 2.2 Risques selon les fonctions de l’entreprise...................................... Transversalité des risques .......................................................................... Management de l’entreprise...............................................................

soit dans une matière soit dans une branche du droit soit dans l’ensemble du droit. Dans un sens strict, on qualifie de jurisprudence une solution donnée par les juridictions à un problème posé, solution qui se répète et se maintien de telle sorte qu’il est fort probable que le même problème sera dans l’avenir réglé conformément aux principes dégagés par les décisions antérieures. Lorsqu’on se demande si la jurisprudence est une source du droit objectif, c’est la jurisprudence au sens strict dont

ٌٍٕ‫يرخغ انتك‬ Référentiel de Formation Septembre 2010 Table des matières PREAMBULE INTRODUCTION PRMIERE PARTIE : RAPPORT DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES (RAP) I - Appellation du BTS II – Champ d’activité III - Description des fonctions et des activités 3-1- Fonctions 3-2- Explications des tâches professionnelles 3.3 – Les conditions d’exercice IV- Profil du titulaire du diplôme 4.1 – Savoirs et savoir-faire professionnels 4.2 – Qualités personnelles 4.3 – Aptitudes et compétences générales DEUXIEME

qui contient un bêtisier riche d’enseignements, présente la diversité des risques de dysfonctionnements auxquels les PME peuvent être confrontées, ainsi que de nombreuses propositions de bonnes pratiques, qui doivent nécessairement être adaptées en fonction des spécificités de chaque entreprise (taille, secteur professionnel, schéma d’organisation,…). Le cahier insiste aussi sur le rôle essentiel du chef d’entreprise : le contrôle interne est l’affaire de tous, mais l’attitude de la direction a valeur

qui contient un bêtisier riche d’enseignements, présente la diversité des risques de dysfonctionnements auxquels les PME peuvent être confrontées, ainsi que de nombreuses propositions de bonnes pratiques, qui doivent nécessairement être adaptées en fonction des spécificités de chaque entreprise (taille, secteur professionnel, schéma d’organisation,…). Le cahier insiste aussi sur le rôle essentiel du chef d’entreprise : le contrôle interne est l’affaire de tous, mais l’attitude de la direction a valeur

des élèves. Les facteurs agissant sur les caractéristiques des jeux sont explicités, dans le document. Cela devrait permettre de réaliser des adaptations similaires avec d’autres jeux. Des exemples, des outils pour construire d’autres situations à objectifs coopératifs avec d’autres jeux habituellement proposés aux élèves sont présentés. Même si les jeux sont identifiés par rapport à un cycle particulier pour des raisons pratiques, cela n’exclut pas des utilisations pédagogiques en dehors du cycle d’apprentissage

Partie 2 : procédures du contrôle interne 1- Définition et objectifs du contrôle du travail : Le contrôle interne est un dispositif de la société, défini et mis en œuvre sous sa responsabilité, il correspond a un ensemble de moyens, de comportements, de procédures et d’actions adaptés aux caractéristiques et spécificités de chaque société et qui : * Contribue à la maitrise de ses activités, a l’efficacité de ses opérations et a l’utilisation efficiente de ses ressources * Gérer les

personnes et travaillant de manière organisée pour fournir des biens ou des services à des clients dans un environnement normalement concurrentiel (le marché). * On peut classer les entreprises selon plusieurs critères : Selon sa taille, son objectif, ses secteurs d’activité, sa source de financement, sa forme juridique. 1) Selon l’objectif * Les entreprises à but lucratif * Les entreprises à but non lucratif * Entreprises privées : économiques/ socio culturelles/ politiques/

Cette société, dont la moitié de son chiffre d’affaire se fait à l’exportation (Allemagne, Pays-Bas et le Moyen Orient), emploit 380 personnes dont 295 en atelier de fabrication et 85 dans les services logistiques, administratifs et contentieux (fonctions supports) Sous l’impulsion conjuguée de son service marketing et de son bureau d’étude, l’entreprise Sanibel est en train d’évoluer sur le plan technologique : après avoir utilisé exclusivement l’émail pour la fabrication des éléments de salle

INTRODUCTION Dans le cadre du MASTER droit de l’internet Administration Entreprises de Paris I – Panthéon Sorbonne, chaque étudiant est tenu de rechercher un stage dans le domaine des technologies de l’information et de la communication (TIC), j’ai donc entrepris des recherches dès le mois d’août de l’année 2005 sur les conseils du Directeur et Professeur du MASTER, Georges CHATILLON. Mon cursus universitaire, ma spécialisation en droit public, ainsi que mon objectif professionnel, la profession d’attaché