Les Lois Du Roi 18ème Siècle

[pic] Introduction Le Moyen-Âge est une expression apparue au 17ème siècle. Cette appellation est utilisée à cette époque avec un caractère péjoratif, et désignait la période située entre l’antiquité et la renaissance, période d’obscurantisme opposée aux périodes d’apogée. §1er La fin de l’empire romain. A) Les invasions barbares. La chute de l’empire romain d’occident est due : • A des problèmes internes • Et essentiellement aux invasions par des peuples venant

avant JC | Fondation légendaire (Romulus : mort de Remus parce qu’il est entré sur le territoire tracé par son frère) | Mi 8ème siècle (avant JC) | * Sur les bords du Tibre est né une réunion de village basé sur des éléments religieux / fondation sous la direction de Rome. Début de la royauté : configuration de la royauté : configuration de village sous l’autorité du roi.* Beaucoup de légende : 7 rois jusqu’à 509 avt JC (environ 250 ans).* Cité qui reste longtemps sur la défensive face aux voisins

Chapitre 1 : Le roi de France B. Le statut de la couronne b. La continuité de la couronne De l’avènement d’Hugues à Philipe auguste il n’y a pas eu de problème de continuité. Depuis le 8ème siècle, l’acte constitutif de la royauté était le sacre. Apres 1223 s’est posé le problème de continuité entre le prédécesseur et le successeur. En 1270 Philipe III fut le premier roi à dater ses actes du jour de la mort de son

justice à Dieu. Les sociétés théocratiques, Dieu est censé gouverner lui-même. Au Moyen-Age la justice est considérée comme la fonction 1ère du roi. Saint Louis a été un Roi très attentif à la justice. La justice déléguée se retrouve en cours de la procédure et en aval. C’est au 17ème siècle qu’on va mettre en place la procédure de cassation (le roi peut casser la décision d’une cour, d’un tribunal). La possibilité de gracié quelqu’un qui a été condamné. Une justice qui a été usurpé au milieu

parlementaire britannique à 1215.En 1215, le roi d'Angleterre Jean sans Terre perd la bataille de Bouvines et risque une invasion française.Il n'a pas d'autre choix, s'il veut lever des fonds, que de les demander aux barons du royaume. Ceux ci exigeront de pouvoir consentir ou non à contribuer à ces dépenses. Ce droit de regard est l'ancêtre du consentement démocratique à la dépense publique et donc à l'impôt. Pour mettre noir sur blanc ces conditions, le roi acceptera de concéder aux Barons la fameuse

à la dynastie des Capétiens, et à la branche des Bourbons. Le monarque (roi) détient tous les pouvoirs. C’est le « représentant de Dieu sur Terre ». C’est ce que l’on appelle une monarchie de droit divin. Le roi est donc une personne sacrée. Mais même si en théorie le roi a tous les pouvoirs, dans la pratique, ce n’est pas le cas. Il doit tenir compte de l’opinion publique, de la ville, et de la noblesse. De plus, le roi doit ménager le parlement (composé de nobles et de bourgeois). b/ l’absolutisme

proviennent des papes) pour ce qui concerne le droit constitutionnel. La constitution est un texte qui émane du pape, texte religieux au sein des ordres monastiques. Texte qui va régir, gouverner les confréries des francs maçons. Tout va changer au 18ème siècle où la notion de constitution va commencer à prendre un sens moderne, juridique, politique. L’expression de droit constitutionnel est récente et apparaît en France dans les années 1870 et la discipline de droit constitutionnel est une discipline

de textes dont surtout du droit civil, droit matrimonial et des affaires. Ces codes et ces lois sont composés d’un prologue et d’articles. Ces lois émanent du roi, mais en « vérité » elles viennent de dieu : le roi ne fait qu’exécuter la volonté divine. I. Le code d’ Hammourabi : Le Code d'Hammourabi est l'une des plus anciennes lois écrites trouvées. Elle fut réalisée sur l'initiative du roi de Babylone, Hammourabi, en 1750 avant J.-C.. Le Code d'Hammourabi n'est pas un ensemble ordonné

I- INTRODUCTION Le terme Monarchie signifie le commandement par un seul. C’est la première forme d’organisation politique à avoir le jour. Elle a été la principale forme de gouvernement jusqu’au 19ème siècle. Etymologiquement, Monarchie vient du mot grec « monos » qui veut dire seul et de « arkheim » qui signifie commander. C’est donc un régime politique dans lequel l’autorité est détenue par un seul individu. Mais aujourd’hui, ce régime politique perd considérablement du terrain. Dans la suite

politique mais il s’agit tout de même d’une matière à part entière. Exemple : Présentation du budget de l’Etat : il existe un ensemble de procédure constitutionnel. Le pouvoir politique est régit par le DC ou Droit collectif. Depuis plusieurs siècle dans notre société il y a eu l’apparition d’un monde moderne : Etat nation, plurinationaux. Le Droit Constitutionnel est formée de deux idées importantes : -les hommes sont désormais maîtres de leur destin. Aujourd’hui les individus dans