Les Lois Du Roi 18ème Siècle

Introduction Le point de départ : la décadence de l’occident. A l’an 476, c’est la fin de l’empire romain de l’occident. Du 6ème au 10ème siècle, on a un déclin de la civilisation qui se marque par une perte du sens de l’écrit (régression intellectuelle et humaine), aucun monument construit. C’est l’époque des grandes invasions et des grandes famines. Le 9ème siècle été marqué par une grande famine. Des écrits disaient que des champs de blé s’approchaient mais semblait disparaitre et disait que la population

on dénonce ces charges qui sont des offices vénales. b. Le malaise judiciaire De la même manière qu’il existe 2 types d’administrations, il existe 2 types de justices. La justice retenue et la justice déléguée. La justice retenue appartient au roi, le roi peut rendre la justice quand et comme il veut. La justice déléguée est attribuée aux officiers royaux. Dans la société au-delà du rivage traditionnel (clergé, noblesse et Tiers Etats) il faut constater que les deux premiers ordres sont privilégiés

plusieurs fois de régimes politiques mais aussi de Constitution depuis la fin du 18ème siècle et la Révolution française. On dénombre 13 Constitutions différentes à partir de 1789 jusqu’à 1875 sans parler des périodes où il n’existait aucun texte. Mais, comme le font remarquer les auteurs, il faut relativiser ce nombre, les régimes changeant mais pas les hommes. « Ce phénomène se retrouve d’ailleurs au 20ème siècle où certains hommes demeurèrent de la troisième à la cinquième République, et ce

de l’etat français. L’objet du cours est la naisance institutionnelle de l’etat français; il faudra néanmoins etudier les institutions judiciaires mais aussi aministratives. Introduction: Etat est un mot qui n’apparait qu’au début du 16eme siècle, c’est à dire à l’époque des royaumes nationnaux où les grands royaumes européens se construisent et deviennent petit à petit independant du pouvoir de l’eglise. La notion d’etat provient de 2 grands concepts, l’un romain et l’autre grec:

Introduction – situer la 5ème République Titre 1:La 5ème République dans l'histoire Elle constitue le royaume de France, Le trône ne pouvait revenir qu'à un catholique ( lois fondamentale impérative) A partir de Louis 14,la monarchie est devenu absolu, Richelieu a étendu la main de l'État, (Le 18ème siècle correspond à l'âge d'or , au mouvement d'idées: Encyclopédie,Rousseau et le contrat social, qui correspond à la conception complète de la démocratie totale) Selon Richelieu, il faut

  vendredi 16 octobre 2015 12:40   La première constitution française est apparue en 1791 grâce aux révolutionnaires qui ont voulu transférer la souveraineté du Roi à la Nation et la séparation des pouvoirs exécutif et législatif. Cette première constitution a évolué mais a toujours gardé le même objectif, de définir les droits et les libertés des citoyens, d'instituer les pouvoirs publics qui composent l'Etat, ainsi que d'organisé la séparation des pouvoirs législatif exécutif et judiciaire. La

le droit. L’helléniste Louis Gernet a analysé cette crise en l’appelant « anomie » d’après D. Durkheim en effet a cara la soc clanique comme une phase de crise ou le sentiment du collectif disparaît mais rien n’est encore créé donc une phase sans lois = « anomie. » D a écrit livre sur le suicide (acte individuel) et veut montrer que le suicide est fondé sur valeur sociale. Le « suicide anomique » est lié à un état d’anomie dans la société, à un état de crise. L’ind prend de plus en plus de place

imaginer qu’une société fonctionne sans droit. Le droit apparaît souvent comme l’inverse de la guerre. L’une des premières façons pour le droit de se concrétiser à été de fixer des règles au pouvoir = d’institutionnaliser le pouvoir. On parle de « lois fondamentales », c'est-à-dire donner à la société une constitution. (Le droit favorise des évolutions : le droit est là pour accompagner des évolutions (économiques…).Le droit est une référence de base mais aussi l’accompagnement des transformations

pouvoir politique ? ⁃ Il peut être différente nature, on a d’ailleurs longtemps pensé que le droit été de nature divine etc… • Etendue du pouvoir politique ? • Transmission du pouvoir politique ? Le pouvoir politique peut être absolue (délié des lois), ou bien un pouvoir limité (par un pouvoir placé au-dessus de lui. Après 1789, l’élection va être retenue comme mode principal de transmission de pouvoir : l’homme est libre et acteur de son destin. Dans les faits, le suffrage demeure restreint (femmes

changé plusieurs fois de régimes politiques mais aussi de Constitution depuis la fin du 18ème siècle et la Révolution française. On dénombre 13 Constitutions différentes à partir de 1789 jusqu’à 1875 sans parler des périodes où il n’existait aucun texte. Comme le font remarquer les auteurs, il faut relativiser ce nombre, les régimes changeant mais pas les hommes. Ce phénomène se retrouve d’ailleurs au 20 ème siècle où certains hommes demeurèrent de la troisième à la cinquième République, et ce même