Les Mesures De Police Administratives Au Maroc

AMELIORATION DU RENDEMENT BRUT 26 BOITES/HEURE Marsa Maroc Réalisé par: * Melle BENHAIMA Imane. * Melle HAOUDA Khadija. Casablanca/ Mai-Juillet 2011 Encadrant HESTIM :

cela concerne entre autres les colonies françaises d'Indochine (guerre d'Indochine de 1946-1954), laGuinée, Madagascar (insurrection malgache de 1947), l'Afrique-Équatoriale française et l'Afrique-Occidentale française, ainsi que les protectorats du Maroc et de la Tunisie. Prémices de cette guerre, les massacres de Sétif et Guelma i font suite à des emeutes qui ont tué 300 civils européens et juifs et des centaines de musulmans loyalistes., le 8 mai 1945, alors qu'est fêtée en Europe la victoire

* La situation de la route au Maroc : 95% des marocains choisissent la route pour se déplacer, et les 4/5 restant pour les M/ses .Or le phosphate passe par la route. Le Maroc développe un programme autoroutier ambitieux qui était hiérarchisé pour satisfaire en priorité la Dde tout en inscrivant d’une vision globale d’aménagement de territoire, et tenant en compte des sources financières. * Intérêt du programme autoroutier : Doter le Maroc d’un réseau moderne pour accompagner

projet connu sous le nom de SAFARI, soulignait les dangers de certaines utilisations de l'informatique et faisait craindre un fichage général de la population. Cette inquiétude a conduit le gouvernement à créer une commission afin qu'elle propose des mesures garantissant que le développement de l'informatique se réalise dans le respect de la vie privée, des libertés individuelles et publiques. Cette “Commission Informatique et Libertés” proposa, après de larges consultations et débats, de créer une autorité

d'organiser une coopération au plan technique et administratif à partir du XIXe siècle. Ces organisations internationales n'ont qu'une compétence que technique ou administrative : commission pour la navigation sur le Rhin et celle pour le Danube, l'union télégraphique internationale, l'union générale des postes, le bureau international des poids et mesures. En tout, plus d'une cinquantaine d'organisations internationales apparaissent. Elles développent une solidarité de fait c'est-à-dire l'habitude de coopérer

recevront leur application dans toute l'étendue du Royaume à dater du 17 juin 1963. Toutefois, celles de ces dispositions relatives au placement judiciaire dans un établissement thérapeutique et au placement judiciaire dans une colonie agricole, mesures de sûreté personnelles prévues par les articles 80 à 85 dudit code, ne recevront application que lorsque leur mise en vigueur aura été spécialement décidée par des arrêtés conjoints des divers ministres intéressés. Article 3 Les cours et tribunaux

DAHIR N° 1-59-043 du 12 KAADA 1380 (28 avril 1961) relatif à la police des ports maritimes de commerce Louange à dieu tout seul ! (Grand sceau de S.M. HASSAN II) Que l'on sache par les présentes –puisse dieu en élever et en fortifier la teneur : Que notre Majesté Chérifienne, Vu le dahir du 2 Joumada I 1334 (7Mars 1916), sur la police des ports maritimes de commerce de l'ancienne zone de protectorat français, tel qu'il a été modifié par les dahirs des 24 Joumada I 1345 (30 Novembre 1926)

Gestion d’Agadir, pour encadrement. je remercies également tout le corps administratif et professoral de notre école pour leur contribution à notre formation. La gestion des risques sous les directives des Accords de BALE 1 Crédit Agricole du Maroc Ecole Nationale de Commerce et de Gestion – Agadir Projet de fin d’études Introduction générale : Toute décision d’une banque implique l’appréciation d’un risque, donc une anticipation de l’évolution attendue de chaque situation. De plus la

PROCEDURES D’UNIFICATION 15 IV. Principales CONVENTIONS INTERNATIONALES 16 Bibliographie 18 DROIT MARITIME L’importance pratique du droit maritime se mesure dans un pays en développement de sa marine marchande à travers l’intensité du mouvement de ses ports et de son commerce international. Le Maroc est appelé à devenir un grand pays maritime. Sa situation géographique sur deux mers est privilégiée. Il a des ports assez bien équipés et bien reliés au reste des pays. Il entretien

[pic] -La liberté de la presse au Maroc- Exposé présenté par : - SABWAT Amal [pic] Introduction La liberté d’expression est un droit propre à l’homme, en effet, son aptitude à émette des critiques et laisser libre cours à son expression sur les différents phénomènes qui l’entoure qu’ils soient sociaux politiques ou autre… (Et ce le plus librement possible) est un droit