Les Mission De La Douane Au Maroc

.3 Maroc export ................................................................................................4 CNCE..............................................................................................................7 SMAEX..........................................................................................................10 ASMEX..........................................................................................................12 II. Les régimes économiques en douane au

▬>Résultats et Analyse des résultats  - Administration de douanes  -Colis postaux  -Ordonnancement Fès garantie  -Aéroport  ▬>Les difficultés rencontrées  Introduction : En général, notre dossier d’entreprise a pour objectif de faire une analyse des procédures douanières. Notre travail était réparti en deux grandes parties, une première partie dans laquelle on devait approcher l'administration des douanes avec un questionnaire pour demander des informations sur

Zones franches et places financières offshore au Maroc Actualisation au 1 mai 2002 © MINEFI – DREE/TRÉSOR Soucieux de consolider sa politique d’ouverture commerciale, d’améliorer ses capacités d’exportation et de compléter le dispositif légal en cours d’instauration pour l’attrait des investissements étrangers, le Maroc a adopté des régimes préférentiels dérogeant au droit commun en ce qui concerne le commerce extérieur, la réglementation des changes et la fiscalité. En matière douanière, les

législatives et réglementaires de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects. Ce stage a constitué pour moi une occasion pour compléter ma formation théorique que j’ai reçue dans le domaine du droit, pour mieux me préparer à la vie active, et franchir le monde de travail. A cette occasion je tiens à exprimer mes sincères remerciements et mes profondes gratitudes à : Mr. ABDELLATIF ZAGHNOUN, Directeur générale de l’administration des douanes et impôts indirects, pour m’avoir vivement accueilli

ROYAUME DU MAROC *-*-*-*-* HAUT COMMISSARIAT AU PLAN *-*-*-*-*-*-*-* INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE ET D’ECONOMIE APPLIQUEE RAPPORT STAGE DE DECOUVERTE DU MILIEU PROFESSIONNEL ***** Stage de formation au sein de l’Administration des Douanes et Impôts Indirectes de Marrakech Stage de formation au sein de l’Administration des Douanes et Impôts Indirectes de Marrakech Préparé par : salma hajji

Zones franches et places financières offshore au Maroc Actualisation au 1 mai 2002 © MINEFI – DREE/TRÉSOR Soucieux de consolider sa politique d’ouverture commerciale, d’améliorer ses capacités d’exportation et de compléter le dispositif légal en cours d’instauration pour l’attrait des investissements étrangers, le Maroc a adopté des régimes préférentiels dérogeant au droit commun en ce qui concerne le commerce extérieur, la réglementation des changes et la fiscalité. En matière douanière, les investisseurs

logistique s’est déroulé au sein de l‘entreprise LYDIA TRANS qui est une société marocaine qui a été créé en 2008 par un ex inspecteur des douanes dénommé monsieur Hassan Sebbar. - Au niveau géographique, LYDIA TRANS est situé dans la capitale économique du Maroc à Casablanca. Cette ville jouie du plus ancien port du pays (1912) ainsi que du premier pôle industriel du Maroc, avec une masse de plus d'un tiers des établissements industriels du pays et concentre plus de la moitié des unités productives et

Chapitre 1 : le rôle du transitaire au Maroc : Le transitaire en douane a un rôle très détermine par la loi, c’est celui qui aide la douane par l’établissement de la DUM « déclaration unique des marchandises »l’objet de l’export / import. Sa mission commence des le premier contact de son client pour effectuer à son compte l’opération de dédouanement. Le transitaire, qui est agrée en douane au Maroc, est un partenaire de l’administration des douanes et impôts indirects, quel que soit le

des régimes économiques en douane (trafic de perfectionnement à l'étranger, exportation temporaire) ; • exportation de marchandises d'une valeur égale ou inférieure à 3.000 DH, réalisée sans but commercial et sans paiement ; • exportation d'échantillons, "sans paiement", dont le montant est égal ou inférieur à 10.000 DH ; • exportation de marchandises marocaines dont le montant est inférieur ou égal à 50.000 DH, effectuée pour le compte d'un étranger de passage au Maroc. b) Rapatriement des recettes

2.2 Les fonctions du transitaire ………………………………………………..25 3. Les documents utilisés par le transitaire …………………………………………26 4. Les missions du transitaire ……………………………………………………....28 C HAPITRE 2 : ETUDE SUR LA GESTION DES RISQUES POUR LE CAS DU TRANSITAIRE UNI TRANSIT S ection 1 : Problématique hypothèse et méthodologie du travail