Les Mission De La Douane Au Maroc

ce concept qui m’a conduit à effectuer mon stage au sein de la Société ADATRA S.A.R.L Pendant un mois, l’occasion m’a été offerte de découvrir l’environnement très passionnant du transport international. Avant de vous présenter, la mission effectuée durant cette période de stage, il serait agréable que vous puissiez prendre connaissance de la société ADATRA. II- Présentation de l’entreprise • Historique et description de l’entreprise : ADATRA est une

vendre à l'étranger une partie de la production de biens ou de services d'un ensemble économique, pays ou région. Les exportations du Maroc ont enregistré une contre-performance au cours de ces dernières années, malgré un contexte favorable caractérisé par l’appréciation de l’euro et la mise en place de mesures visant l’amélioration de la compétitivité du Maroc, dont notamment le réaménagement du panier du dirham en avril 2001 et le démantèlement tarifaire appliqué depuis mars 2000 aux intrants

ISTL Institut Supérieure de Transport et de Logistique Rapport de Stage | Réalisé par : Amine SABER Stage effectué au sein de : MARSA MAROC Supervisé par : Mr MOUIS Année Universitaire : 2O10-2011 REMERCIEMENTS Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer par remercier toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin à l’élaboration de ce rapport de stage, ainsi qu’à ceux qui m’ont beaucoup appris en m’accordant

MISSIONS DE LA DOUANE Les missions de la douane sont généralement fixées dans la loi douanière.      Cette loi détermine également son propre champ d'application ainsi que les prérogatives principales, les droits et les devoirs des agents des douanes chargés de veiller à l'application de la législation et de la réglementation douanières.      L'article 3 du code des douanes algérien fixe ces missions. Des textes à caractère législatif ou réglementaire relevant d'autres administrations de l'état

-------------- 9 I- Présentation du secteur portuaire marocain, 10 II- Réforme du secteur portuaire marocain. 11 III- Présentation de Marsa Maroc. 14 III-1- Fiche technique. 14 III-2- Historique de Marsa Maroc. 15 III-3- Organisation de Marsa Maroc. 17 III-4- Les missions de Marsa Maroc 18 IV- Présentation de Marsa Maroc au port d’Agadir. 18 IV-1- Historique du port d’Agadir. 18 IV-2- Position géographique du port d’Agadir. 20 IV-3- Infrastructure portuaire

| |test d'aptitude professionnel |qui est organisé généralement six fois par an à l'initiative de | | |l'administration de la Douane. Ce concours comprend une évaluation des| | |compétences des candidats sur des thèmes liés au régime économique, le| |

organisationnelle de la société : .................................................................................... 6 3- Activités et missions de l’entreprise : ........................................................................................... 7 PARTIE 2 : Environnement du Transit et de la Douane au Maroc .................................................. 8 1- La Douane : ............................................................................................................................

---------------------------------------------------------------------------------- 9 Présentation du secteur portuaire marocain, 11 Réforme du secteur portuaire marocain. 13 Présentation de Marsa Maroc. 16 I.1-Fiche technique. 16 I.2-Historique de Marsa Maroc. 17 I.3-Organisation de Marsa Maroc. 20 I.4-les missions de Marsa Maroc 21 Présentation de Marsa Maroc au port d’Agadir. 21 I.5-Historique du port d’Agadir. 21 I.6-Position géographique du port d’Agadir. 23 I.7-Infrastructure portuaire. 23 I.8-La manutention. 25

DISTINCTIFS Tunis, 6-7 octobre 2010 Situation au niveau international Le Maroc est signataire de plusieurs Conventions et Arrangements concernant la propriété industrielle, notamment: • Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle (20 mars 1883 - 173 membres): Maroc  1917 • Arrangement et protocole de Madrid concernant l’enregistrement international des marques (Arrangement:14 avril 1891-80 pays membres): Maroc  1917, 1999 • Arrangement de La Haye concernant le dépôt international

DES DOUANES ET IMPÔTS INDIRECTS RAPPORT DE STAGE DURANT LA PERIODE : Le 01 juillet 2006 au 31 août 2006 Réalisé par : AYAD ISMAIL Encadré par : CHAOUI LAHCEN KHATIR HICHAM ELHOMMANI ALAL SOMMAIRE Remerciements Partie1 : Présentation -l’historique de la douane -la présentation et le rôle de la douane -la circonscription Jorf lasfer Partie2 : Service de l’Ordonnancement -Conduite en douane -Mise