Les Mission De La Douane Au Maroc

Axe 3 : Douane et logistique internationale Traditionnellement chargée de la perception des droits et taxes douanières, du recouvrement des impositions fiscales et parafiscales, de la lutte contre les trafics illicites et du contrôle des marchandises et des personnes aux frontières, la Douane s'est vue confier de nouvelles missions à forts enjeux économiques et sécuritaires.  I- Présentation de la direction de douane au Maroc 1- La Douane : une administration fiscale Les recettes douanières

faire de cette période de stage un moment très profitable. Je les invite à trouver ici l’expression de notre profonde gratitude et considération. Mes remerciements s’adressent donc à l’ensemble du personnel du Département Trafic Conteneurs Marsa Maroc et plus particulièrement à : Mr CHAHIR chef du Département Trafic à Conteneurs (DTC), pour son soutien et son aide. Les agents du parc pour leurs explications et leur sympathie Mes sincères remerciements sont destinés également à Mr Hamadi et

L’accord de libreéchange entre les Etats-Unis et le Maroc 19 mai 2006 © MINEFI – DGTPE Prestation réalisée sous système de management de la qualité certifié AFAQ ISO 9001 Par échange de lettre, les gouvernements marocain et américain sont convenus de l’entrée en vigueur de l’accord de libre échange entre les deux pays le 1er janvier 2006. L’entrée en vigueur de cet accord signé entre les deux pays le 15 juin 2004 après un an d’âpres négociations était initialement prévue début 2005. Elle avait

Rapport de Fin de Stage Thème : Le Service Des Règles d’Origine ADMINISTRATION DES DOUANES ET DES IMPÔTS INDIRECTS Réalisé le : 2011-2012 LE PLAN : 1ère PARTIE : L’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS Section 1 : Présentation et rôle de l’ADII I- Présentation de l’ADII 1- Promotion des investissements  2- Protection du consommateur  3- Protection de l’Economie Nationale  4- Equité fiscale  II- Rôle de l’ADII 1- Rôle à base juridique

Septembre 2006 - N°3 L’EVENEMENT LES FACTEURS DE RÉUSSITE POUR L’AMÉLIORATION DE LA LOGISTIQUE DU COMMERCE – CAS DU MAROC Par Gaël Raballand, Economiste, Jean-François Arvis, Spécialiste transports senior et Michel Bellier, Spécialiste Principal transports et article présente les principales leçons tirées d’un travail analytique et sectoriel sur la logistique du commerce au Maroc. Une approche adaptée avec des études très ciblées, la diffusion de l’information durant les travaux de préparation et

Administration des Douanes et des Impôts Indirects du Royaume du Maroc Synthèse du Diagnostic Stratégique et éléments méthodologiques 3. Synthèse des principaux points d’attention du diagnostic stratégique Le diagnostic stratégique de l’ADII eu a pour objectif de réunir et de mettre en perspective l’ensemble des éléments de contexte propres à l’institution, de nature à fournir des orientations structurantes permettant de formaliser ultérieurement le plan stratégique de l’ADII. Il vise à

REMERCIEMENTS La réalisation de ce rapport doit beaucoup au soutien quotidien de ma très chère famille et à l’aide précieuse et aux conseils reçus tant au sein de l’administration des douanes que de mon professeur encadrant DR M.Hassan CHRAÏBI, qui ont contribué par leurs suggestions et critiques. Je tiens particulièrement à présenter mes vifs remerciements au corps professoral et administratif de l’Ecole Supérieur De Management Appliqué Marrakech et aux membres du jury qui me font l’honneur

INTRODUCTION Les administrations des douanes sont en général le pivot de toute transaction transfrontalière et sont, par définition, responsables de l’application de nombreux contrôles en matière fiscale, sécuritaire et économique. C’est d’ailleurs la position centrale que les administrations des douanes occupent dans le monde du commerce International, qui peut expliquer leur vulnérabilité et le fait qu’elles soient montrées du doigts plus fréquemment que les autres intervenants(agents

2 : Arsenal réglementaire douanier  Section 3 : Les missions de L'A.D.I.I Section 4 : Naissance d’une transaction commerciale internationale Section 5 : Procédure antérieure au dépôt de la DED à l’import Section 6 : Etablissement de la DED des marchandises Section 7 : Etapes de dédouanement Section 8 : Différents régimes douaniers Section 9 : cas pratiques des dossiers à déclarer INTRODUCTION L’Administration des Douanes s’est engagée dans un processus soutenu de modernisation

puisque le secteur logistique est encore naissant et porteur an Maroc ; établir un stage au sein de l’Administration des Douanes et des Impôts indirects sera le premier pas vers l’univers de la logistique. Je suis bien sur tenu d’établir un rapport qui reflétera mon passage au sein des services de l’ADII, ce rapport sera composé de deux parties ; une réservée a une vue historique brève de l’ADII, sa présentation, ses rôles, ses missions et son organisation ; alors que l’autre partie résumera l’ensemble