Les Mission De La Douane Au Maroc

cellule d’audit interne, ont recours de plus en plus aux cabinets externes. Ces entreprises ont donc plus tendance à se faire auditer soit sur la demande des actionnaires, des bailleurs de fonds, soit encore pour des besoins légaux. Au niveau de sa mission, l’auditeur traite les différents cycles relatifs à l’activité de l’entreprise notamment les postes du bilan et du CPC afin d’essayer d’avoir une vision générale sur l’entreprise et ses différents cycles. Nous pouvons citer à ce titre : - Le

1- Les secteurs concernés Les contrefaçons sont partout, avant surtout dans le luxe, maintenant dans l’électronique, les médicaments, la nourriture… Les médicaments : Les contrefaçons de médicaments sont aussi de plus en plus répandues. Les douanes européennes en ont saisi deux fois plus entre 2007 et 2008, en particulier de faux comprimés de Viagra. Avec les craintes autour de la grippe A, les fausses capsules de Tamiflu ont aussi envahi le marché ces dernières années. Nourriture : En 2007

l’extraction, le traitement, la transformation et commercialisation des phosphates. Crée le 1920 constitué sous la forme d’établissement public à caractère industriel et commercial, l’OCP détient le monopole de la commercialisation des phosphates au Maroc. La valorisation et la commercialisation de phosphates et de produit dérivés. Chaque année, le plus de 23 million de tonnes de minerais sont extraites du sous-sol marocain qui recèle les trois-quarts des réserves mondiales. Principalement utilisé dans

........................................................................................... 5 1.1.2 Historique de l’ONCF ...................................................................................................................... 6 1.2 MISSIONS DE L'ONCF SUR LE PLAN COMMERCIAL, ORGANISATIONNEL ET TECHNIQUE .......................... 6 1.2.1 Sur le plan commercial : ................................................................................................................... 6 1.2.2

PLAN Introduction 1.Évolution historique de la réglementation du commerce extérieur du Maroc 2. Cadre réglementaire actuel : 2.1 la loi 13-89 sur le commerce extérieur mise en vigueur en 1992 et son décret d'application 2.2 la règlementation des changes 3. Contexte international et engagements internationaux pris par le Maroc dans le cadre des diverses instances internationales ( GATT et OMC) régissant le commerce international . 4. Adaptation de la réglementation actuelle aux impératifs

En effet, l’Asie et plus particulièrement la Chine sont connues pour être les plus grands contrefacteurs au monde. Malgré l’absence de chiffre précis sur les profits générés par cette économie souterraine, au regard des seuls produits saisis par la douane, on est en mesure d’affirmer que la contrefaçon est une activité lucrative en plein essor et qui devient une réelle industrie Asiatique. Dans un premier temps, nous allons étudier le côté théorique de la recherche. Nous allons remonter le temps

beauf, le caviar, la truffe, etc.… Médicament : Un phénomène en pleine expansion, qui touche tout les pays, le marché du médicament est un marche qui a doublé entre 2005 et 2010 pour atteindre aujourd’hui la somme de 75 milliards de dollars. Les douanes européennes en ont saisi deux fois plus entre 2007 et 2008, en particulier de faux comprimés de Viagra. Avec les craintes autour de la grippe A, les fausses capsules de Tamiflu ont aussi envahi le marché ces dernières années Luxe : Si il y a bien

protectorat, la colonisation française a instauré un système fiscal, semblable à celui appliqué en France, après l'indépendance, le Maroc a connu plusieurs réformes. L'évolution du système fiscale marocaine peut être subdivisée en deux phases ayant marqué le système fiscal marocain : 1. Avant l’indépendance : Dès le VIII siècle de l'ère chrétienne, après la conquête du Maroc par MOUSSA IBN NOCEIR, différentes sortes de contributions apparaissent dans ce pays tiré de la religion musulmane. Ces contributions

de la société marocaine COMANAV en 2007. L’armateur français assure pas moins de 13% du trafic national, et s’attaque à la manutention notamment par le biais de sa filiale SOMAPORT. Au Maroc, le transport maritime constitue l’un des secteurs vitaux de la croissance économique, parce qu’économiquement le Maroc a été toujours conçu comme un carrefour privilégié au croisement des grands axes de communication du monde. I- Le trafic maritime : Le trafic maritime a évolué d’une

Les types des ports selon le statut c. Les types des ports selon les activités d. Types des ports selon la génération II. MARSA MAROC 1. Création de Marsa Maroc 2. Présentation 3. Objet et missions 4. Orientations stratégiques de Marsa Maroc 5. Identification de la société 6. Ports gérés par Marsa Maroc 7. Statut et mode de gouvernance