Les Normes Prudentielles Accorde De Bale

opérationnel conformément aux exigences de Bâle II Le système monétaire et financier est un système international et globalisé, dans ce cadre la réforme de Bâle II ne concerne pas uniquement les pays européens ou bien ceux du G10, le nouvel accord de Bâle II s'applique également aux pays émergents ; c'est le cas pour le Maroc. Le Maroc est un pays en voie développement a opté pour l'application des directives baloises au sein des banques puisque  les normes exigées par Bâle II apparaissent tout d'abord comme :

l'activité de l a banque dont une des fonctions est la distribution de crédits. L'appréciation du risque d'insolvabilité est donc une première importance et on peut schématiser ainsi le comportement de la banque conférée à ce risque ; un crédit n'est accordé que si le banquier estime que la probabilité de remboursement excède celle de non remboursement. Comment apprécier la capacité d'un emprunteur à rembourser le crédit ? L'étude des documents financiers produits par l'emprunteur qui s'attache

05 2/ Chiffres clés du secteur bancaire marocain………………..…….. 06 III- Le cadre réglementaire 1/ Les principaux apports de la nouvelle loi bancaire ………….….. 09 2/ Le dispositif comptable ……………………………...……….….. 13 3/ Le dispositif prudentiel………….….……………………..….….. 14 4/ Les lacunes de la loi bancaire de 2006……………………….….. 18 IV- Les règles de fonctionnement A/ Les règles relatives aux dirigeants …...……...……...……….….. 23 B/ Les conditions générales d’exercice relatives

adapter Bâle II aux spécificités des banques islamiques ? - Quid des normes réglementaires spécifiques aux institutions financières islamiques ? - Tour d’horizon des normes IFSB et analyse comparative des normes Bâle II Adel Harzi (Risk Manager – Dexia) First Conference on Risk Management in Islamic Finance Paris, Thursday, January 28, 2010 Université Paris Dauphine Place du Maréchal de Lattre de Tassigny 75775 PARIS Cedex 16 Les normes Bâle II constituent un dispositif prudentiel destiné

l’existence d’une réglementation prudentielle depuis presque trente ans (couvrant aussi maintenant les conglomérats banques-assurances) d’autre part, semblent être de solides points d’ancrage pour renforcer la prévention des risques systémiques. Aussi, trois axes de renforcement des instruments de maîtrise des risques seront-ils proposés : - élargir le périmètre des entités soumises à la réglementation bancaire et prudentielle ; - renforcer la réglementation prudentielle en matière de risques de marché

BANQUE D’ALGERIE ECOLE SUPERIEURE DE BANQUE MEMOIRE DE FIN D’ETUDES En vue de l’obtention du Diplôme Supérieur des Etudes Bancaires (D.S.E.B) BALE II : LES NOUVELLES APPROCHES POUR LA GESTION DU RISQUE DE CREDIT Présenté par : Melle Samia ASSAM Encadré par : Mr Lionel GUILLE 9éme Promotion Octobre 2007 W°w|vtvxá T Ät Å°ÅÉ|Üx wx Åxá zÜtÇwá ÑtÜxÇàá M ltçtá m|Çxu? ]xw|á ft®w xà ität `xé|tÇx T Åxá ÑtÜxÇàá? ÅÉÇ yÜ¢Üx xà Åt á‚âÜ T W|wt Åt áxvÉÇwx ÅtÅtÇ T àÉâàx Åt ytÅ|ÄÄx exÅxÜv|xÅxÇàá

est due aux travaux du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire créé en 1974. La résilience des systèmes bancaires des principaux pays industrialisés, à l’exception du Japon, face aux turbulences financières de la dernière décennie tient largement à une meilleure évaluation des risques et à la qualité de la surveillance prudentielle, mesures introduites beaucoup plus tardivement au Japon. Les recommandations du Comité de Bâle, notamment à travers l’accord de Bâle de 1988, ont joué un rôle décisif

internationale. Le dernier en date, le G20 de novembre 2010 à Séoul, s’est notamment penché sur les futurs accords de Bâle III qui ont pour but d’éviter de nouvelles crises financière. Il parait donc opportun de se renseigner sur les règles que les grandes puissances et les institutions internationales souhaitent mettre en place. Nous étudierons donc la réglementation en cours lors de la crise (Bâle I et II) et pourquoi elle n’a pas fonctionné, puis les nouvelles règles qui sont sur le point d’être instaurées

principales réformes      Réforme de la justice et du droit des affaires Réforme de la fiscalité et droit de recours des assujettis Institution de la loi régissant le commerce extérieur Réforme de réglementation des changes Multiplication des accords de libre échange avec : o L’Union Européenne o Les Etats Unis d’Amérique o La Tunisie, l’Égypte et la Jordanie o Projet en cours avec le Conseil des Pays du Golfe arabe  Réforme du système financier et Développement du marché des capitaux

les cahiers de mazars De Bâle II à Bâle III Tous droits réservés - Mazars - Septembre 2010 Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de Mazars ou de ses ayant droit, ou ayant cause, est illicite (Loi du 11 mars 1957, alinéa 1er de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle. Ne sont autorisées