Les Origines Du Régime Parlementaire En France 1814 1848

Les Constitutions françaises Introduction Les Etats-Unis, depuis leur création ont toujours eu la même constitution (200 ans) qui est modifiée par des amendements. En France nous avons 16 constitutions, avec celle de 1958. Ces constitutions ne se succèdent pas forcément dans le temps, il y eut des régimes transitoires (au nombre de 21) entre les 16 constitutions, certains projets de constitutions ont été avortés (au nombre de 5). La 1ère des C° écrites est la C° du 3 septembre 1791, cette C°

1) auteur de la constitution : le pouvoir constituant Historiquement ce sont les monarques, les rois, investit du pouvoir divin et c'est donc eux qui était réputé $ Chartes constitutionnelle de 1814 octroyé par le roi a ses sujets : Louis 18: "Nous avons volontairement par le libre exercice de notre autorité royale accordé et accordons fait concession et octroi a nos sujets tant pour nous que pour nos successeurs et a toujours de la charte constitutionnelle

peut-on affirmer que le régime est devenu trop ancien ? * Sous l’absolutisme avec monarque Droit Divin * Versailles depuis Louis XIV * Ministres nommés personnellement par le Roi et nombre réduit * France divisée avec 40 gouvernements * Fonction publique synonyme de prestige réservée aux nobles * Administration et gouvernement très centralisés * Roi a tous les pouvoirs entre ses mains dans le cadre des lois fondamentales du royaume et divines * France enviée a l’extérieure

1 P R E MI È R E P A R T I E LES BASES DU DROIT CONSTITUTIONNEL CHAP IT RE 1 L’État 5 1. LA NOTION D’ÉTAT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 1.1 Origine et définition de l’État 5 1.1.1 L’origine de l’État 5 1.1.2 Les définitions et les conceptions de l’État 7 1.2 Les éléments constitutifs de l’État et leur signification 8 1.2.1 Le territoire 8 1.2.2 La population 8 1.2.3 L’autorité étatique

Pourquoi commencer en 1789 ? N’est ce pas trop ambitieux de remonter aussi loin en un cours 36 heures ? Parce que 1789 marque une rupture, la fin d’une époque et le début d’une nouvelle, celle a lequel nous appartenons, on qualifie l’avant 89 l ‘ancien régime, tandis que débuterais l’air contemporaine. Pourquoi une nouvelle aire : l’organisation politique et social repose sur des bases qui ont été fondé en 1789, en se sens 1789 a bien été une révolution. Révolution : on l’oppose a la réforme, les deux

17 Ø Le modèle parlementaire français ........................................................................................................ 18 La Constitution de 1791 ............................................................................................................................ 19 La souveraineté parlementaire (1791-1799) ............................................................................................ 20 Le régime autoritaire bonapartiste (1799-1814) ...............

magistrats) : qui contrôle la bonne application des lois et sanctionne à ses manquements. Il contrôle donc le bon fonctionnement de la Constitution (texte qui fixe l’organisation et le fonctionnement de l’Etat). Notion de citoyenneté : Dans les régimes constitutionnels les individus sont des citoyens. La notion de citoyenneté dérive du latin CIUITAS qui désigne l’appartenance collective à la cité, désigne donc celui qui a le « droit » de cité. Le citoyen c’est donc celui qui participe à la vie

Le régime parlementaire INTRODUCTION Les constitutionnalistes français admettent que l’équilibre peut être realize selon deux modalités différentes, le régime parlementaire et le régime presidential, quelquefois caractérisés le premier comme une separation souple ou collaboration des pouvoirs, l’autre comme une separation rigide. I.A Structure du régime parlementaire C’est la doctrine, qui au XIX ͤ siècle, a construit un modèle du régime parlementaire. Dans la version la plus

Histoire des institutions avant 1789 Cours 1 Leçon 1 :Les principes de la révolution française de 1789 Conséquences jusqu’au 20ème siècle (ex : avènement du communisme) Prise de la Bastille : 14 juillet 1789, érigé ensuite en symbole de l’ancien régime. C’est un tourment, l’amorce de la chute de la monarchie presque millénaire. Mais ce n’est pas l’événement le plus significatif du point de vue juridique et institutionnel. 1789 : triple révolution : politique, idéologique et sociale. I.

Contester le pouvoir en Europe occidentale, 1815-1848 Utiliser le cours magistral mais également le manuel de J.-C. Caron et Michel Vernus. Introduction et conclusion : 4/5Les éléments attendus sont présents. Il y a cependant un gros hors-sujet dans l’intro et des imprécisions dans la conclusion (il aurait fallu ouvrir sur les suites de 1848).Partie rédigée : 2,5Le raisonnement est compréhensible, cependant il apparaît trop limité ; il aurait également