Les Plaideurs

justice, ou de défense, l’abus du Droit d’ester en justice existe. {Art 5 CPC : tout plaideur est tenu d’exercer ses droits selon les règles de la bonne foi}. Est réprimé ; si l’action en justice s’avère un acte de malice ou une erreur grossière ou agissement trompeur, dans ces cas l’action en justice donne lieu a des dommages intérêts Dans certains cas, des amendes civiles sont prévues contre le plaideur imprudent, ou qui abuse de son Droit de recours : (1) tierce opposition  art 305 CPC,

Louis XIV. Après plus de dix ans d’absence, et sur la demande de Madame de Maintenon, il revient au théâtre avec deux tragédies bibliques : Esther en 1689 et Athalie en 1691. Racine meurt à Paris le 21 avril 1699. Le saviez-vous ? La pièce Les Plaideurs est la seule comédie de Racine. En 1665, Molière donne plusieurs représentations de la pièce Alexandre le Grand. Malgré le succès remporté par ces premières représentations, Racine confie l’œuvre à la troupe de l'hôtel de Bourgogne, une troupe rivale

sujet traité, l'auditeur. S'ajoutent à ces éléments d'autres considérations sur le temps, les fins, les actions, les lieux et les arguments utilisés.   | Genre délibératif  | Genre judiciaire | Genre épidictique | L'Orateur  | le conseiller | le plaideur | le panégyriste | Le Temps | l'avenir =>c'est sur ce qui sera que l'on conseille ou que l'on déconseille. | le passé =>c'est toujours sur des actes accomplis que l'un accuse et l'autre se défend. | le présent =>c'est en raison d'événements

recours peut être formée. Une décision peut être en premier ressort, en dernier ressort, en premier et dernier ressort. Circonscription territoriale à l'intérieur de laquelle peut instrumenter un officier ministériel,peut postuler le représentant d'un plaideur. Distraction : C'est le droit donné par la loi à un avoué ou à un avocat de prélever sur les sommes auxquelles l'adversaire de son client a été condamné, la part des dépens dont il a fait l'avance. 2)Les «quasi-amis». - Obligation : Lien de

est possible que les solutions qu’a retenue le CC puisse être utilement éclairé par les domaine voisin Apprécier la solution : être capable de retracer les différentes arguments que se sont opposer les plaideurs, un arrêt de la CC c’est 20 lignes , il y a eu des jeux de conclusion par les plaideurs. Faire une argumentation en droit c'est-à-dire en sollicitant des textes, solution d’interprétation, jurisprudence et puis en opportunité c'est-à-dire apprécie la solution pour et contre en sollicitant

recherches sur l’existence des droits ou des situations juridiques contestés. li appanient donc aux plaideurs k tui présenter les éléments de preuve; de la preuve apportée dépendra la décision du juge. Par suite, à défaut de preuve, tout se passera pratiquement comme si I. droit ou la situation Juridique invoqué nexistait pas. 3o Le. deux problème. relatif. dia preuve: — QUESTION: des deux plaideurs, quel est celui qui a la charge de la preuve? — 2e QuESTIoN comment celui qui n la charge de la

les mêmes juridictions face aux plaideurs (Français ou étranger) > inégalités sociales > inégalités devant la justice Le législateur > inégalité économique en vers la justice = principe de la gratuité de la justice Service publique = Etat Mais frais annexes = les dépends (=frais procédure + honoraires de l’avocat > donc aide juridictionnelle (loi du XIXe + 1991 = possibilité d’obtenir des subventions pour la juridiction administrative, pénale, civile = tous plaideurs Français ou étranger en situation

changement ( d’évolutif ou suspondif) de la décision rendue auparavant par une juridiction de 1er degrès. L’appelant : Nom du demandeur en Appel. Intimé : Nom donné à celui contre lequel un appel a étè formé. Appel principal : Appel formé par le plaideur qui a perdu un procès en 1ère instance, comme demandeur ou défendeur. Ce recours peut viser tous les points du débats judicaire ou seulement certains d’entres eux. Appel incident : Appel formé en réplique à l’appel principal. Arrêt confirmatif

lundi 10 septembre INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Le droit est né à Rome. Le droit est une technique. Droit public/privé : des sous matières. Le droit positif : le droit applicable : ce qu'appliquent les tribunaux. Voltaire "dialogue entre un plaideur et un avocat" : " je suis de Paris et on m'a fait étudier pendant trois ans les lo cien Rome, ma coutume me suffirai si il n'y avait pas dans notre pays pas moins de coutumes" "L’histoire de l'empire romain est ce qui mérite le plus notre attention"

l’huitre et les plaideurs » Les personnages sont associés à leur fonction de pèlerins. Néanmoins dans les textes de Voltaire tels que Candide et Zadig, lespersonnages ont un nom et une histoire, ils sont caractérisés par leurs particularités morales ; Zadig est juste, µCandide est naïf. La caractérisation des personnages leurs donne un aspect comique.Les personnages sont généralement confrontés à des situations qui s’avèreront comiques pour le lecteur. Dans le texte « l’huitre et les plaideurs » deux pèlerins