Les Principes Comptables

INTRODUCTION I. Présentation du Plan Comptable National « PCN »: 1. Historique 2. Les insuffisances du PCN 1975 2.1. Insuffisances conceptuelles 2.1.1. Référence à un cadre conceptuel 2.1.2. Les objectifs et les utilisateurs de l'information comptable. 2.1.3. Les principes comptables. 2.1.4. La définition des concepts comptables. 2.1.5. La normalisation comptable. 2.2. Insuffisances techniques 3. Contexte et besoin d’un nouveau système comptable et financier II. LE CADRE CONCEPTUEL

responsabilité civile de l’Expert-Comptable en Europe Conférence INTERVENANTS Étienne LAMPERT 9 Expert-Comptable Yves-Marie MORAY 9 Avocat au Barreau de Paris 9 Président d’Eurolaw et de Culture Économique Défense André KILESSE 9 Président IRE Belgique, Vice-Président FEE [Fédération Européenne des Experts-Comptables] Michel JALANS 9 Inspecteur Mutuelle du Mans Assurances Maxime DELHOMME 9 Avocat CONFERENCE La responsabilité civile de l’Expert-Comptable en Europe Page 2 SOMMAIRE

APPORTS ET LIMITES DE LA THEORIE INSTITUTIONNELLE DES ORGANISATIONS Etude de trois cas d’adoption de normes comptables internationales en France Philippe TOURON 1 Résumé Les études sur la décision comptable s’inscrivent essentiellement dans la perspective de la théorie de l’agence (Jensen et Merkling, 1976 ; Watts 1977). Mais des cadres théoriques alternatifs comme le néoinstitutionnalime en théorie des organisations ont été utilisés par les chercheurs (Meyer et Rowan, 1977 ; Dimaggio et Powell

grande utilité pour supporter l'introduction du concept de la juste valeur à grande échelle. Ce dernier n'a pas été la conséquence des manoeuvres frauduleuses et de dissimulation seulement, mais aussi le résultat de « l'inadaptation des règles comptables aux nouvelles réalités de marché caractérisées par l'explosion de la complexité des entreprises modernes (traitement des « special purpose entities) », des opérations sur produits dérivés, montages d'optimisation fiscale, etc.) »1(*). En outre

CHAPITRE 2 : Le modèle comptable La normalisation comptable A : La notion de normalisation Selon l’Association française de normalisation (AFNOR), la normalisation consiste à définir les caractéristiques techniques ou les méthodes unifiées : Applicable à l’ensemble d’une collectivité (service, entreprise, pays…) Permettant de satisfaire des catégories déterminées de besoin Eliminant les variétés superflues B : Le plan comptable Les normes comptables françaises résultent de

1. LES PRINCIPES DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE ET LA REGLE DU DEPOT DES FONDS AU TRESOR 11. Les règles de la comptabilité publique 111. Les textes et leur champ d’application 1111. Les textes Il s’agit principalement du décret 62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique (modifié en 74, 76, 86, 90, 92) et notamment sa première partie relative aux principes fondamentaux. Et de l’ordonnance organique 59-2 du 2 janvier 1959 portant loi organique relative

.......................... 13 1) La Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen du 2 août 1789.................... 2) La Constitution du 4 octobre 1958.......................................................................... 3) Les principes budgétaires constitutionnels.............................................................. 13 13 14 B) Les normes organiques de référence................................................................................... 14 1 1)

fin d’exercice 1-1 Aspect légal Notion et intérêt de l’inventaire : A la fin de chaque exercice comptable, l’entreprise doit réaliser un certains nombre de travaux comptables appelés : les travaux d’inventaire ou travaux de fin d’exercice. L’inventaire est l'instrument qui permet de faire coïncider la réalité avec les comptes comptables. Il est une obligation légale. L’inventaire extra comptable ou physique permet de recenser et d’évaluer à la fin d’exercice, les éléments constituant le patrimoine

l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture » (Plan comptable général art. 120-1). Elle permet de représenter les différentes opérations économiques et financières qui se réalisent entre l’entité (entreprise ou autre organisation) et ses partenaires et de les traduire dans des états financiers. Pour simplifier

INTERNE SECTION III : RISQUES ET SES COMPOSANTES CHAPITRE 2 : EVALUATION DU CONTROLE INTERNE SECTION I : OBJECTIFS ET MOYENS SECTION II : METHODOLOGIE D’EVALUATION ET LIMITES DU CONTROLE INTERNE SECTION III : MANUEL DE PROCEDURES ET ORGANISATION COMPTABLE CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE DEUXIEME PARTIE : EVALUATION DU CONTROLE INTERNE DU PROCESSUS DE TRESORERIE : CAS DE WCS INTRODUCTION CHAPITRE 3: PRESENTATION DE L’ENTREPRISE SECTION I: PRESENTATION GENERALE SECTION II : DESCRIPTION DU PROCESSUS