Les Procedures D Execution Du Budget En Seminaire

S O M M A I R E I - PREAMBULE II - DEFINITION DU BUDGET II - COMPAGNE ET SUPPORTS BUDGETAIRES 2.1 - Compagne budgétaire 2.2 - Supports budgétaires III - PARTICIPANTS IV - CONTENU DU BUDGET 4.1 - Les charges 4.1.1 - Objectifs valorisés 4.1.2 - Achats 4.1.3 - Consommations 4.1.4 - Services extérieurs 4.1.5 - Autres services extérieurs 4.1.6 - Charges

pluridisciplinaire de la matière. Au XIXe siècle (commencement des finances publiques ), on voyait dans les finances publiques que les finances de l'État. Dimension économique très réduite. On essaie de mettre en place des règles pour prévoir un budget, des règles d'exécution budgétaire. Mécanisme de contrôle d'exécution des finances publiques. Besoin de ressources publiques donc répartition de la charge par tous les citoyens (impôts). Angle juridique. Crise année 30 => changement rôle de

RECHERCHE 2.2.3 LES CENTRES PILOTES 2.2.4 LES OUTILS DE LA RECHERCHE 2.2.5 LA VALORISATION DE LA RECHERCHE 2.2.6 VEILLE ET TRANSFERT TECHNOLOGIQUE 2.3. FINANCEMENT DES ACTIVITES DE RECHERCHE 2.3.1. LES BUDGETS DE L’ETAT 2.3.2. LES PROGRAMMES D’INVESTISSEMENT 2.3.3. LES BUDGETS PROGRAMMES 2.3.4. LE FONDS NATIONAL DE LA RECHERCHE 2.3.5. LA COOPERATION INTERNATIONALE CHAPITRE 3 : CONTRAINTES ET CONDITIONS DE REDYNAMISATION 3.1. CONTRAINTES ENTRAVANT LE RYTHME DE CROISSANCE DU

RESPONSABLE DU PROJET 65 4.1.4. ETABLSSEMENT DU CALENDRIER 65 4.1.5. DESIGNATION DES RESPONSABLES OPERATIONNELS 66 4.2. PHASE D’ELABORATION ET DE MISE EN PLACE DU SCQ 67 4.2.1. DIAGNOSTIC DE L’EXISTANT 67 4.2.2. ELABORATION DES POLITIQUES ET PROCEDURES DU SCQ 68 4.2.3. DOCUMENTATION DU SCQ 70 4.2.4. LANCEMENT PROGRESSIF DU SCQ 70 4.3. PHASE D’EXAMEN ET DE SUIVI DU SCQ 72 4.3.1. EXAMEN PERIODIQUE DU SCQ 72 4.3.2. ACTIONS PREVENTIVES ET CORRECTIVES 74 CHAPITRE V- GESTION DE LA QUALITE

de sélection des projets II.1.3.3- Critères de détermination des enveloppes financières II.1.4- Structures relais II.2- Organisation du PAMAC II.2.1- Structure organisationnelle II.2.1.1- Organigramme II.2.1.2- Termes de référence II.2.2- Procédures d’exécution de tâches III- GESTION PROGRAMMATIQUE III.1- Planification et budgétisation des activités du programme III.1.1- Le Plan de Travail Annuel du programme (PTA) III.1.2- Les Plans de Travail Trimestriels des sous programmes (PTT)

22 rue Idriss Al Akbar B.P 79, kénitra Forme juridique Établissement public Création 22 Octobre 1966 Téléphone 05 37 37 45 02 Fax 05 37 37 43 86 E-mail diromvag@gmail.com Site web www.Ormvag.ma Rôle le suivi des relations entre les procédures et unités agro-industrielles relevant de la zone d’action. Aspect économique Valorisation de la production agricole 2. Création : L’Office Régional de Mise en Valeur Agricole du Gharb a été créé par décret Royal n° 830-66 du 07 Rajab 1386

mener des actions communes et permettre aux acteurs de se concerter Organismes d’exécution Pays participants au programme Apport du réseau SSI en Afrique Coût du projet 2004/2005 Durée Début du programme :? : 1 an : 2002 : 1er séminaire 2003 : 2ème séminaire 2004 : début des campagnes de sensibilisation : Fin 2006 : du 05.01. au 27.02.2004 Fin du projet Date de préparation du document Programme Afrique/doc. Projet version 29-10-04 3 AVANT- PROPOS1 Depuis la ratification quasi-universelle

de contrôle élaborées par l’INTOSAI permettent de définir les principes et les méthodes à appliquer lors d’une vérification (y compris la vérification d’un système utilisant l’informatique). Elles constituent un ensemble de règles applicables aux procédures et pratiques suivies pour le contrôle des finances publiques qui traduisent les pratiques considérées comme optimales par l’ensemble des ISC. Ces normes se subdivisent selon les quatre parties présentées ci après : 1. 2. Les postulats de base

participant au Programme. 2 PRÉFACE La présente publication1 est le fruit d’un colloque «multi-pays», organisé par le Programme SIGMA à Paris en mars 1996 et consacré à la budgétisation et au contrôle des coûts en personnel. L’objectif du séminaire était d’offrir aux professionnels de haut niveau des pays d’Europe centrale et orientale la possibilité de se familiariser avec différentes approches à la budgétisation et au contrôle des coûts en personnel, et d’apprécier leur intérêt au regard

.........................................9 3.2 CARTOGRAPHIE DES SIRH EXISTANTS ................................................ 10 3.2.1 Ordonnateurs ...................................................................... 11 3.2.2 Direction du Budget.............................................................. 12 3.2.3 Contrôle Général des Engagements de Dépenses ...................... 12 3.2.4 Contrôle Central des Engagements de Dépenses....................... 13 3.2.5 Paierie Principale