Les Pères Fondateurs De La Vème République

PHILOSOPHIE DU DROIT DANS L’ANTIQUITE L’antiquité n’est pas défini de la même manière dans chaque ère culturelle, en Asie on considère qu’elle commence à -200 avant notre ère, en Amérique du Nord – 1200, et en Europe occidental au -3500 et s’étend jusqu’au Vème siècle avant notre ère, elle englobe ainsi la Grèce antique et l’Empire Romain. En philosophie cette époque est marqué par un grand bouillonnement intellectuelle tant dans la Grèce antique que dans la Grèce romaine avant notre ère, et notamment dans

le 15ieme siècle les règles de successions et celle relatives à la gestion publique ont commencé à se fondre dans le droit public. Au 16ieme siècle la consécration du dualisme, se retrouve dans l’ouvrage de jean Bodin qui dans les 6 livres de la république en 1676 a élaboré la théorie de la souveraineté qui est un outil qui sert a légitimé cette puissance de l’Etat. Et son œuvre a ouvert à l’apparition a une littérature réservée un autre genre de littérature « Domat » un autre juriste que se constitue

droit des traités : «  l’expression internationale s’entend de l’organisation intergouvernementale. » Une organisation internationale c’est une association d’états, mais y a-t-il un acte de naissance ? Oui, un traité. C’est un traité institutif ou fondateur. Une organisation internationale née d’un traité institutif a une personnalité juridique propre. Elle a une volonté distincte des états membres. Chaque fois que l’organisation dit quelque chose, cette paroles est distincte des autres états membres

en société. Ce droit ne se conçoit pas de manière spécifique, il existe à ce moment là, une philosophie du droit. Les trois figures emblématiques de cette philosophie sont: Socrate (469-399) = C'est celui que l'on qualifie souvent de 'père fondateur de la philosophie', le symbole de cette sagesse antique. C'est un athénien qui a fait profession de philosopher et qui est de milieu modeste, et il n'a pas socialement à Athènes vocation à exercer les pouvoir. C'est un philosophe dont le métier premier

aux hommes comment éviter les conflits, les excès et les encourage à la discussion lors de conflits. Elle encourage l'autorité (Paternelle...), la vie sociale est régulée par des conventions sociales héritées du Confucianisme. De 1911 à 1949, la République bourgeoise apparaît et le droit est occidentalisé avec 5 codes romano-germanique (1927-1937) La mutation du droit chinois se fait vers l'occidental or le droit est créé sur les valeurs de la société dans laquelle il naît, donc si on amène un droit

lendemain de la seconde guerre mondiale. C ) L'enseignement d'aprés guerre ou l'influence de la sociologie et de la science politique. Au lendemain de la 2GM en effet les constitutionnalistes se sont apperçus que la méthode technique de la 3°eme république n'épuisaient pas toute la connaissance du droit constitutionnel. C'est pas ne lisant les textes constitutionnels qu'on peut comprendre le fonctionnement d'un régime politique. IL faut aller au de là de la lettre pour saisir les nuances d'un different

suffirait de gratifier les enfants ou le conjoint de celui qui ne pourrait pas recevoir. Pour empêcher cela, l’article 911 alinéa 2 du Code Civil instaurait donc une présomption d’interposition de personne « Seront réputées personnes interposées les pères et mères, les enfants et descendants, et l’époux de la personne incapable  ». Cela signifiait que la libéralité faite au père, à l’enfant ou à l’époux était supposée faite au profit de l’incapable. → Si on a donné aux enfants du médecin, on présume

parle donc de l’autonomie de l’individu détaché de l’Etat. Winston CHURCHILL « Je suis dans un état libéral quand je sais quand on sonne qu’à six heures du matin c’est le laitier ». C1. La juridicisation des droits de l’homme. §1. Les textes fondateurs A. L’Angleterre et la Magna Carta. Octroyée par Jean Sans Terre. Elle se compose en 66 articles résumant l’esprit britannique avec notamment le pragmatisme : on a des droits concrets, souvent les droits du commerçant, du bourgeois. On a aussi

entités remarquables : les droits religieux. Il existe ainsi un droit musulman, un droit hébraïque. Dans la tradition romaine, la confusion n’existait pas, la religion était une affaire privée qui intéressait l’individu, et, jusqu’à la fin de la République, on a toujours considéré que le droit n’avait pas vocation de s’immiscer dans les affaires religieuses. Cette tradition romaine a été durablement malmené par le christianisme qui a amené un certains nombres d’autres principes, d’origine juives,

code civil, et 3 projets qui se suivent de 3 échecs. On retrouve un aspect propagande dans le 1er consul : il souligne une nouvelle ère dans la République. La République a changé l’ordre constitutionnel et l’ordre civil- privé. Le code civil a changé les rapports. Il est la mise en œuvre dans les relations privées des principes posées par la République. «  L’ordre civil vient cimenter l’ordre politique » «  Le code civil est une masse de granit » Tout cela pour faire passer que c’est que