Les Recettes Fiscales 2010 Au Maroc

Analyse macroéconomique, financière et sociale du Maroc DEPARTEMENT DES POLITIQUES ET ETUDES DIVISION DE LA MACROECONOMIE ET DES ETUDES Sarah Marniesse Bertrand Savoye AVERTISSEMENT : les analyses et conclusions de ce document sont formulées sous la responsabilité de ses auteurs et ne reflètent pas nécessairement le point de vue officiel de l’Agence française de Développement. Mai 2000 Analyse macroéconomique, financière et sociale du Maroc DEPARTEMENT DES POLITIQUES ET ETUDES DIVISION

Attractivité des IDE pour le cas du Maroc : Eléments d’analyse et essai de modélisation REMERCIEMENTS Avant toute chose, il faut d'abord remercier Allah de m’avoir guidé tout au long de cette formation. Durant la réalisation de ce mémoire, j’ai été encadré et soutenu par de nombreuses personnes .Sans elles, ce travail n’aurait jamais vu le jour. Mes remerciements s’adressent en tout premier lieu à mon professeur encadrant Monsieur Saïd Toufik qui a accepté de diriger mon mémoire et m’a

‫اﻟﻤﻤﻠﻜـﺔ اﻟﻤﻐﺮﺑﻴﺔ‬ ROYAUME DU MAROC C ONJONCTURE NOTE DE N° 18 - Juillet 2011 INSTITUT NATIONAL D'ANALYSE DE LA CONJONCTURE HAUT COMMISSARIAT AU PLAN INSTITUT NATIONAL D'ANALYSE DE LA CONJONCTURE NOTE DE CONJONCTURE N°18 - JUILLET 2011 Date d’achèvement de la rédaction le 18 juillet 2011 Sommaire 5 7 15 21 21 23 25 27 30 32 34 37 Préambule Aperçu des tendances conjoncturelles Environnement international Evolutions sectorielles Agriculture Pêche Mines Energie Industrie

Introduction I- Rappel sur la détermination du résultat fiscal: I.1- Détermination du résultat comptable I.2- Passage du résultat comptable au résultat fiscal II- Optimisation fiscale des charges et des produits : II.1- Les charges déductibles (amortissements, provisions) II.2- Optimisation des produits imposables II.3- Cas pratique III- La gestion fiscale des déficits : II.1- L’ingénierie fiscale du report déficitaire II.2- Utilisation des déficits

EXTERIEUR MAROC agence pour le commerce extérieur ETUDE PAYS Etude réalisée à l’occasion de la Mission économique conjointe présidée par S.A.R. le Prince Philippe agence pour le commerce extérieur Agence pour le Commerce extérieur Maroc Rédaction: Dennis Gijsbrechts - Nadia Verlent Traduction: Nadia Verlent Etude réalisée à l’occasion de la mission économique conjointe présidée par SAR le Prince Philippe Collecte des données clôturée le 15 septembre 2009 MAROC 2

conjoncture économique et se mesure par la dégradation des principaux indicateurs macroéconomique. Une réflexion stratégique sur l’après-crise est rendue, par conséquent, nécessaire afin d’identifier les problèmes et de prévoir les réponses adéquates. Le Maroc doit consolider les acquis réalisés au cours des deux dernières décennies, en même temps il doit entamer et accélérer la mise en œuvre des chantiers urgents, à même de lui permettre d’assurer une croissance saine et durable. Ce modeste travail composé

Oujda | | Etude de MarchéLa contrebande des carburants dans la région de l’oriental(cas de la ville d’Oujda) | Année Universitaire 2009-2010 Remerciements Avant tout développement sur cette expérience, il apparaît opportun de commencer ce rapport par des remerciements. Nous tenons à remercier notre encadrant pédagogique à l’ENCGO, Monsieur Mohamed Benseddik pour la qualité de l’enseignement

marchés publics). Le cours de Finances Publiques est aussi l’étude du lien entre ces phénomènes et le citoyen, qui est aussi contribuable[1]. Certains contribuables ne sont pas citoyens[2] (mineurs, étrangers…). Ce citoyen intervient au niveau de la recette (paye impôt) puis en tant qu’usager au sens large du service public (bénéficie des équipements publics réalisés par les l’Etat ou les CL avec ou sans paiement de redevance (ex : zoo, bus…)). Le citoyen contribue et bénéficie à la fois. Les personnes

fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique SOMMAIRE GENERAL INTRODUCTION GENERALE ................................................................................7 PREMIERE PARTIE : PROBLEMATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE EN MATIERE FISCALE ........................17 DEUXIEME PARTIE : REFLEXIONS SUR LA PROBLEMATIQUE AU NIVEAU INTERNATIONAL ...............................72 TROISIEME PARTIE : RECOMMANDATIONS D'ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE AUX SPECIFICITES DU MARCHE ELECTRONIQUE

BANQUE AFRICAINE DE DÉVELOPPEMENT MAROC : DOCUMENT DE STRATÉGIE PAYS 2012-2016 M. Nono MATONDO-FUNDANI Directeur, Département Régional ORNB Mme Amani ABOU-ZEID Représentante Résidente MAFO Abou Amadou BA, Boubacar-Sid BARRY Equipe de Emmanuel DIARRA préparation du DSP Cedric Achille MBENG-MEZUI Fabrice SERGENT Nadab Hathoura MASSISSOU Belgacem BEN SASSI William C.F. DAKPO Rafaa MAROUKI Ibrahima KONATE Anas BENBARKA Wadii RAIS Modibo SANGARE Mohamed EL OUAHABI Leila JAAFOR-KILANI