Les Sanctions En Cas De Non Respect Des Obligations Comptables Marocain

politique monétaire III - Autres missions de la Banque Centrale  1-La banque centrale, les moyens de paiement et le système de règlement 2-La banque centrale et la supervision bancaire  IV- Quelques extraits de la loi bancaire marocaine Conclusion Introduction Qui dit économie, dit financement de l'économie, c'est-à-dire monnaie, moyens de paiement, crédit, système bancaire et financier etc. La monnaie, quelle que soit sa forme, pièces, billets, chèques, monnaie

de l’organisation 8 C. La qualité des systèmes d’information 10 D. La maîtrise et le respect des obligations légales 10 E. L’anticipation des évolutions de la communication financière 11 Section II : Types et caractéristiques de l’information transmise 12 A. Les types d’information 12 B. Les caractéristiques générales de l’information 14 Chapitre III : Stratégie de communication financière (Cas ATTIJARIWAFA BANK) 15 Section I : La stratégie théorique de la communication financière

l'exemplaire qui lui est destiné et 2 exemplaires, sous pli fermé, destinés au bureau douanier. Le visa préalable du Département du Commerce Extérieur n'est plus requis pour les Engagements d'importation établis par des personnes physiques ou morales non immatriculées au registre de commerce. La durée de" validité de l'Engagement d'importation est de 6 mois. Ce délai commence à courir à compter de sa date de sa domiciliation. Sont dispensées de l'Engagement d'importation les opérations d'importation

L'organisation comptable (rapport de stage) parYounesEtmaiti ISIM: REMERCIEMENTS....................................................................................P AVANT-PROPOS........................................................................................P 3 INTRODUCTION.......................................................................................P 4 PARTIE I : L'organisation comptable.................................................P 5 A. la comptabilité :....

la mise en place d’une procédure se voulant efficace et rapide cherche à assurer le redressement des entreprise ou des unités de production qui demeurent viables cette procédure de traitement des difficultés des entreprises ne s’ouvre quand cas de cessation des paiements c'est-à-dire lorsque l’entreprise n’est plus en mesure de faire face à son passif exigible avec son actif disponible A noter que cette notion de cessation des paiement ne doit pas être confondue avec celle de l’insolvabilité;

CERTIFICATION D'UN CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE EN TANT QU'ENTREPRISE DE SERVICE, SELON LA NORME ISO 9001 MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L'OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D'EXPERT - COMPTABLE PAR MONSIEUR MOHAMMED SAMIR BENNIS MEMBRES DU JURY Président recherche : M.Mustapha MELSA - Professeur à l'ISCAE : M. Abdelkader MASNAOUI - Expert - Comptable DPLE M.Med Khalid BENOTMANE - Expert - Comptable DPLE Directeur de Suffragants: M.Miloud STOTI - Expert-Comptable DPLE MAI 2003 SOMMAIRE Page

.....P 2 AVANT-PROPOS........................................................................................P 3 INTRODUCTION.......................................................................................P 4 PARTIE I : L'organisation comptable.................................................P 5 A. la comptabilité :......................................................................P 6 B.La0méthode0de0travail0au0sien0de0fiduciaire..................P 8 I. Les services de fiduciaire

mains de l’utilisateur un outil de travail pratique, simple et méthodique. CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS 4 Le présent Code Général des Impôts (C.G.I.) est constitué de 3 livres : • Livre premier : regroupe les règles d’assiette, de recouvrement et des sanctions en matière d’I.S, d’I.R, de T.V.A et de D.E. ; • Livre deux : se rapporte aux procédures fiscales et regroupe les règles de contrôle et de contentieux des impôts précités ; • Livre trois : regroupe les autres droits et taxes : les droits de timbre

à l’expression de sa politique économique et sociale. 3. Le droit fiscal général : Contient toutes les règles gouvernant l’imposition de l’activité économique des particuliers et des entreprises (activités industrielles, commerciales et non commerciales …). Le droit fiscal général est constitué de diverses branches : La fiscalité des personnes : concernant l’imposition des parties connues à l’impôt sur le revenu. La fiscalité des affaires : englobe la fiscalité des entreprises

D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES LE COMMISSARIAT AUX COMPTES EN MILIEU FINANCIER : CAS DES SOCIETES DE BOURSE MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT - COMPTABLE PAR Mme. Naoual OUIFAK MEMBRES DU JURY Président Directeur de Recherche Suffragants : M. Abdelouhab LARAKI - Expert Comptable DPLE. : M. Mohamed HDID – Expert Comptable DPLE. :- M. Med Khalid BENOTMANE – Expert Comptable DPLE. - M. Abdelghani BENDRIOUCH – Professeur à l’ISCAE. MAI 2004 Ce mémoire