Les Sources Du Droit Des Transports Au Maroc

SOMMAIRE Introduction : (définition, objet, branches, textes applicables) Titre I : Le système normatif du droit maritime Chapitre 1 : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitique, typologie délimitations Section I : espaces sous souveraineté étatique Section II : espaces libres Titre II : le navire et son environnement Chapitre 1 : Le navire (sujet de Droit, saisie, ester en justice sera interpellée) Section 1 : le navire, instrument de navigation Section

GENERALITES SUR LE TRANSPORT MARITIME ET LE ROLE DES TRANSITAIRES S ection 1 : Transport Maritime 1. Présentation Générale ……………………………………………………...............12 1.1 Les conteneurs maritimes …………………………………………………..12 1.2 Les types de navires …………………………………………………….......14 2. Les intervenants du transport maritime

1- L a source des données 2- la collecte des statistiques 3- présentation des statistiques Partie II- Analyse et synthèse des statistiques 1- Analyse et synthèse des statistiques à une seule dimension 2-L’analyse et la synthèse des statistiques à deux dimensions. - Décomposition de la croissance l’ensemble de l’économie - Résultats des analyses : recommandations et prévisions * le tourisme * les télécommunications * le transport *

Rapport de stage effectué à MARSA MAROC SAFI | | | | Proposition d’une stratégie marketing au sein de Marsa MAROC SAFI | | | | * Nom d’étudiant : JANI Hafsa * Nom du tuteur professionnel : M.ELMELLAH Noureddine Année universitaire : 2011/2012 Remerciements Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m’ont beaucoup appris au cours de ce stage, et même à ceux

courants ; 2.2 : Taux de change et balance des paiements. III – Etude de cas : Maroc (balance des paiements 2007) Conclusion Bibliographie INTRODUCTION La balance des paiements est un état statistique qui enregistre selon une classification déterminée, l’ensemble des flux économiques et financiers intervenus pendant une période donnée entre résidents et non-résidents d’une économie. Le Maroc, à l’instar des autres pays membres du FMI, établit la balance des paiements selon

loi. II. LES SOURCES DU DROIT FISCAL :  1. Les sources internes : La constitution qui stipule dans son article 38 «  tous supportent, en proportion de leur faculté contributive, les charges publiques que seule la loi peut créer et rèpartir » ; La jurisprudence : les décisions des juges des tribunaux administratifs concernant les questions de droit. Seule la loi est opposable au contribuable ; La doctrine administrative : réponse de la D.G.I aux questions de principe. 2. Les sources externes : Ce

RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN DOCUMENT RECUPERE DU SITE WEB DU MINISTÈRE DES FINANCES DU MAROC Impôt Général sur le Revenu (I.G.R) Impôt sur les Sociétés (I.S) Impôt des Patentes (PAT) Taxe Urbaine (T.U) Taxe d'édilité (T.E) Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A) Droits de l'enregistrement et de timbre (E.T) Taxe Spéciale Annuelle sur les Véhicules Automobiles (TSAVA) Taxe sur les assurances IMPOT I - IMPOTS DIRECTS 1°/- I.G.R. CARACTERISTIQUES DE L'IMPOT 1°) CHAMP D’APPLICATION : I’IGR

Présentation PowerPoint1©2018 Business France. Tous droits réservés FICHE MARCHÉ CHIFFRES DU SECTEUR LE MARCHÉ DES MINES AU MAROC CHIFFRES CLÉS CARACTÉRISTIQUES DU MARCHÉ Taille du marché Tendances Le Maroc est 1er exportateur et 3ème producteur mondial de phosphates. Le secteur minier représente 30 % des exportations nationales, essentiellement portées par le phosphate. Le secteur minier contribue à hauteur de 10 % du PIB national et emploie environ 41 000 personnes, dont 20 980 au sein de l’Office

| Présenté par : xxx | | | [L’économie du Maroc au 20eme siècle] | Rapport de recherche | Plan : Introduction I. Economie du Maroc au début du 20ème siècle (Avant l’indépendance) 1. Essor de la population : Accroissement notable de la population au Maroc. Accroissement des centres urbains grâce à l’immigration. L’exode rural du à l’instabilité de la vie rurale et aux salaires urbains élevés. 2. Evolution de la production : Chute de l’indice global de production.

CONCURRENTIABILITE DU SECTEUR DU CIMENT VOLET II : Données déterminantes et indices de concurrentiabilité et/ou de non concurrentiabilité du marché INTRODUCTION Dans le volet I de cette étude, nous avons étudié la structuration du marché du ciment au Maroc à travers un état des lieux. Il se caractérise par plusieurs éléments clés dont notamment le haut niveau capitalistique, la haute technicité de la production, ainsi que la taille importante des entreprises intervenant dans le secteur. Historiquement