Les Sources Du Droit Du Travail Marocain

...............................................2 I. le référentiel comptable Marocain ……………………………………….........................2 1. Présentation de la comptabilité marocaine.................................................................2 2. Source de la réglementation comptable Marocaine....................................................3 3. Organes chargés de la réglementation comptable marocaine.....................................4 II. Présentation des normes IAS/IFRS

corps enseignant du Cycle Supérieur de Commerce International Qui sans leur appui matériel et moral, ce travail n’aurait pu voir le jour. Au personnel de la Société Green Farm à leur tête Monsieur le Président Mohamed KHAJJI pour leur accueil, leur contribution et leurs renseignements précieux. Aux membres du jury, pour l’honneur qu’ils nous ont attribué, d’avoir accepté de juger ce modeste travail. A Mme Julianne M.FURMAN, Executive Director , Morocco-United States Council on Trade and Investment,

Mission Présenté par El Jaouhari Hassan Limoune Hadi Tuteur : M. Agzenay Omar Date du jury : Niveau d’étude et Année universitaire : 3ème année TC 2012-2013 Remerciements Nous dédions l’ensemble de ce travail en premier temps à toutes les personnes extérieures de l’établissement qui nous ont soutenus et suivi tout au long de notre parcours scolaire et universitaire. Nous la dédions également à tous les membres de l’équipe pédagogique de notre école qui

propre et ne sont pas imposées en tant que telle. Les profits réalisés ne deviennent imposables qu’entre les mains des personnes physiques qui les possèdent. En effet, pour l’administration fiscale, l’entreprise individuelle n’est pas un sujet de droit. C’est l’entrepreneur qui est le débiteur de l’impôt et, de plus, la base de son imposition ne dépend pas que des bénéfices de l’entreprise mais de l’ensemble de ses revenus. Toutefois, pour la qualification des profits réalisés dans l’entreprise

Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°20: L’ENVIRONNEMENT INTERNATIONAL SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : TECHNICIEN SPECIALISE COMMERCE NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE EN Document élaboré par : Nom et prénom Mme JBILOU SAMIRA EFP DR ISGI KHOURIBGA ISGI KHOURIBGA Révision linguistique Validation - ISGI, Khouribga Complexe khouribga 2 Document de travail MODULE 20 : L’ENVIRONMENT INTERNATIONAL

du concept de nationalit��: Avant la convention de Madrid�; Convention de Madrid�; P�riode du protectorat�; Les sources de la nationalit�. B- Le concept de la ��nationalit頻�: La nationalit� de fait�; La nationalit� de droit�; Nationalit�, citoyennet� et ressortissants. C- La nationalit� dans les relations internationales�: Droit international public�; Droit international priv�. D- R�gles internationales relatives � la d�termination de la nationalit��: II-Les

DROITS ECONOMIQUES SOCIAUX ET CULTURELS Le droit au travail Avertissement: les informations contenues et les opinions exprimées dans ces textes n’engagent que leurs auteurs. SOMMAIRE Avant propos…………………………………………………3 Le droit au travail : définition, contenu et référentiel……..……..…5 Les engagements de l’Etat dans la réalisation du droit au travail……………………………………..……..……..11 L’implication des ONG dans la réalisation et la promotion du droit au travail…………………………………………………..31 L’impact du

L’ETUDE DU DROIT Chapitres 2 & 3 Par : Dr. Abderrazzak EL GOURJI Plan Introduction Générale Première Partie : Les droits objectifs Chapitre I : Définition de la règle de droit - la finalité de la règle de droit - les caractères de la règle de droit Chapitre II : les sources du droit objectif - les sources directes du droit - les sources interprétatives Chapitre III: les branches du droit - les branches du droit privé - Les branches du droit public PARTIE I: DROIT OBJECTIF

par l’entrée en vigueur de la réforme de la loi bancaire et des statuts de la Banque centrale consacrant son autonomie. IVoir également annexes I et II Un paysage bancaire marocain toujours plus concentré I.1 Un potentiel de développement encore très important : A fin décembre 2006, les 16 banques agréées marocaines offraient un guichet pour 7 300 habitants (1 pour 2 400 en France). Le taux de bancarisation s’élève à 37% de la population totale et 1/3 du réseau bancaire est concentré sur l’agglomération

2010/2011 (Dédicace) J'ai le plaisir de dédier ce modeste travail : A dieu puissant : Qui m'a donné : la santé, la force, le courage, la croyance et m'a aidé avec son soutien, malgré toutes les difficultés d'être là aujourd'hui entrain de vous présenter ce travail. A ma famille : Surtout à mes parents, source intarissable d'amour et de sacrifice, pour leur soutien moral et matériel. A mes sœurs. A tous mes professeurs de l'ESTF