Les Sûretés Réelles Au Maroc

le professionnalisme de son personnel. J’y ai effectué mon stage du 1er Juillet au 10 Août 2008 et ce dans trois départements différents, la réception, la direction générale et finalement les ressources humaines et pendant plus d’un mois ce fût un réel plaisir.  Et étant donné que c’était mon tout premier stage dans un hôtel aussi grand et bénéficiant d’une structure aussi complexe, je suis heureuse de vous traduire cette expérience à travers ce rapport alors j’ai préféré le présenter en trois

SPECIAL L’article premier du code pénale dispose que « la loi pénale détermine et constitue en infraction les faits de l’homme qui, à raison du trouble social qu’ils provoquent, justifient l’application à leur auteur de peines ou de mesures de sûreté ». Selon les termes de l’article précité, le droit pénal général réunit les règles applicables à l’ensemble des infractions ou une partie d’entre elles, comme, par exemple, celles fixant le champ d’application de la loi pénale dans le temps

T M. Tariq SIJILMASSI PRÉSIDENT DU CRÉDIT AGRICOLE DU MAROC Le CAM se distingue dans le paysage bancaire national par sa dualité : tout en étant une banque universelle, le CAM est investi d’une mission de service public d’accompagnement du développement agricole et rural. Durant l’année 2007, nous avons jeté les bases d’une nouvelle architecture pour la distinction de cette double vocation du CAM : un Groupe Crédit Agricole du Maroc au sein duquel coexistent deux blocs : - Un bloc banque commerciale

Propos sur la décentralisation territoriale au Maroc (*) Mohammed Amine BENABDALLAH Professeur à l’Université Mohammed V Rabat - Souissi 1 – De tous les sujets qui ont le plus suscité l’action des pouvoirs publics et mobilisé l’attention des observateurs, celui de la décentralisation territoriale pourrait être, sans conteste, au tout premier rang. Depuis, en effet, le début des années soixante dix, date de la création des régions économiques, et surtout la fin de l’année 1976, date de la promulgation

Douane et Transit CH 1: LA DOUANE I. Définition Le mot douane désigne : ➢ Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un pays. ➢ Le bureau situé à la frontière (ou sur un aéroport). ➢ L’administration chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises II. Organisation et Rôle : a. Au niveau économique Protection des producteurs Marocains qui se manifeste par les contingentements d’importation

l’actuel système de surveillance, les autorités en charge de la régulation bancaire internationale ont engagé un processus de réforme du calcul des fonds propres nécessaires à la couverture des risques et ce dans le cadre du comité de Bâle II. Au Maroc, BANK AL MAGHRIB, en tant que banque centrale nationale, a arrêté les dispositions nécessaires pour l'application des directives Bâloise dans les banques marocaines et ce, par l'organisation d'ateliers de travail pour fixer les discrétions nationales

....12 2- Les limites du Ratio Cooke………………………………………………….....13 IV - Exemple d’application d’exigence en fonds propres sous Bâle I………………..13 1- Illustration de la logique du ratio Cooke : La banque Laurentides………....14 2- Implantation de Bâle I au Maroc……………………………………………..15 Conclusion ……………………………………………………………………….…..16 Année Universitaire 2011-2012 Page 2 Les Accords de Bâle I Introduction L'activité bancaire est une activité très sensible en raison des risques qu'elle encourt. La gestion

d’emplois . Ce droit, qui est en perpétuel mouvance, a été peu à peu codifier dès 1673 en France par l’ordonnance de Colbert qui uniformisa les différentes pratiques en vigueur, pour finir par être intégré dans le Code de Commerce français de 1807.  Au Maroc, il a été introduit par le Dahir de 1913 formant Code de Commerce, pour être ensuite réformé par la loi 15-95, promulguée par Dahir n° 1-96-83 du 1er août 1996, formant le Code de Commerce actuel. Le droit des entreprises en difficultés est introduit

2004 Rapport A n n u e l 2004 Sommaire Rapport annuel 2004 Attijariwafa bank SA au capital de Siège social Téléphone Fax Site web 1 929 959 600 DH. 2, boulevard Moulay Youssef - B.P. 11141 Casablanca, 20 000 - Maroc. 212 22 29 88 88 212 22 29 41 25 www.attijariwafabank.com Une banque nouvelle 01 Un projet de développement ambitieux 10 Des partenariats de premier plan 13 L’édification d’une plate-forme au service du développement 14

ROYAUME DU MAROC UNIVERSITÉ IBN ZOHR ÉCOLE SUPÉRIEURE DE TECHNOLOGIE AGADIR DÉPARTEMENT : Techniques de Commercialisation et de Communication RAPPORT DE PROJET DE FIN D’ÉTUDES Etude de logistique commerciale Encadré par : Mme Bahija JARDINI Présenté par : Mlle Fatima Zahra BOUNAGA Mlle Sara ISMAILI M. Oussama EJJOUD Année universitaire 2012/2013 E STA /B.P. 33/S AGADIR/ Tél. : 05 28 23 25 83 Fax : 22 78 24/Site web : www.esta.ac.ma remerciment SOMMAIRE INTRODUCTION Partie