Les Villes Autonomes Du Moyen Age Droit

Histoire du droit On ne peut pas dire que le droit s'améliore. L'historien ne cherche pas à donner une morale. C'est un système de comparaison. Il s'agit de mettre en comparaison plusieurs systèmes juridiques. L'histoire du droit comporte un lien direct avec nos institutions juridiques. Objet du cours : présenter les sources de la constitution de la France. Aborder la fonction du pouvoir. On fait ici référence aux différents textes constitutionnels. Mais ici dans le sens d'une agrégation professionnelle

NATIONAL Mais la clé du conflit est celle du choix de la nationalité. Les Anglais par leur stratégie de pillage (les fameuses " chevauchées ") se sont fait haïr par le peuple et ne sont soutenus que par les artisans et les universitaires des grandes villes. Le rôle de Jeanne d'Arc est plus politique et psychologique que militaire : elle catalyse cette volonté " de bouter les Anglais hors de France ". Elle participe au siège d'Orléans et après la bataille de Patay insiste pour que le sacre de Charles

impôts et taxes. Dépenses inscrites au budget de la nation. Collectivités térritoriales : région, département, commune. Chacunes a des attributions disctinctes. Elles ont - toutes les trois - une administration, des financements et un budget autonome. Les organisations partitaires : - dont le conseil d'administration - est composé à part égal de représentant de chaque parti (patronat et salarié). Non-lucratif : Organistions qui fournissent des services non-marchands. Associations (loi

: propagande, censure, certificat de résidence, dossier personnel, etc. Elle continue à régner sur l'information, la communication et surtout sur l'organisation politique et sociale. Son refus d'accepter l'existence de toute organisation sociale autonome (association, syndicat, église, parti politique autre) caractérise la chine comme étant un régime autoritaire. On pourrait définir ce type de pouvoir comme un totalitarisme « replié ». Diapositive : Un espace de répression 23 janvier : 1er jour

la richesse et de la puissance. La population vit directement ou indirectement des produits du sol, directement avec les paysans, indirectement ce sont les clercs les chevaliers qui bénéficient d’un droit de redevance et de redistribution des produits du sol. Les villes sont en plein déclin, ces villes se distinguent mal, par leur mode de vie, des campagnes environnantes. La terre sert au recrutement et à la rétribution des vassaux. 2) Une économie de subsistance L’économie a besoin de satisfaire

Histoire du droit - Stéphane Mouré « Constitution » : Donne accès au Droit Constitutionnel. Elle ne donne pas uniquement lieu à celui-ci. Elle détermine la conception que l'on a du Droit dans son ensemble. I. Utilité de l'Histoire du Droit ? II. La méthode en Histoire du Droit (en terme pratique) ? III. Références bibliographiques IV. Programme de l'année : plan du cours (qui sera transmis) I. L'UTILITE DE L'HISTOIRE DU DROIT L'histoire du droit permet de se défaire des illusions

Histoire des Institutions Méthodologie: Histoire du Droit et des Institutions, Basdevant, LGDJ Histoire des Institutions jusqu’à 1789, Beaudet Economica, Rigautère PARTIE 1 : CONSTITUTION ET INSTITUTIONS DE L’OCCIDENT Chapitre 1 : De la fin de l’Antiquité Grecque à l’époque Franque Les conceptions de communauté supérieure en Occident pendant l’Antiquité Grecque. Avec des cités Etats qui refusent de reconnaître d’autres cités. Dès l’Antiquité ces cités Etats (Sparte

PLAN I/ Constitution et institutions de l’Occident Chapitre 1 : De la fin de l’Antiquité Grecque à l’époque Franque Chapitre 2 : Elément d’unité en Occident à la fin du Moyen âge Chapitre 3 : Les institutions de rassemblements (Eglise, l’Empire, « l’Europe ») II/ Autorité publique dans les institutions Chapitre 1 : Les principes Chapitre 2 : La justification de l’autorité publique Chapitre 3 : L’adoption des principes de l’autorité publique aux diverses formes politiques III/ Les institutions de

île ? Se tournera-t-elle vers la départementalisation, restera-t-elle autonome ou notre président Mr Oscar TEMARU nous emmènera vers l’indépendance ? Et surtout quelles seront les conséquences de ce choix. Nous allons tout d’abord éclaircir les différentes possibilités d’administration de Polynésie. a) Départementalisation Création de la Révolution (loi du 22 décembre 1789), le département devient collectivité locale autonome, par la loi du 10 août 1871.Il est géré par un conseil général élu pour

compagnes Le problème démographique est la peste. Deux formes de la peste : la forme pulmonaire et la forme bubolique.: contagieuse. Le résultat  : en fin 1347 l’Angleterre en 1350 elle atteint la Suède. Elle va faire en 3 ans 20 millions de morts. Les villes sont plus contagieuses que les compagnes Conséquences : Manque de main d’œuvre, ce qui donne une désertification des villes.La spirale à l’envers: manque main d’œuvre, quitter la compagne, famine, mortalité très élevée. On arrive à une espérance