Les Villes Autonomes Du Moyen Age Droit

Histoire de la Justice L'Etat c'est le titulaire abstrait du pouvoir. Le corpus de Justinien est un travail de compilation, on a voulut extraire la quintescence du droit romain formé sur plusieurs siécle. Le corpus de Justinien nous renvoit l'image d'une histoire juridique vieille de mille ans. Puf Jean pierre Royer Histoire de la Justice Chapître Préliminaire : JUSTICE PRIVEE ET JUSTICE PUBLIQUE La fin de l'empire romain en occident annonce la fin de la justice publique. Commence

moment. Judiciaire : latin « judiciarius » de « judex,icis » = le juge. Judicus = jus diare = dire le droit. Instit° qui disent le droit, rendent la justice. Le juge étant celui qui dit le droit. Structures qui sont établies conformément à des normes juridiques et relatives à l’activité de juger. Limite du cours : du M-A à la période contemporaine. Partie I : Les institutions judiciaires du Moyen-Âge Période très longue s’étend sur 10 s. Début 476 avec la chute de Rome jusqu’à 987 : le Haut M-A

elle trouve face à elle, les libertés è ce sont les privilèges des différents corps qui composent la Nation. Enfin elle se heurte à une foule d’obstacle matériel qui viennent limiter son action. Paragraphe 1 : la théorie de la monarchie absolue de droit divin Il faut bien voir l’époque qui précède : au 16ème siècle avec les guerres de religions entre catholiques et protestants, l’autorité royale s’est trouvé bafouée et la France est soumise aux pillages et à l’anarchie. Il s’agit d’une période d’insécurité

s’intègre dans son environnement ou dans le jardin en respectant les alliances des végétaux et minéraux du terrain dans lequel elle trouve sa place. Avec de nouvelles priorités, côté technique, dont les principales sont de se régénérer de manière autonome et de s’entretenir sans traitement chimique. Fin des yeux qui pleurent et de la peau qui pique. Bonjour plantes et grenouilles et, à chaque spécialiste, sa réponse du jardin (aquatique) dans le jardin. La circulation de l’eau est assurée en permanence

pas aux nouveaux besoins, on va chercher dans le droit savant de nouveaux modèles. TITRE 1 : LA REDECOUVERTE DU DROIT SAVANT C’est la seule solution des hommes du Moyen Age : il ne s’agit pas d’inventer des notions, peut être qu’un ancien corpus juridique est utilisable ? Ce corpus servira de modèle pour la reformation juridique. SECTION 1 : LA NOTION DES DROITS SAVANTS : RAPPEL Droits savants = droit romain et canonique. On les étudie : ces droits sont donc qualifiés de ‘savants’ pcq c’est une

domination de la société par le Roi. Absolutisme : exprime la volonté sociale, la concentration dans la personne du Roi pour la volonté sociale. La société confie au Roi un mandat, c’est le moyen d’en finir avec les seigneurs qui exploitent les roturiers et de construire un État au service de la grande classe moyenne qui est en formation dès le MA et qui prendra le pouvoir en 1789. Les roturiers ne veulent plus de seigneurs, d’où le mandat au Roi, pouvoir fort et absolu. Religion du peuple = religion

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Introduction : Nous allons aborder les sources du droit qui sont les textes qui définissent les règles juridiques : Code civil, le droit constitutionnel (..) D’où viennent ces sources ? Nous allons voir l’origine, l’histoire des sources du droit. On peut signaler une influence importante, qui est celle des droits savants : C’est le droit Romain et le droit Canonique (droit de l’Église Catholique). Le droit Français c’est formé pendant le Moyen-Age (476- Fin 15ème

2009 Cours de monsieur Sueur. Mardi 3 Mars 2009 Section : Territoire et population. Au moyen âge il y avait deux crises géographiques : le royaume et le domaine royal. Le royaume où le Roi exerce une suzeraineté, il est le chef d’une structure pyramidale dont il est le juge suprême sur des cas qui ne sont que féodaux (faute de droite et de dénie de justice). Le domaine royal est tout à fait autre chose. C’est ce qui appartient au roi en propriété. Le roi est

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : o La vassalité o Le bénéfice o La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : La vassalité Le bénéfice La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et